Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  2. Résultat n°2

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  3. Résultat n°3

    13 juillet 1891-19 octobre 1891

    Date

    13/07/1891-19/10/1891

    Cote

    30Q/335

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
  4. Résultat n°4

    16 mai 1857-26 juin 1857

    Date

    16/05/1857-26/06/1857

    Cote

    27Q/236

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1857-26 juin 1857
  5. Résultat n°5

    13 février 1865-10 mars 1865

    Date

    13/02/1865-10/03/1865

    Cote

    27Q/289

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 février 1865-10 mars 1865
  6. Résultat n°6
    1756-1761

    50 medias

    1756-1761

    Date

    1756-1761

    Cote

    246Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1756-1761
  7. Résultat n°7

    21 août 1854-18 octobre 1854

    Date

    21/08/1854-18/10/1854

    Cote

    27Q/214

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 août 1854-18 octobre 1854
  8. Résultat n°8

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  9. Résultat n°9

    15 janvier 1824-18 mai 1824

    Date

    15/01/1824-18/05/1824

    Cote

    30Q/76

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 15 janvier 1824-18 mai 1824
  10. Résultat n°10

    22 avril 1921-7 novembre 1921

    Date

    22/04/1921-07/11/1921

    Cote

    29Q/154

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 22 avril 1921-7 novembre 1921
  11. Résultat n°11

    1er juin 1895-14 décembre 1895

    Date

    01/06/1895-14/12/1895

    Cote

    30Q/348

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1895-14 décembre 1895
  12. Résultat n°12
    1844-1852

    108 medias

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    248Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1844-1852
  13. Résultat n°13

    26 février 1818-30 juin 1818

    Date

    26/02/1818-30/06/1818

    Cote

    30Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 26 février 1818-30 juin 1818
  14. Résultat n°14

    7 juillet 1908-21 décembre 1908

    Date

    07/07/1908-21/12/1908

    Cote

    29Q/131

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 7 juillet 1908-21 décembre 1908
  15. Résultat n°15

    23 mai 1861-22 août 1861

    Date

    23/05/1861-22/08/1861

    Cote

    30Q/225

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 23 mai 1861-22 août 1861
  16. Résultat n°16

    3 novembre 1893-16 mars 1894

    Date

    03/11/1893-16/03/1894

    Cote

    27Q/471

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1893-16 mars 1894
  17. Résultat n°17

    1944-1946

    Date

    01/01/1944-31/03/1946

    Cote

    251Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1944-1946
  18. Résultat n°18

    1er janvier 1952-30 avril 1952

    Date

    01/01/1952-30/04/1952

    Cote

    29Q/234

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er janvier 1952-30 avril 1952
  19. Résultat n°19

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  20. Résultat n°20
    1800-1805

    121 medias

    1800-1805

    Date

    1800-1805

    Cote

    246Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1800-1805
  21. Résultat n°21

    6 octobre 1845-2 décembre 1845

    Date

    06/10/1845-02/12/1845

    Cote

    27Q/156

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 octobre 1845-2 décembre 1845
  22. Résultat n°22

    3 novembre 1828-6 mars 1829

    Date

    03/11/1828-06/03/1829

    Cote

    27Q/91

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1828-6 mars 1829
  23. Résultat n°23

    16 novembre 1823-22 août 1827

    Date

    16/11/1823-22/08/1827

    Cote

    28Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 novembre 1823-22 août 1827
  24. Résultat n°24

    21 novembre 1802-29 juin 1805

    Date

    21/11/1802-29/06/1805

    Cote

    28Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 21 novembre 1802-29 juin 1805
  25. Résultat n°25

    1er août 1956-24 septembre 1956

    Date

    01/08/1956-24/09/1956

    Cote

    496Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 1er août 1956-24 septembre 1956
  26. Résultat n°26

    22 juin 1853-3 août 1853

    Date

    22/06/1853-03/08/1853

    Cote

    27Q/204

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 juin 1853-3 août 1853
  27. Résultat n°27

    26 janvier 1934-7 août 1934

    Date

    26/01/1934-07/08/1934

    Cote

    27Q/635

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 janvier 1934-7 août 1934
  28. Résultat n°28

    3 juin 1831-1er septembre 1831

    Date

    03/06/1831-01/09/1831

    Cote

    30Q/100

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 3 juin 1831-1er septembre 1831
  29. Résultat n°29

