Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/101/K/3

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  2. Résultat n°2

    1932-1939

    Date

    1932-1939

    Cote

    7M/9

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Instructions,...
    • 1932-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    1919-1930

    Date

    1919-1930

    Cote

    7M/8

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Instructions,...
    • 1919-1930

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Brive

    Date

    1936

    Cote

    7M/13

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Procès-verbaux...
    • Arrondissement de Brive

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Comité consultatif d'agriculture (1847), comité départemental d'agriculture (1850), chambres consultatives d'agriculture (1851-1913). Composition, activité, correspondance générale.

    Date

    1847-1913

    Cote

    7M/7

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Comité consultatif d'agriculture (1847), comité départemental...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-1961

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/101/K/4

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  7. Résultat n°7

    Arrondissements de Brive et Ussel

    Date

    1927-1939

    Cote

    7M/11

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Procès-verbaux...
    • Arrondissements de Brive et Ussel

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Tulle

    Date

    1927-1939

    Cote

    7M/10

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Procès-verbaux...
    • Arrondissement de Tulle

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Création, organisation et fonctionnement des chambres d'agriculture. Instructions et circulaires ministérielles, correspondance générale.

    Date

    1898-1940

    Cote

    7M/6

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Création, organisation et fonctionnement des chambres...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Arrondissements de Tulle et Ussel

    Date

    1939

    Cote

    7M/14

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Procès-verbaux...
    • Arrondissements de Tulle et Ussel

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Arrondissements de Tulle et Ussel

    Date

    1933

    Cote

    7M/12

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Procès-verbaux...
    • Arrondissements de Tulle et Ussel

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze