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Résultat n°1

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

Date

1973-2008

Cote

EDEP/43/K/5

Résultat n°2

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions de logements pour les réfugiés (1939-1940). Correspondance (1941-1946). Prisonniers de guerre (1942-1946). Dépôt des armes par les particuliers (1942-1945). Garde-voies (1943-1944)

Date

1939-1946

Cote

EDEP/43/H/7

Résultat n°3

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

Date

1874-1939

Cote

EDEP/43/H/3

Résultat n°4

Rôle de prestations. 1883-1890

Date

1883-1890

Cote

EDEP/43/G/5

Résultat n°5

Registres d'appel journalier de l'école primaire publique mixte (1895-1896, 1899-1911). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique mixte (1896-1897, 1899-1910).

Date

1895-1911

Cote

1851W/2

Résultat n°6

Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934

Date

1933-1934

Cote

EDEP/43/H/6

Résultat n°7

Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948

Date

1941-1948

Cote

EDEP/43/H/9

Résultat n°8

Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877, 1882-1885

Date

1874-1885

Cote

EDEP/43/G/2

Résultat n°9

Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

Date

1960-1985

Cote

EDEP/43/K/2

Résultat n°10

Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850, 1933-1955). Chambre des métiers (1930-1961). Chambre d'agriculture (1931-1936, 1951). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1958). Caisse d'assurance maladie (1947, 1955, 1962). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1948). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (s.d).

Date

1850-1968

Cote

EDEP/43/K/4

Résultat n°11

Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949). Pneus (1942-1945). Bons de sortie "omnibus" (1942-1945)

Date

1939-1949

Cote

EDEP/43/H/8

Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs. 1816-1920

Date

1816-1920

Cote

EDEP/43/L/1

Résultat n°13

Protection des enfants du premier âge. 1894-1934

Date

1894-1934

Cote

EDEP/43/Q/3

Résultat n°14

La gazette Chapelloise. 2018-2021

Date

2018-2021

Cote

EDEP/43/C/1

Résultat n°15

Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement de domicile (1966).

Date

1848-1966

Cote

EDEP/43/H/2

Résultat n°16

Réquisitions pour le logement et le cantonnement des troupes. 1883

Date

1883

Cote

EDEP/43/H/4

Résultat n°17
Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

10 lots 183 medias

Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

Date

1861-1962

Cote

EDEP/43/F/1

Résultat n°18

Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1910

Date

1888-1910

Cote

EDEP/43/G/6

Résultat n°19

Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23 septembre 1928-21 juin 1942

Date

Entre le 23 septembre 1928 et le 21 juin 1942

Cote

EDEP/43/Q/1

Résultat n°20

Postes et télégraphes. 1938

Date

1938

Cote

EDEP/43/G/8