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Résultat n°1

Soudeilles. Alignement et permission de voirie.

Date

1888

Cote

2S/147

Résultat n°2

Travaux d'empierrement et de rechargement : correspondance, adjudication.

Date

1867-1892

Cote

2S/91

Résultat n°3

1891-1934

Date

1891-1934

Cote

2S/160

Résultat n°4

Route de Lyon à Bordeaux par Clermont, Ussel, Tulle, Brives, Larche, Terrasson, Bergerac, Sainte-Foy, Castillon et Libourne.

Date

1784-1790

Cote

C/5

Résultat n°5

Travaux de construction de la route d'Egletons aux Champs de Bracs. Construction du pont de Lagorsse.

Date

1822-1824

Cote

2S/145

Résultat n°6

1851-1855

Date

1851-1855

Cote

2S/157

Résultat n°7

Travaux de réparations, adjudications (1814-1815). Rechargement en pierre : procès-verbal d'adjudication (1883). Restauration du Pont de Reix sur la Gimelle : procès-verbal d'adjudication (1859). Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1829-1849). Traversée des propriétés comprises entre le hameau de La Bitarelle et le tournant de Mainchon : plan (1828). Cessions de terrains (1828-1883). Vente d'arbres et remise aux domaines (1880-1926).

Date

1828-1926

Cote

2S/121

Résultat n°8

Démolition des maisons situées près du Pont de la Barrière à Tulle (1803). Travaux entre le hameau du Mons et le Pont de la Barrière (1816-1818). Emprunt pour l'achèvement de la route (1818-1819). Travaux pour la construction de la côte de Poissac (1820-1822). Occupation de terrains pour la construction du Pont des Condamines : plan terrier (1823).

Date

1803-1822

Cote

2S/148

Résultat n°9

1909-1918

Date

1909-1918

Cote

1X/174

Résultat n°10

Combressol. Indemnités pour dégradations (1930). Vente d'arbres (1889). Plantations de nouvelles essences (1849-1852). Permissions de voirie et alignements (1829-1895).

Date

1829-1930

Cote

2S/109

Résultat n°11

Réclamations de l'entrepreneur Charageat (1833-1892). Réclamations pour dommages et dégradations de terrains (1826-1850).

Date

1826-1892

Cote

2S/151

Résultat n°12

Favars. Alignements et permissions de voirie.

Date

1845-1855

Cote

2S/119

Résultat n°13

Monestier-Merlines. Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1841-1891). Ventes d'arbres et remise aux domaines (1891-1912). Alignements et permissions de voirie (1832-1932).

Date

1832-1912

Cote

2S/129

Résultat n°14

Darnets. Travaux de la section du hameau à l'étang de Montusclat, adjudications (1824-1828) (L'étang de Montusclat a aujourd'hui disparu). Travaux de constructions du Pont du Doustre, contestation (1846-1857). Cessions de terrains (1852-1858). Ventes d'arbres (1855-1912). Permissions de voirie et alignements (1824-1888).

Date

1825-1912

Cote

2S/112

Résultat n°15

Saint-Germain-les-Vergne. Alignements et permissions de voirie.

Date

1828-1851

Cote

2S/141

Résultat n°16

Réclamations pour les dommages causés par les travaux de la route.

Date

1818-1822

Cote

2S/101

Résultat n°17

1824-1835

Date

1824-1835

Cote

2S/154

Résultat n°18

Travaux : approbation d'adjudication (1846). Acquisition et cession de terrains (1847-1850). Vente d'arbres (1893-1898).

Date

1846-1898

Cote

2S/125

Résultat n°19

Plan de l'ancienne route impériale n 89 de Lyon à Bordeaux dans les communes de Sainte- Féréole et Malemort.

Date

1857

Cote

2S/492

Résultat n°20

Indemnités pour dommages en vue de la construction du Pont du Puyjoubert (1809-1823). Reconstruction du Pont de Larche (1870). Traversée de Larche : projet de cahier des charges pour la vente de terrains (1832), plan de traverse (1850). Rectification de la cote de Lavarde (1845-1848). Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1818-1928). Cessions de terrains (1832-1922). Ventes d'arbres (1880-1882).

Date

1818-1926

Cote

2S/123