Volume 42
Date
1866-1969
Cote
320Q/42
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 42
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
7 décembre 1850-13 août 1851
Date
07/12/1850-13/08/1851
Cote
29Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 7 décembre 1850-13 août 1851
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Résultat n°3
16 février 1909-23 juin 1909
Date
16/02/1909-23/06/1909
Cote
27Q/547
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 février 1909-23 juin 1909
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Résultat n°4
Volume 88
Date
1866-1969
Cote
320Q/88
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 88
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Résultat n°5
Volume 51
Date
1866-1969
Cote
320Q/51
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 51
-
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Résultat n°6
11 juillet 1887-26 septembre 1887
Date
11/07/1887-26/09/1887
Cote
27Q/439
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juillet 1887-26 septembre 1887
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Résultat n°7
13 novembre 1964-9 décembre 1964
Date
13/11/1964-09/12/1964
Cote
496Q/93
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 13 novembre 1964-9 décembre 1964
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Résultat n°8
11 avril 1950-21 juillet 1950
Date
11/04/1950-21/07/1950
Cote
494Q/15
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 avril 1950-21 juillet 1950
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Résultat n°9
25 juin 1894-28 décembre 1894
Date
25/06/1894-28/12/1894
Cote
30Q/346
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juin 1894-28 décembre 1894
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Résultat n°10
50 medias
1756-1761
Date
1756-1761
Cote
246Q/3
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Table des vendeurs
- 1756-1761
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Résultat n°11
22 janvier 1958-29 décembre 1958
Date
22/01/1958-29/12/1958
Cote
495Q/1
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
- 22 janvier 1958-29 décembre 1958
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Résultat n°12
29 janvier 1884-27 février 1884
Date
29/01/1884-27/02/1884
Cote
27Q/413
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 29 janvier 1884-27 février 1884
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Résultat n°13
26 juin 1951-5 janvier 1956
Date
26/06/1951-05/01/1956
Cote
256Q/58
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
- 26 juin 1951-5 janvier 1956
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Résultat n°14
21 septembre 1886-24 décembre 1886
Date
21/09/1886-24/12/1886
Cote
30Q/312
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 21 septembre 1886-24 décembre 1886
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Résultat n°15
9 novembre 1800-31 juillet 1801
Date
09/11/1800-31/07/1801
Cote
30Q/21
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 9 novembre 1800-31 juillet 1801
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Résultat n°16
20 décembre 1817-9 mai 1818
Date
20/12/1817-09/05/1818
Cote
27Q/64
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 20 décembre 1817-9 mai 1818
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Résultat n°17
1er juillet 1889-25 septembre 1889
Date
01/07/1889-25/09/1889
Cote
27Q/450
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er juillet 1889-25 septembre 1889
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Résultat n°18
7 mars 1962-10 avril 1962
Date
07/03/1962-10/04/1962
Cote
496Q/63
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 7 mars 1962-10 avril 1962
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Résultat n°19
21 avril 1866-16 juin 1866
Date
21/04/1866-16/06/1866
Cote
27Q/299
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 avril 1866-16 juin 1866
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Résultat n°20
1er décembre 1955-29 décembre 1955
Date
01/12/1955-29/12/1955
Cote
496Q/19
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 1er décembre 1955-29 décembre 1955
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