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  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

    Date

    1973-2008

    Cote

    EDEP/43/K/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  2. Résultat n°2

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions de logements pour les réfugiés (1939-1940). Correspondance (1941-1946). Prisonniers de guerre (1942-1946). Dépôt des armes par les particuliers (1942-1945). Garde-voies (1943-1944)

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/43/H/7

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

    Date

    1874-1939

    Cote

    EDEP/43/H/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  4. Résultat n°4

    Rôle de prestations. 1883-1890

    Date

    1883-1890

    Cote

    EDEP/43/G/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1883-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  5. Résultat n°5

    Registres d'appel journalier de l'école primaire publique mixte (1895-1896, 1899-1911). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique mixte (1896-1897, 1899-1910).

    Date

    1895-1911

    Cote

    1851W/2

    • Contexte : 1851W. Chapelle-aux-Brocs (La).
    • Registres d'appel journalier de l'école primaire publique...

    Producteur :

    Ecole publique de La Chapelle-aux-Brocs

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    EDEP/43/H/6

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  7. Résultat n°7

    Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP/43/H/9

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877, 1882-1885

    Date

    1874-1885

    Cote

    EDEP/43/G/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  9. Résultat n°9

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/43/K/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850, 1933-1955). Chambre des métiers (1930-1961). Chambre d'agriculture (1931-1936, 1951). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1958). Caisse d'assurance maladie (1947, 1955, 1962). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1948). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (s.d).

    Date

    1850-1968

    Cote

    EDEP/43/K/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  11. Résultat n°11

    Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949). Pneus (1942-1945). Bons de sortie "omnibus" (1942-1945)

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP/43/H/8

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1816-1920

    Date

    1816-1920

    Cote

    EDEP/43/L/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1816-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge. 1894-1934

    Date

    1894-1934

    Cote

    EDEP/43/Q/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1894-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  14. Résultat n°14

    La gazette Chapelloise. 2018-2021

    Date

    2018-2021

    Cote

    EDEP/43/C/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • La gazette Chapelloise. 2018-2021

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  15. Résultat n°15

    Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement de domicile (1966).

    Date

    1848-1966

    Cote

    EDEP/43/H/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  16. Résultat n°16

    Réquisitions pour le logement et le cantonnement des troupes. 1883

    Date

    1883

    Cote

    EDEP/43/H/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions pour le logement et le cantonnement des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  17. Résultat n°17
    Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

    10 lots 183 medias

    Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

    Date

    1861-1962

    Cote

    EDEP/43/F/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  18. Résultat n°18

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1910

    Date

    1888-1910

    Cote

    EDEP/43/G/6

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  19. Résultat n°19

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23 septembre 1928-21 juin 1942

    Date

    Entre le 23 septembre 1928 et le 21 juin 1942

    Cote

    EDEP/43/Q/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  20. Résultat n°20

    Postes et télégraphes. 1938

    Date

    1938

    Cote

    EDEP/43/G/8

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Postes et télégraphes. 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  21. Résultat n°21

    Cimetière. 1937-1959

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP/43/M/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière. 1937-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  22. Résultat n°22

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  23. Résultat n°23

    Accidents du travail (1922-1978). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1963-1964).

    Date

    1922-1978

    Cote

    EDEP/43/Q/6

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1922-1978). Registre des déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  24. Résultat n°24

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1946, 1952-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/43/G/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/43/Q/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1909-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  26. Résultat n°26

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1933

    Date

    1933

    Cote

    EDEP/43/G/7

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes administratifs. 1921-1973

    Date

    1921-1973

    Cote

    EDEP/43/L/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1921-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  28. Résultat n°28

    Registres matricules de l'école primaire publique (1876-1877, 1889).

    Date

    1876-1889

    Cote

    1851W/1

    • Contexte : 1851W. Chapelle-aux-Brocs (La).
    • Registres matricules de l'école primaire publique (1876-1877,...

