CONCHON-QUINETTE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Rescindement d'immeubles (1913-1934). Expropriation conditionnelle de la maison Conchon-Quinette (1932-1934). Mise à l'alignement de la clôture Douvicis (1857-1935). Indemnités (1932-1954).	Cote 2S/678	Date 1857-1954	Lieu Aubusson (Creuse, France), Mauriac (Cantal, France)	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds des Ponts et chaussées Grande voirie Routes nationales Route nationale 682, d'Aubusson à Mauriac Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions... Neuvic. Rescindement d'immeubles (1913-1934). Expropriation...

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Rescindement d'immeubles (1913-1934). Expropriation conditionnelle de la maison Conchon-Quinette (1932-1934). Mise à l'alignement de la clôture Douvicis (1857-1935). Indemnités (1932-1954).