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  1. Résultat n°1

    État civil : Mariages. An XI-1813

    Date

    1803-1813

    Cote

    EDEP/27/E/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    150 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    Date

    Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

    Cote

    EDEP/27/D/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  3. Résultat n°3

    Construction d'un local d'accueil pour ski de fond (1981). Installation d'une fosse septique (1981).

    Date

    1981

    Cote

    EDEP/27/O/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Construction d'un local d'accueil pour ski de fond...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  4. Résultat n°4

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1988

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP/27/I/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    199 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    Date

    Entre le 15 mai 1891 et le 27 août 1905

    Cote

    EDEP/27/D/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  6. Résultat n°6

    Impôt sur le revenu. 1980-1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP/27/G/14

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Impôt sur le revenu. 1980-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  7. Résultat n°7

    Concessions au cimetière. 1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP/27/N/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière. 1911-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  8. Résultat n°8
    Inventaire des archives communales. 1890-1942

    7 medias

    Inventaire des archives communales. 1890-1942

    Date

    1890-1942

    Cote

    EDEP/27/D/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives communales. 1890-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  9. Résultat n°9

    Plan cadastral (1ère partie).

    Date

    1823

    Cote

    EDEP/27/G/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Plan cadastral (1ère partie).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  10. Résultat n°10

    Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/27/I/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens. 1899-1903

    Date

    1899-1903

    Cote

    EDEP/27/L/6

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1899-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Date

    1982-1988

    Cote

    EDEP/27/L/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1884-1920

    Date

    1884-1920

    Cote

    EDEP/27/L/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1884-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1903

    Date

    1888-1903

    Cote

    EDEP/27/P/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  15. Résultat n°15

    Registre d'inscription des déclarations des contributions directes et taxes assimilées (1914-1969). Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les billards, les gardes-chasse, les chiens,, les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments à clavier (1924-1958).

    Date

    1914-1969

    Cote

    EDEP/27/G/12

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre d'inscription des déclarations des contributions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  16. Résultat n°16

    Étrangers (1926). Demandes de cartes d'identité (1956-1968). Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1950-1971). Carte de travail (1973).

    Date

    1926-1973

    Cote

    EDEP/27/I/6

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1926). Demandes de cartes d'identité (1956-1968)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  17. Résultat n°17

    Cimetière (1904-1911, 1946). Monument aux morts (1921-1922). Église et clocher (1948-1952, 1956). Monument à la mémoire des F.F.I. tués aux Bordes le 05 mai 1944 (1949-1951).

    Date

    1904-1956

    Cote

    EDEP/27/M/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1904-1911, 1946). Monument aux morts (1921-1922)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  18. Résultat n°18

    Rôle de prestations. 1885-1907

    Date

    1885-1907

    Cote

    EDEP/27/G/11

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Rôle de prestations. 1885-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. An XI-1813

    Date

    1803-1813

    Cote

    EDEP/27/E/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29 août 1937

    147 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29 août 1937

    Date

    Entre le 18 juin 1927 et le 29 août 1937

    Cote

    EDEP/27/D/7

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  21. Résultat n°21

    Titre de séjour des étrangers. 1973-1998

    Date

    1973-1998

    Cote

    EDEP/27/I/7

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Titre de séjour des étrangers. 1973-1998

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  22. Résultat n°22
    Population : listes nominatives (1851-1931, 1962, 1968), mouvements de population (1891-1896), liste des habitants de plus de 65 ans (1984).

    7 lots 225 medias

    Population : listes nominatives (1851-1931, 1962, 1968), mouvements de population (1891-1896), liste des habitants de plus de 65 ans (1984).

    Date

    1851-1984

    Cote

    EDEP/27/F/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1851-1931, 1962, 1968),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP/27/G/7

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14 janvier 1872

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14 janvier 1872

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 14 janvier 1872

    Cote

    EDEP/27/D/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  25. Résultat n°25

    Nominations d'instituteurs (1915, 1923, 1926-1927, 1929, 1936-1937, 1948-1949). Listes nominatives des enfants scolarisés de 6 à 14 ans (1966-1970).

    Date

    1915-1970

    Cote

    EDEP/27/R/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'instituteurs (1915, 1923, 1926-1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2, N° 513-568). 1915-1970

    Date

    1915-1970

    Cote

    EDEP/27/G/6

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  27. Résultat n°27

    Élections politiques : procès-verbaux. 1929-1985

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/27/K/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1929-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  28. Résultat n°28

    Vaccinations. 1929-1959

    Date

    1929-1959

    Cote

    EDEP/27/I/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1929-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  29. Résultat n°29

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 janvier 1908-09 novembre 1969

    Date

    Entre le 26 janvier 1908 et le 09 novembre 1969

    Cote

    EDEP/27/Q/1

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 janvier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  30. Résultat n°30

    Agence postale et cabine téléphonique. 1950-1951, 1954.

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP/27/G/15

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Agence postale et cabine téléphonique. 1950-1951, 1954.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1872-05 avril 1891

    134 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1872-05 avril 1891

    Date

    Entre le 18 février 1872 et le 05 avril 1891

    Cote

    EDEP/27/D/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1872-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  32. Résultat n°32

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1966, 1974, 1979, 1983). Chambre des métiers (1930-1961, 1968, 1971). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Centre régional de la propriété forestière (1966). Mutualité sociale agricole (1980).

    Date

    1925-1983

    Cote

    EDEP/27/K/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEP/27/G/8

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1823-1914

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP/27/G/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  35. Résultat n°35

    Feuilles récapitulatives de la population de la commune. 1982, 1990, 1999

    Date

    1982-1999

    Cote

    EDEP/27/F/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Feuilles récapitulatives de la population de la commune....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  36. Résultat n°36

    Syndicat d'électrification de commune de la Diège (1928-1954). Distribution d'énergie électrique (1928, 1947, 1955-1956). Éclairage public (1954-1955).

    Date

    1928-1956

    Cote

    EDEP/27/O/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Syndicat d'électrification de commune de la Diège (1928-1954)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  37. Résultat n°37

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1920-1954

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP/27/G/13

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  38. Résultat n°38

    Relevé de l'arpentement. 1764-1789

    Date

    1764-1789

    Cote

    EDEP/27/CC/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement. 1764-1789

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes administratifs. 1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP/27/L/3

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1957-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  40. Résultat n°40

    Transport des condamnés contraints par corps (1924). Transport de corps (1925, 1957, 1966-1982).

    Date

    1924-1982

    Cote

    EDEP/27/I/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Transport des condamnés contraints par corps (1924)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond