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  1. Résultat n°1

    Fermeture d'écoles congréganistes en application de la loi du 7 juillet 1904.

    Date

    1903-1914

    Cote

    6V/15

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes
    • Généralités
    • Fermeture d'écoles congréganistes en application de...
  2. Résultat n°2

    Demandes en exemption de la taxe annuelle d'accroissement. Sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne de Nevers : décrets, état des biens possédés, correspondance.

    Date

    1901-1912

    Cote

    6V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Généralités
    • Taxes et contributions
    • Demandes en exemption de la taxe annuelle d'accroissement....
  3. Résultat n°3

    Fermeture des établissements congréganistes enseignants pour lesquels l'autorisation prévue par la loi du 1er juillet 1901 n'a pas été demandée.

    Date

    1902

    Cote

    6V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes
    • Généralités
    • Fermeture des établissements congréganistes enseignants...
  4. Résultat n°4

    Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande

    Date

    1901-1911

    Cote

    6V/18

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés...
    • Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris,...
  5. Résultat n°5

    Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.

    Date

    1806-1869

    Cote

    6V/6

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Communautés
    • Communautés de femmes
    • Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante...
  6. Résultat n°6

    Fermeture des établissements congréganistes enseignants en application avec la loi du 7 juillet 1904.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes
    • Généralités
    • Fermeture des établissements congréganistes enseignants...