Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
320Q/42
Date
1866-1969
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 42
Résultat n°2
Cote
29Q/45
Date
07/12/1850-13/08/1851
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
  • 7 décembre 1850-13 août 1851
Résultat n°3
Cote
27Q/547
Date
16/02/1909-23/06/1909
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 16 février 1909-23 juin 1909
Résultat n°4
Cote
320Q/88
Date
1866-1969
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 88
Résultat n°5
Cote
320Q/51
Date
1866-1969
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 51
Résultat n°6
Cote
27Q/439
Date
11/07/1887-26/09/1887
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 11 juillet 1887-26 septembre 1887
Résultat n°7
Cote
496Q/93
Date
13/11/1964-09/12/1964
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Extraits d'actes civils publics
  • 13 novembre 1964-9 décembre 1964
Résultat n°8
Cote
494Q/15
Date
11/04/1950-21/07/1950
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 11 avril 1950-21 juillet 1950
Résultat n°9
Cote
30Q/346
Date
25/06/1894-28/12/1894
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 25 juin 1894-28 décembre 1894
Résultat n°10
1756-1761

50 medias

Cote
246Q/3
Date
1756-1761
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Table des vendeurs
  • 1756-1761
Résultat n°11
Cote
495Q/1
Date
22/01/1958-29/12/1958
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
  • 22 janvier 1958-29 décembre 1958
Résultat n°12
Cote
27Q/413
Date
29/01/1884-27/02/1884
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 29 janvier 1884-27 février 1884
Résultat n°13
Cote
256Q/58
Date
26/06/1951-05/01/1956
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 26 juin 1951-5 janvier 1956
Résultat n°14
Cote
30Q/312
Date
21/09/1886-24/12/1886
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 21 septembre 1886-24 décembre 1886
Résultat n°15
Cote
30Q/21
Date
09/11/1800-31/07/1801
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 9 novembre 1800-31 juillet 1801
Résultat n°16
Cote
27Q/64
Date
20/12/1817-09/05/1818
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 20 décembre 1817-9 mai 1818
Résultat n°17
Cote
27Q/450
Date
01/07/1889-25/09/1889
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 1er juillet 1889-25 septembre 1889
Résultat n°18
Cote
496Q/63
Date
07/03/1962-10/04/1962
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Extraits d'actes civils publics
  • 7 mars 1962-10 avril 1962
Résultat n°19
Cote
27Q/299
Date
21/04/1866-16/06/1866
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 21 avril 1866-16 juin 1866
Résultat n°20
Cote
496Q/19
Date
01/12/1955-29/12/1955
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Extraits d'actes civils publics
  • 1er décembre 1955-29 décembre 1955