2 208 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  2. Résultat n°2

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  3. Résultat n°3

    13 juillet 1891-19 octobre 1891

    Date

    13/07/1891-19/10/1891

    Cote

    30Q/335

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
  4. Résultat n°4

    16 mai 1857-26 juin 1857

    Date

    16/05/1857-26/06/1857

    Cote

    27Q/236

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1857-26 juin 1857
  5. Résultat n°5

    13 février 1865-10 mars 1865

    Date

    13/02/1865-10/03/1865

    Cote

    27Q/289

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 février 1865-10 mars 1865
  6. Résultat n°6
    1756-1761

    50 medias

    1756-1761

    Date

    1756-1761

    Cote

    246Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1756-1761
  7. Résultat n°7

    21 août 1854-18 octobre 1854

    Date

    21/08/1854-18/10/1854

    Cote

    27Q/214

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 août 1854-18 octobre 1854
  8. Résultat n°8

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  9. Résultat n°9

    15 janvier 1824-18 mai 1824

    Date

    15/01/1824-18/05/1824

    Cote

    30Q/76

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 15 janvier 1824-18 mai 1824
  10. Résultat n°10

    22 avril 1921-7 novembre 1921

    Date

    22/04/1921-07/11/1921

    Cote

    29Q/154

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 22 avril 1921-7 novembre 1921
  11. Résultat n°11

    1er juin 1895-14 décembre 1895

    Date

    01/06/1895-14/12/1895

    Cote

    30Q/348

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1895-14 décembre 1895
  12. Résultat n°12
    1844-1852

    108 medias

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    248Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1844-1852
  13. Résultat n°13

    26 février 1818-30 juin 1818

    Date

    26/02/1818-30/06/1818

    Cote

    30Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 26 février 1818-30 juin 1818
  14. Résultat n°14

    7 juillet 1908-21 décembre 1908

    Date

    07/07/1908-21/12/1908

    Cote

    29Q/131

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 7 juillet 1908-21 décembre 1908
  15. Résultat n°15

    23 mai 1861-22 août 1861

    Date

    23/05/1861-22/08/1861

    Cote

    30Q/225

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 23 mai 1861-22 août 1861
  16. Résultat n°16

    3 novembre 1893-16 mars 1894

    Date

    03/11/1893-16/03/1894

    Cote

    27Q/471

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1893-16 mars 1894
  17. Résultat n°17

    1944-1946

    Date

    01/01/1944-31/03/1946

    Cote

    251Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1944-1946
  18. Résultat n°18

    1er janvier 1952-30 avril 1952

    Date

    01/01/1952-30/04/1952

    Cote

    29Q/234

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er janvier 1952-30 avril 1952
  19. Résultat n°19

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  20. Résultat n°20
    1800-1805

    121 medias

    1800-1805

    Date

    1800-1805

    Cote

    246Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1800-1805