Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  2. Résultat n°2

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  3. Résultat n°3

    13 juillet 1891-19 octobre 1891

    Date

    13/07/1891-19/10/1891

    Cote

    30Q/335

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
  4. Résultat n°4

    16 mai 1857-26 juin 1857

    Date

    16/05/1857-26/06/1857

    Cote

    27Q/236

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1857-26 juin 1857
  5. Résultat n°5

    13 février 1865-10 mars 1865

    Date

    13/02/1865-10/03/1865

    Cote

    27Q/289

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 février 1865-10 mars 1865
  6. Résultat n°6
    1756-1761

    50 medias

    1756-1761

    Date

    1756-1761

    Cote

    246Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1756-1761
  7. Résultat n°7

    21 août 1854-18 octobre 1854

    Date

    21/08/1854-18/10/1854

    Cote

    27Q/214

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 août 1854-18 octobre 1854
  8. Résultat n°8

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  9. Résultat n°9

    15 janvier 1824-18 mai 1824

    Date

    15/01/1824-18/05/1824

    Cote

    30Q/76

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 15 janvier 1824-18 mai 1824
  10. Résultat n°10

    22 avril 1921-7 novembre 1921

    Date

    22/04/1921-07/11/1921

    Cote

    29Q/154

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 22 avril 1921-7 novembre 1921
  11. Résultat n°11

    1er juin 1895-14 décembre 1895

    Date

    01/06/1895-14/12/1895

    Cote

    30Q/348

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1895-14 décembre 1895
  12. Résultat n°12
    1844-1852

    108 medias

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    248Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1844-1852
  13. Résultat n°13

    26 février 1818-30 juin 1818

    Date

    26/02/1818-30/06/1818

    Cote

    30Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 26 février 1818-30 juin 1818
  14. Résultat n°14

    7 juillet 1908-21 décembre 1908

    Date

    07/07/1908-21/12/1908

    Cote

    29Q/131

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 7 juillet 1908-21 décembre 1908
  15. Résultat n°15

    23 mai 1861-22 août 1861

    Date

    23/05/1861-22/08/1861

    Cote

    30Q/225

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 23 mai 1861-22 août 1861
  16. Résultat n°16

    3 novembre 1893-16 mars 1894

    Date

    03/11/1893-16/03/1894

    Cote

    27Q/471

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1893-16 mars 1894
  17. Résultat n°17

    1944-1946

    Date

    01/01/1944-31/03/1946

    Cote

    251Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1944-1946
  18. Résultat n°18

    1er janvier 1952-30 avril 1952

    Date

    01/01/1952-30/04/1952

    Cote

    29Q/234

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er janvier 1952-30 avril 1952
  19. Résultat n°19

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  20. Résultat n°20
    1800-1805

    121 medias

    1800-1805

    Date

    1800-1805

    Cote

    246Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1800-1805
  21. Résultat n°21

    6 octobre 1845-2 décembre 1845

    Date

    06/10/1845-02/12/1845

    Cote

    27Q/156

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 octobre 1845-2 décembre 1845
  22. Résultat n°22

    3 novembre 1828-6 mars 1829

    Date

    03/11/1828-06/03/1829

    Cote

    27Q/91

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1828-6 mars 1829
  23. Résultat n°23

    16 novembre 1823-22 août 1827

    Date

    16/11/1823-22/08/1827

    Cote

    28Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 novembre 1823-22 août 1827
  24. Résultat n°24

    21 novembre 1802-29 juin 1805

    Date

    21/11/1802-29/06/1805

    Cote

    28Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 21 novembre 1802-29 juin 1805
  25. Résultat n°25

    1er août 1956-24 septembre 1956

    Date

    01/08/1956-24/09/1956

    Cote

    496Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 1er août 1956-24 septembre 1956
  26. Résultat n°26

    22 juin 1853-3 août 1853

    Date

    22/06/1853-03/08/1853

    Cote

    27Q/204

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 juin 1853-3 août 1853
  27. Résultat n°27

    26 janvier 1934-7 août 1934

    Date

    26/01/1934-07/08/1934

    Cote

    27Q/635

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 janvier 1934-7 août 1934
  28. Résultat n°28

    3 juin 1831-1er septembre 1831

    Date

    03/06/1831-01/09/1831

    Cote

    30Q/100

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 3 juin 1831-1er septembre 1831
  29. Résultat n°29

    22 août 1945-4 décembre 1945

    Date

    22/08/1945-04/12/1945

    Cote

    27Q/676

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 août 1945-4 décembre 1945
  30. Résultat n°30

    12 avril 1966-19 août 1966

    Date

    12/04/1966-19/08/1966

    Cote

    29Q/274

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 12 avril 1966-19 août 1966
  31. Résultat n°31

    Registre manquant

    Date

    19/06/1808-22/02/1809

    Cote

    30Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • Registre manquant
  32. Résultat n°32

    26 août 1954-23 novembre 1954

    Date

    26/08/1954-23/11/1954

    Cote

    496Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 26 août 1954-23 novembre 1954
  33. Résultat n°33

    26 février 1959-24 avril 1959

    Date

    26/02/1959-24/04/1959

    Cote

    496Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 26 février 1959-24 avril 1959
  34. Résultat n°34

    Volume 25

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 25
  35. Résultat n°35
    1791-1792

    45 medias

    1791-1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    248Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1791-1792
  36. Résultat n°36

    17 août 1885-25 novembre 1885

    Date

    17/08/1885-25/11/1885

    Cote

    30Q/307

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 17 août 1885-25 novembre 1885
  37. Résultat n°37

    28 mars 1907-17 septembre 1907

    Date

    28/03/1907-17/09/1907

    Cote

    30Q/369

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 28 mars 1907-17 septembre 1907
  38. Résultat n°38

    1er décembre 1814-18 octobre 1816

    Date

    01/12/1814-18/10/1816

    Cote

    29Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er décembre 1814-18 octobre 1816
  39. Résultat n°39
    1793-1794

    41 medias

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    248Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1793-1794
  40. Résultat n°40

    29 décembre 1835-25 mars 1836

    Date

    29/12/1835-25/03/1836

    Cote

    30Q/117

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 29 décembre 1835-25 mars 1836