72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan cadastral. 1823
Cote
EDEP/33/G/1
 Date
1823
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Plan cadastral. 1823
Résultat n°2

Salle polyvalente. 1984-1985
Cote
EDEP/33/M/11
 Date
1984-1985
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Salle polyvalente. 1984-1985
Résultat n°3

Permis de chasse. 1977
Cote
EDEP/33/I/8
 Date
1977
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Permis de chasse. 1977
Résultat n°4

Registre du travail. 1946-1950
Cote
EDEP/33/F/2
 Date
1946-1950
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre du travail. 1946-1950
Résultat n°5

Redevances pour les services d'eau et d'assainissement. 1931-1978
Cote
EDEP/33/L/3
 Date
1931-1978
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Redevances pour les services d'eau et d'assainissement....
Résultat n°6

Registre de la société des pêcheurs à la ligne de Bugeat (24 avril 1913-30 octobre 1958). Liste des membres actifs en fin de registre (1915-1929).
Cote
EDEP/33/S/1
 Date
Entre le 24 avril 1913 et le 30 octobre 1958
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Registre de la société des pêcheurs à la ligne de Bugeat...
Résultat n°7

Plan d'eau avec baignade. 1970-1984
Cote
EDEP/33/N/3
 Date
1970-1984
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Plan d'eau avec baignade. 1970-1984
Résultat n°8

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (H à P). 1939-1974
Cote
EDEP/33/G/3
 Date
1939-1974
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°9

Cartes de séjour. 1962-1973
Cote
EDEP/33/I/4
 Date
1962-1973
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Cartes de séjour. 1962-1973
Résultat n°10

Construction de 16 logements HLM (1 plan). 1970-1972
Cote
EDEP/33/T/1
 Date
1970-1972
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série T : Urbanisme.
  • Construction de 16 logements HLM (1 plan). 1970-1972
Résultat n°11

Demandes de cartes de séjour et de travail. 1972-1974
Cote
EDEP/33/I/5
 Date
1972-1974
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Demandes de cartes de séjour et de travail. 1972-1974
Résultat n°12

Cimetière. 1880
Cote
EDEP/33/M/1
 Date
1880
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière. 1880
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (C à L). 1974-1979
Cote
EDEP/33/G/6
 Date
1974-1979
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°14

Salle polyvalente (10 plans). 1984-1985
Cote
EDEP/33/M/10
 Date
1984-1985
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Salle polyvalente (10 plans). 1984-1985
Résultat n°15

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1925-1942). Aide médicale : carnet de visite (1964-1968).
Cote
EDEP/33/Q/1
 Date
1925-1968
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
Résultat n°16

Enregistrement de carte nationale d'identité des étrangers (1943-1947). Demandes de cartes de séjour (1953-1972).
Cote
EDEP/33/I/2
 Date
1943-1972
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement de carte nationale d'identité des étrangers...
Résultat n°17

Contributions directes. 1912-1922, 1940-1943, 1950-1974
Cote
EDEP/33/G/11
 Date
1912-1974
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Contributions directes. 1912-1922, 1940-1943, 1950-1974
Résultat n°18

Collège d'enseignement général (3 plans). 1980
Cote
EDEP/33/M/6
 Date
1980
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Collège d'enseignement général (3 plans). 1980
Résultat n°19

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (A à G). 1939-1974
Cote
EDEP/33/G/2
 Date
1939-1974
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°20

Adjudications de biens communaux (1880-1885). Concessions perpétuelles au cimetière (1880-1934).
Cote
EDEP/33/N/1
 Date
1880-1934
 Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Adjudications de biens communaux (1880-1885). Concessions...