Bonnefond (Corrèze)

Résultat n°1
État civil : Mariages. An XI-1813

Date

1803-1813

Cote

EDEP/27/E/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. An XI-1813
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°2

150 medias
Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

Date

Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

Cote

EDEP/27/D/5
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°3
Construction d'un local d'accueil pour ski de fond (1981). Installation d'une fosse septique (1981).

Date

1981

Cote

EDEP/27/O/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Construction d'un local d'accueil pour ski de fond...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°4
Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1988

Date

1984-1988

Cote

EDEP/27/I/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Demande de visa et de validation du permis de chasser....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°5

199 medias
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

Date

Entre le 15 mai 1891 et le 27 août 1905

Cote

EDEP/27/D/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°6
Impôt sur le revenu. 1980-1982

Date

1980-1982

Cote

EDEP/27/G/14
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Impôt sur le revenu. 1980-1982
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°7
Concessions au cimetière. 1911-1912

Date

1911-1912

Cote

EDEP/27/N/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
- Concessions au cimetière. 1911-1912
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°8

7 medias
Inventaire des archives communales. 1890-1942

Date

1890-1942

Cote

EDEP/27/D/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Inventaire des archives communales. 1890-1942
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°9
Plan cadastral (1ère partie).

Date

1823

Cote

EDEP/27/G/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Plan cadastral (1ère partie).
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°10
Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

Date

1981-2000

Cote

EDEP/27/I/5
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°11
Taxe sur les chiens. 1899-1903

Date

1899-1903

Cote

EDEP/27/L/6
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe sur les chiens. 1899-1903
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°12
Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

Date

1982-1988

Cote

EDEP/27/L/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1982-1988
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°13
Budgets et comptes administratifs. 1884-1920

Date

1884-1920

Cote

EDEP/27/L/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1884-1920
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°14
Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1903

Date

1888-1903

Cote

EDEP/27/P/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1903
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°15
Registre d'inscription des déclarations des contributions directes et taxes assimilées (1914-1969). Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les billards, les gardes-chasse, les chiens,, les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments à clavier (1924-1958).

Date

1914-1969

Cote

EDEP/27/G/12
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Registre d'inscription des déclarations des contributions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°16
Étrangers (1926). Demandes de cartes d'identité (1956-1968). Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1950-1971). Carte de travail (1973).

Date

1926-1973

Cote

EDEP/27/I/6
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1926). Demandes de cartes d'identité (1956-1968)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°17
Cimetière (1904-1911, 1946). Monument aux morts (1921-1922). Église et clocher (1948-1952, 1956). Monument à la mémoire des F.F.I. tués aux Bordes le 05 mai 1944 (1949-1951).

Date

1904-1956

Cote

EDEP/27/M/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- Cimetière (1904-1911, 1946). Monument aux morts (1921-1922)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°18
Rôle de prestations. 1885-1907

Date

1885-1907

Cote

EDEP/27/G/11
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Rôle de prestations. 1885-1907
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°19
État civil : Décès. An XI-1813

Date

1803-1813

Cote

EDEP/27/E/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. An XI-1813
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°20

147 medias
Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29 août 1937

Date

Entre le 18 juin 1927 et le 29 août 1937

Cote

EDEP/27/D/7
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°21
Titre de séjour des étrangers. 1973-1998

Date

1973-1998

Cote

EDEP/27/I/7
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Titre de séjour des étrangers. 1973-1998
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°22

7 lots 225 medias
Population : listes nominatives (1851-1931, 1962, 1968), mouvements de population (1891-1896), liste des habitants de plus de 65 ans (1984).

Date

1851-1984

Cote

EDEP/27/F/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : listes nominatives (1851-1931, 1962, 1968),...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°23
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

Date

1911-1970

Cote

EDEP/27/G/7
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°24

56 medias
Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14 janvier 1872

Date

Entre le 13 mai 1838 et le 14 janvier 1872

Cote

EDEP/27/D/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°25
Nominations d'instituteurs (1915, 1923, 1926-1927, 1929, 1936-1937, 1948-1949). Listes nominatives des enfants scolarisés de 6 à 14 ans (1966-1970).

Date

1915-1970

Cote

EDEP/27/R/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Nominations d'instituteurs (1915, 1923, 1926-1927,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°26
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2, N° 513-568). 1915-1970

Date

1915-1970

Cote

EDEP/27/G/6
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°27
Élections politiques : procès-verbaux. 1929-1985

Date

1929-1985

Cote

EDEP/27/K/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1929-1985
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°28
Vaccinations. 1929-1959

Date

1929-1959

Cote

EDEP/27/I/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1929-1959
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°29
Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 janvier 1908-09 novembre 1969

Date

Entre le 26 janvier 1908 et le 09 novembre 1969

Cote

EDEP/27/Q/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 janvier...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°30
Agence postale et cabine téléphonique. 1950-1951, 1954.