    22 août 1945-4 décembre 1945

    Date

    22/08/1945-04/12/1945

    Cote

    27Q/676

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 août 1945-4 décembre 1945
  30. Résultat n°30

    12 avril 1966-19 août 1966

    Date

    12/04/1966-19/08/1966

    Cote

    29Q/274

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 12 avril 1966-19 août 1966
  31. Résultat n°31

    Registre manquant

    Date

    19/06/1808-22/02/1809

    Cote

    30Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • Registre manquant
  32. Résultat n°32

    26 août 1954-23 novembre 1954

    Date

    26/08/1954-23/11/1954

    Cote

    496Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 26 août 1954-23 novembre 1954
  33. Résultat n°33

    26 février 1959-24 avril 1959

    Date

    26/02/1959-24/04/1959

    Cote

    496Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 26 février 1959-24 avril 1959
  34. Résultat n°34

    Volume 25

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 25
  35. Résultat n°35
    1791-1792

    45 medias

    1791-1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    248Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1791-1792
  36. Résultat n°36

    17 août 1885-25 novembre 1885

    Date

    17/08/1885-25/11/1885

    Cote

    30Q/307

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 17 août 1885-25 novembre 1885
  37. Résultat n°37

    28 mars 1907-17 septembre 1907

    Date

    28/03/1907-17/09/1907

    Cote

    30Q/369

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 28 mars 1907-17 septembre 1907
  38. Résultat n°38

    1er décembre 1814-18 octobre 1816

    Date

    01/12/1814-18/10/1816

    Cote

    29Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er décembre 1814-18 octobre 1816
  39. Résultat n°39
    1793-1794

    41 medias

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    248Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • Table des baux à ferme et à loyer
    • 1793-1794
  40. Résultat n°40

    29 décembre 1835-25 mars 1836

    Date

    29/12/1835-25/03/1836

    Cote

    30Q/117

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 29 décembre 1835-25 mars 1836
  41. Résultat n°41

    15 février 1873-18 avril 1874

    Date

    15/02/1873-18/04/1874

    Cote

    29Q/69

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 15 février 1873-18 avril 1874
  42. Résultat n°42
    1817-1822

    175 medias

    1817-1822

    Date

    1817-1822

    Cote

    247Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des contrats de mariage
    • 1817-1822
  43. Résultat n°43

    29 mars 1905-14 septembre 1905

    Date

    29/03/1905-14/09/1905

    Cote

    27Q/524

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 29 mars 1905-14 septembre 1905
  44. Résultat n°44

    2 septembre 1846-1er décembre 1846

    Date

    02/09/1846-01/12/1846

    Cote

    30Q/161

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 2 septembre 1846-1er décembre 1846
  45. Résultat n°45

    25 janvier 1889-27 février 1889

    Date

    25/01/1889-27/02/1889

    Cote

    27Q/447

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 25 janvier 1889-27 février 1889
  46. Résultat n°46

    17 janvier 1811-2 juin 1811

    Date

    17/01/1811-02/06/1811

    Cote

    27Q/48

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 17 janvier 1811-2 juin 1811
  47. Résultat n°47

    12 février 1840-11 mai 1840

    Date

    12/02/1840-11/05/1840

    Cote

    30Q/133

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 12 février 1840-11 mai 1840
  48. Résultat n°48

    26 mars 1955-23 juin 1955

    Date

    26/03/1955-23/06/1955

    Cote

    496Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 26 mars 1955-23 juin 1955
  49. Résultat n°49

    5 avril 1968-9 mai 1968

    Date

    05/04/1968-09/05/1968

    Cote

    496Q/134

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 5 avril 1968-9 mai 1968
  50. Résultat n°50

    30 novembre 1878-24 janvier 1881

    Date

    30/11/1878-24/01/1881

    Cote

    256Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 30 novembre 1878-24 janvier 1881
  51. Résultat n°51

    3 décembre 1862-26 février 1863

    Date

    03/12/1862-26/02/1863

    Cote

    30Q/231

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 3 décembre 1862-26 février 1863
  52. Résultat n°52

    25 avril 1883-29 juin 1883

    Date

    25/04/1883-29/06/1883

    Cote

    27Q/409

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 25 avril 1883-29 juin 1883
  53. Résultat n°53

    16 février 1927-1er août 1927

    Date

    16/02/1927-01/08/1927

    Cote

    30Q/397

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 16 février 1927-1er août 1927
  54. Résultat n°54
    1825-1829

    132 medias

    1825-1829

    Date

    1825-1829

    Cote

    250Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
    • 1825-1829
  55. Résultat n°55

    7 janvier 1903-1er mai 1903

    Date

    07/01/1903-01/05/1903

    Cote

    27Q/514

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 janvier 1903-1er mai 1903
  56. Résultat n°56

    3 février 1862-1er mars 1862

    Date

    03/02/1862-01/03/1862

    Cote

    27Q/269

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 février 1862-1er mars 1862
  57. Résultat n°57

    25 janvier 1825-9 mai 1825

    Date

    25/01/1825-09/05/1825

    Cote

    30Q/79

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 25 janvier 1825-9 mai 1825
  58. Résultat n°58
    1826-1828

    167 medias

    1826-1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    245Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1826-1828
  59. Résultat n°59

    11 avril 1823-27 septembre 1823

    Date

    11/04/1823-27/09/1823

    Cote

    27Q/76

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 avril 1823-27 septembre 1823
  60. Résultat n°60

    2 février 1872-1er mars 1872

    Date

    02/02/1872-01/03/1872

    Cote

    27Q/334

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 février 1872-1er mars 1872
  61. Résultat n°61

    14 août 1930-7 mars 1932

    Date

    14/08/1930-07/03/1932

    Cote

    257Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 14 août 1930-7 mars 1932
  62. Résultat n°62

    8 mars 1843-12 juin 1843

    Date

    08/03/1843-12/06/1843

    Cote

    27Q/141

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 8 mars 1843-12 juin 1843
  63. Résultat n°63

    Volume 13

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 13
  64. Résultat n°64

    24 mai 1896-18 décembre 1896

    Date

    24/05/1896-18/12/1896

    Cote

    27Q/483

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 mai 1896-18 décembre 1896
  65. Résultat n°65

    3 août 1844-28 septembre 1844

    Date

    03/08/1844-28/09/1844

    Cote

    27Q/147

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 août 1844-28 septembre 1844
  66. Résultat n°66

    24 avril 1805-4 octobre 1805

    Date

    24/04/1805-04/10/1805

    Cote

    30Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 24 avril 1805-4 octobre 1805
  67. Résultat n°67

    20 juillet 1896-31 août 1898

    Date

    20/07/1896-31/08/1898

    Cote

    256Q/42

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 20 juillet 1896-31 août 1898
  68. Résultat n°68

    17 février 1824-9 juin 1824

    Date

    17/02/1824-09/06/1824

    Cote

    27Q/78

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 17 février 1824-9 juin 1824
  69. Résultat n°69

    Volume 12

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 12
  70. Résultat n°70

    1er janvier 1954-30 juin 1954

    Date

    01/01/1954-30/06/1954

    Cote

    498Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Bordereaux des actes déposés
    • 1er janvier 1954-30 juin 1954
  71. Résultat n°71
    1825-1826

    181 medias

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    245Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1825-1826
  72. Résultat n°72

    7 mars 1846-10 avril 1846

    Date

    07/03/1846-10/04/1846

    Cote

    27Q/159

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 mars 1846-10 avril 1846
  73. Résultat n°73

    14 mars 1911-21 juillet 1911

    Date

    14/03/1911-21/07/1911

    Cote

    27Q/559

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 14 mars 1911-21 juillet 1911
  74. Résultat n°74

    28 avril 1958-30 décembre 1958

    Date

    28/04/1958-30/12/1958

    Cote

    29Q/250

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 28 avril 1958-30 décembre 1958
  75. Résultat n°75

    Acca-Balu

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/267

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Acca-Balu
  76. Résultat n°76

    1er janvier 1957-24 septembre 1957

    Date

    01/01/1957-24/09/1957

    Cote

    29Q/248

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er janvier 1957-24 septembre 1957
  77. Résultat n°77

    16 juillet 1947-12 novembre 1947

    Date

    16/07/1947-12/11/1947

    Cote

    27Q/688

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 juillet 1947-12 novembre 1947
  78. Résultat n°78

    15 décembre 1910-14 mars 1911

    Date

    15/12/1910-14/03/1911

    Cote

    27Q/557

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 décembre 1910-14 mars 1911
  79. Résultat n°79

    7 mars 1831-3 juin 1831

    Date

    07/03/1831-03/06/1831

    Cote

    30Q/99

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 7 mars 1831-3 juin 1831
  80. Résultat n°80

    13 mai 1921-25 août 1922

    Date

    13/05/1921-25/08/1922

    Cote

    257Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 13 mai 1921-25 août 1922