Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
27Q/509
Date
23/09/1901-12/02/1902
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 23 septembre 1901-12 février 1902
Résultat n°2
Cote
27Q/584
Date
06/11/1919-02/04/1920
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 6 novembre 1919-2 avril 1920
Résultat n°3
Cote
30Q/335
Date
13/07/1891-19/10/1891
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
Résultat n°4
Cote
27Q/236
Date
16/05/1857-26/06/1857
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 16 mai 1857-26 juin 1857
Résultat n°5
Cote
27Q/289
Date
13/02/1865-10/03/1865
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 13 février 1865-10 mars 1865
Résultat n°6
1756-1761

50 medias

Cote
246Q/3
Date
1756-1761
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Table des vendeurs
  • 1756-1761
Résultat n°7
Cote
27Q/214
Date
21/08/1854-18/10/1854
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 21 août 1854-18 octobre 1854
Résultat n°8
Cote
256Q/57
Date
11/09/1944-25/06/1951
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 11 septembre 1944-25 juin 1951
Résultat n°9
Cote
30Q/76
Date
15/01/1824-18/05/1824
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 15 janvier 1824-18 mai 1824
Résultat n°10
Cote
29Q/154
Date
22/04/1921-07/11/1921
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
  • 22 avril 1921-7 novembre 1921
Résultat n°11
Cote
30Q/348
Date
01/06/1895-14/12/1895
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 1er juin 1895-14 décembre 1895
Résultat n°12
1844-1852

108 medias

Cote
248Q/15
Date
1844-1852
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
table des baux
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Table des baux à ferme et à loyer
  • Table des baux à ferme et à loyer
  • 1844-1852
Résultat n°13
Cote
30Q/58
Date
26/02/1818-30/06/1818
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 26 février 1818-30 juin 1818
Résultat n°14
Cote
29Q/131
Date
07/07/1908-21/12/1908
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
  • 7 juillet 1908-21 décembre 1908
Résultat n°15
Cote
30Q/225
Date
23/05/1861-22/08/1861
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 23 mai 1861-22 août 1861
Résultat n°16
Cote
27Q/471
Date
03/11/1893-16/03/1894
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 3 novembre 1893-16 mars 1894
Résultat n°17
Cote
251Q/46
Date
01/01/1944-31/03/1946
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
table des décès, successions
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Table des successions et absences
  • 1944-1946
Résultat n°18
Cote
29Q/234
Date
01/01/1952-30/04/1952
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
  • 1er janvier 1952-30 avril 1952
Résultat n°19
Cote
256Q/54
Date
05/07/1930-25/01/1935
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
Résultat n°20
1800-1805

121 medias

Cote
246Q/18
Date
1800-1805
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Table des vendeurs
  • 1800-1805