Date

1950-1954

Cote

EDEP/27/G/15
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Agence postale et cabine téléphonique. 1950-1951, 1954.
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°31

134 medias
Délibérations du conseil municipal. 18 février 1872-05 avril 1891

Date

Entre le 18 février 1872 et le 05 avril 1891

Cote

EDEP/27/D/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 18 février 1872-05...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°32
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1966, 1974, 1979, 1983). Chambre des métiers (1930-1961, 1968, 1971). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Centre régional de la propriété forestière (1966). Mutualité sociale agricole (1980).

Date

1925-1983

Cote

EDEP/27/K/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°33
Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

Date

1886-1931

Cote

EDEP/27/G/8
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°34
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1823-1914

Date

1823-1914

Cote

EDEP/27/G/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°35
Feuilles récapitulatives de la population de la commune. 1982, 1990, 1999

Date

1982-1999

Cote

EDEP/27/F/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Feuilles récapitulatives de la population de la commune....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°36
Syndicat d'électrification de commune de la Diège (1928-1954). Distribution d'énergie électrique (1928, 1947, 1955-1956). Éclairage public (1954-1955).

Date

1928-1956

Cote

EDEP/27/O/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Syndicat d'électrification de commune de la Diège (1928-1954)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°37
Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1920-1954

Date

1920-1954

Cote

EDEP/27/G/13
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Registre de déclarations de constructions nouvelles....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°38
Relevé de l'arpentement. 1764-1789

Date

1764-1789

Cote

EDEP/27/CC/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
- Relevé de l'arpentement. 1764-1789
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°39
Budgets et comptes administratifs. 1957-1981

Date

1957-1981

Cote

EDEP/27/L/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1957-1981
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°40
Transport des condamnés contraints par corps (1924). Transport de corps (1925, 1957, 1966-1982).

Date

1924-1982

Cote

EDEP/27/I/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Transport des condamnés contraints par corps (1924)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°41
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1883-1927

Date

1883-1927

Cote

EDEP/27/H/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°42
Contributions directes. 1885-1887,1952, 1972

Date

1885-1972

Cote

EDEP/27/G/10
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Contributions directes. 1885-1887,1952, 1972
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°43
Assistance médicale gratuite (1910-1949). Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés de la guerre (1919-1929). Allocations, pensions et primes de guerre (1921). Aide sociale et médicale aux malades mentaux (1963).

Date

1910-1963

Cote

EDEP/27/Q/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Assistance médicale gratuite (1910-1949). Soins médicaux...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°44
Partage des communaux (1892, 1900-1914, 1939). Aliénation de terrain (1952-1954)

Date

1892-1954

Cote

EDEP/27/N/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
- Partage des communaux (1892, 1900-1914, 1939). Aliénation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°45
Tableaux de recensement des classes. 1860-1883

Date

1860-1883

Cote

EDEP/27/H/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1860-1883
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°46

200 medias
État général des fonds. 02 mai1746-26 mai 1846

Date

Entre le 02 mai 1746 et le 26 mai 1746

Cote

EDEP/27/CC/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
- État général des fonds. 02 mai1746-26 mai 1846
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°47

151 medias
Délibérations du conseil municipal. 31 octobre 1937-23 septembre 1953

Date

Entre le 31 octobre 1937 et le 23 septembre 1953

Cote

EDEP/27/D/8
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 31 octobre 1937-23...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°48
État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IV). Naissances et décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VII-An X).

Date

1793-1802

Cote

EDEP/27/E/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IV)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°49
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1, N° 1-512). 1915-1970

Date

1915-1970

Cote

EDEP/27/G/5
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°50
Recensement des véhicules automobiles. 1913, 1925-1926

Date

1913-1926

Cote

EDEP/27/H/5
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1913, 1925-1926
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°51

104 medias
Relevé de l'état général des fonds. 1746-1789

Date

1746-1789

Cote

EDEP/27/CC/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
- Relevé de l'état général des fonds. 1746-1789
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°52
Budgets et comptes administratifs. 1989-1996

Date

1989-1996

Cote

EDEP/27/L/5
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1989-1996
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°53
Registre des arrêtés du maire. 25 octobre 1922-04 mars 1963

Date

Entre le 25 octobre 1922 et le 04 mars 1963

Cote

EDEP/27/D/9
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre des arrêtés du maire. 25 octobre 1922-04 mars...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°54
Budgets et comptes administratifs. 1921-1956

Date

1921-1956

Cote

EDEP/27/L/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1921-1956
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°55
Registres de culture (1942-1951). Bulletins de déclarations agricoles (1942). État communal de statistique agricole (1946-1952). Destruction des animaux nuisibles (1950, 1960-1962).

Date

1942-1962

Cote

EDEP/27/F/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registres de culture (1942-1951). Bulletins de déclarations...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°56
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1970

Date

1927-1970

Cote

EDEP/27/K/4
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1970
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°57
Maison d'école. 1883-1955

Date

1883-1955

Cote

EDEP/27/M/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- Maison d'école. 1883-1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°58
État civil : Naissances. An XI-1813

Date

1803-1813

Cote

EDEP/27/E/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. An XI-1813
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°59
Tableaux de recensement des classes. 1884-1983

Date

1884-1983

Cote

EDEP/27/H/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1884-1983
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°60
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1680-1683, 1688-1689, 1692-1697, 1700, 1702-1706, 1714-1721). Baptêmes (1723). Baptêmes, sépultures (1724-1725). Baptêmes, mariages, sépultures (1726). Baptêmes (1727). Baptêmes, mariages, sépultures (1728-1752).

