74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1820-1856
Cote
EDEP/24/G/3
 Date
1820-1856
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°2

Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791
Cote
EDEP/24/G/9
 Date
1791
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791
Résultat n°3

Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962
Cote
EDEP/24/L/3
 Date
1878-1962
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962
Résultat n°4

Registres paroissiaux : Baptêmes (1606-1607, 1650-1653, 1655-1661). Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1693). Baptêmes, sépultures (1700-1707).
Cote
EDEP/24/GG/1
 Date
1606-1707
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes (1606-1607, 1650-1653,...
Résultat n°5

Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1946-1952). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1952, 1956). aide aux personnes âgées (1959-1960).  Retraites ouvrières et paysannes (1911-1918, 1927).
Cote
EDEP/24/Q/4
 Date
1901-1960
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires...
Résultat n°6

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1965
Cote
EDEP/24/G/7
 Date
1915-1965
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
Résultat n°7

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts faites par les contribuables (1889-1900). Registre des déclarations (1900-1930).
Cote
EDEP/24/G/18
 Date
1889-1930
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°8

Étrangers : recensement (1945). changement de résidence (1974-1983). Registre d'enregistrement (1972-2016).
Cote
EDEP/24/I/3
 Date
1945-2016
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Étrangers : recensement (1945). changement de résidence...
Résultat n°9

État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances (An II). Naissances, mariages (An III-An IV). Naissances, décès (An V). Mariages (An IX-An X).
Cote
EDEP/24/E/1
 Date
1793-1802
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances...
Résultat n°10

Église (1822). Presbytère (1834-1846). Réparations de l'église (1861). Nouveau cimetière (1897-1908). Monument aux morts (sans date).
Cote
EDEP/24/M/1
 Date
1822-1908
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Église (1822). Presbytère (1834-1846). Réparations...
Résultat n°11

Tableaux de recensement des classes. 1900-1971
Cote
EDEP/24/H/2
 Date
1900-1971
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1900-1971
Résultat n°12

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956
Cote
EDEP/24/G/15
 Date
1931-1956
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs. 1825-1952
Cote
EDEP/24/L/1
 Date
1825-1952
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1825-1952
Résultat n°14

Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes. 1822-1828
Cote
EDEP/24/G/10
 Date
1822-1828
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale pour la formation d'un rôle unique...
Résultat n°15

Matrice générale des contributions directes. 1839-1844
Cote
EDEP/24/G/11
 Date
1839-1844
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions directes. 1839-1844
Résultat n°16

Procès-verbal de délimitation du territoire. 1812-1813
Cote
EDEP/24/G/1
 Date
1812-1813
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1812-1813
Résultat n°17

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1905, 1961). Chambre d'agriculture (1920-1951). Chambre des métiers (1937).
Cote
EDEP/24/K/4
 Date
1905-1961
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°18

BEYSSAC : Bulletin municipal d'informations. 1998-2020
Cote
EDEP/24/C/1
 Date
1998-2020
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • BEYSSAC : Bulletin municipal d'informations. 1998-2020
Résultat n°19

Matrice générale des contributions foncières (1845). Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines (sans date).
Cote
EDEP/24/G/12
 Date
1845
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières (1845)....
Résultat n°20

Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931
Cote
EDEP/24/G/14
 Date
1891-1931
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931