Date

1680-1752

Cote

EDEP/27/GG/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°61
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1763). Baptêmes, mariages (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1765-1775, 1780-1792).

Date

1753-1792

Cote

EDEP/27/GG/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°62
État de sections. 1823

Date

1823

Cote

EDEP/27/G/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- État de sections. 1823
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°63
Protection des enfants du premier âge. 1917-1918, 1934

Date

1917-1934

Cote

EDEP/27/Q/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Protection des enfants du premier âge. 1917-1918, 1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°64
Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1943

Date

1943

Cote

EDEP/27/H/6
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1943
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°65
Demande de permis de chasse (1952-1963, 1970-1972). Demande de visa et de validation du permis de chasser (1979-1983).

Date

1952-1983

Cote

EDEP/27/I/3
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Demande de permis de chasse (1952-1963, 1970-1972)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°66
Mobilier scolaire (1899, 1905, 1948). Fournitures scolaires (1961, 1966-1969). Registre inventaire du matériel scolaire (1962), du mobilier scolaire (1962-1980). Objet mobilier classé (1970)

Date

1899-1980

Cote

EDEP/27/R/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Mobilier scolaire (1899, 1905, 1948). Fournitures scolaires...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°67
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

Date

1931-1981

Cote

EDEP/27/G/9
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°68
Construction de ponts (1903-1905, 1914). Chemin vicinal n°7 (1906). Chemin ruraux (1911, 1958-1964). Ventes et acquisitions de terrains (1922). Voirie communale (1951-1969). Souscription volontaire pour la réparation du chemin rural partant du chemin de grande communication N° 18 au chemin V.O. de Bonnefond aux Bordes (sans date).

Date

1903-1969

Cote

EDEP/27/O/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Construction de ponts (1903-1905, 1914). Chemin vicinal...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°69
Plan cadastral (2ème partie).

Date

1823

Cote

EDEP/27/G/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Plan cadastral (2ème partie).
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°70

204 medias
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1912-17 avril 1927

Date

Entre le 15 mai 1912 et le 17 avril 1927

Cote

EDEP/27/D/6
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1912-17...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°71
Élections politiques : listes électorales. 1906-1979

Date

1906-1979

Cote

EDEP/27/K/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1906-1979
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°72
Permis de construire.

Date

1963-1979

Cote

EDEP/27/T/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série T : Urbanisme.
- Permis de construire.
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°73
Déclarations d'objets trouvés (1920-1921, 1954, 1959). Feuillets du cahier de déclarations en mairie, objets trouvés ou perdus, accidents, vols, sinistres. (12 juillet 1923-12 juin 1943). Mutation d'une auberge (05 septembre 1928).

Date

1920-1959

Cote

EDEP/27/I/8
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Déclarations d'objets trouvés (1920-1921, 1954, 1959)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°74
Tableaux de recensement des classes. 1841-1859

Date

1841-1859

Cote

EDEP/27/H/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1841-1859
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°75
Subventions accordées à la commune (1913, 1933-1950). Emprunts communaux (1935-1950, 1954-1959)

Date

1913-1959

Cote

EDEP/27/L/7
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Subventions accordées à la commune (1913, 1933-1950)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°76
Bulletin municipal (2001, 2003). La Revue Bonnefontoise (2020, 2021).

Date

2001-2021

Cote

EDEP/27/C/1
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal (2001, 2003). La Revue Bonnefontoise...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond

Résultats de la recherche

État civil : Mariages. An XI-1813

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

Date

Cote

Producteur :

Construction d'un local d'accueil pour ski de fond (1981). Installation d'une fosse septique (1981).

Date

Cote

Producteur :

Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1988

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

Date

Cote

Producteur :

Impôt sur le revenu. 1980-1982

Date

Cote

Producteur :

Concessions au cimetière. 1911-1912

Date

Cote

Producteur :

Inventaire des archives communales. 1890-1942

Date

Cote

Producteur :

Plan cadastral (1ère partie).

Date

Cote

Producteur :

Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

Date

Cote

Producteur :

Taxe sur les chiens. 1899-1903

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1884-1920

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1903

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Étrangers (1926). Demandes de cartes d'identité (1956-1968). Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1950-1971). Carte de travail (1973).

Date

Cote

Producteur :

Cimetière (1904-1911, 1946). Monument aux morts (1921-1922). Église et clocher (1948-1952, 1956). Monument à la mémoire des F.F.I. tués aux Bordes le 05 mai 1944 (1949-1951).

Date

Cote

Producteur :

Rôle de prestations. 1885-1907

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. An XI-1813

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 18 juin 1927-29 août 1937

Date

Cote

Producteur :