    Producteur :

    Ecole publique de La Chapelle-aux-Brocs

  29. Résultat n°29

    Emprunts communaux. 1888-1901

    Date

    1888-1901

    Cote

    EDEP/43/L/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1888-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  30. Résultat n°30

    Assistance médicale gratuite. 1895-1974

    Date

    1895-1974

    Cote

    EDEP/43/Q/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  31. Résultat n°31

    Élections politiques : listes électorales. 1851-1959

    Date

    1851-1959

    Cote

    EDEP/43/K/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1851-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  32. Résultat n°32

    Chemins vicinaux (1856-1955). Aqueduc (1886). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1897-1943)

    Date

    1856-1955

    Cote

    EDEP/43/O/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1856-1955). Aqueduc (1886). Chemins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  33. Résultat n°33

    Registre décennal de statistique agricole (1892, 1951-1960). Statistique agricole annuelle (1900-1938). Culture du lin (1901-1919). Registre de déclarations de récoltes (1922-1930). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Fiches de déclarations de bétail (1941). Registres de culture (1942-1953). État communal de statistique agricole (1946-1954).

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/43/F/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre décennal de statistique agricole (1892, 1951-1960)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  34. Résultat n°34

    Matrice générale des contributions foncières. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/43/G/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  35. Résultat n°35

    Syndicat agricole corporatif (1942). Syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942).

    Date

    1942

    Cote

    EDEP/43/F/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Syndicat agricole corporatif (1942). Syndicat communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  36. Résultat n°36

    Rôle des contributions directes. 1881-1883

    Date

    1881-1883

    Cote

    EDEP/43/G/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle des contributions directes. 1881-1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes de la fabrique. 1889-1898

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEP/43/P/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1889-1898

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  38. Résultat n°38

    État civil : Naissances, décès (1793). Naissances, mariages, décès (An II-An III). Naissances, mariages, décès (An IV). Naissances, décès (An VI-An X). Tables décennales  des naissances, mariages, décès (1793-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/43/E/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, décès (1793). Naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  39. Résultat n°39

    Taxe sur les chiens. 1857-1918

    Date

    1857-1918

    Cote

    EDEP/43/L/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  40. Résultat n°40

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1864, 1866, 1875). Nominations d'instituteurs (1894-1895). Bibliothèque scolaire (1894-1913)

    Date

    1864-1913

    Cote

    EDEP/43/R/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1864,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  41. Résultat n°41

    École. 1876-1945

    Date

    1876-1945

    Cote

    EDEP/43/M/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École. 1876-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  42. Résultat n°42

    Registre des déclarations de récoltes (1922-1930). Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Bulletin de déclaration agricole (1941-1945).

    Date

    1922-1945

    Cote

    EDEP/43/F/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre des déclarations de récoltes (1922-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  43. Résultat n°43

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/43/H/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  44. Résultat n°44

    Déclarations de récoltes de céréales (1941). Déclarations de récoltes de blé (1936-1940, 1955). Registre de déclaration de récolte de vin (1944, 1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    EDEP/43/F/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes de céréales (1941). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  45. Résultat n°45

    Registre des immatriculations des étrangers (1893). Registre des demandes de carte d'identité (1944).

    Date

    1893-1944

    Cote

    EDEP/43/I/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des immatriculations des étrangers (1893)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  46. Résultat n°46

    Contentieux électoral. 28 novembre 2008

    Date

    vendredi 28 novembre 2008

    Cote

    EDEP/43/K/7

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 28 novembre 2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  47. Résultat n°47

    Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Date

    1976-2000

    Cote

    EDEP/43/I/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  48. Résultat n°48

    Élections politiques : procès-verbaux. 1837-1965, 1980

    Date

    1837-1980

    Cote

    EDEP/43/K/3

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1837-1965, 1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  49. Résultat n°49

    Guerre 1939-1945 : attributions de chaussures et textiles. 1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/43/H/10

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : attributions de chaussures et textiles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  50. Résultat n°50

    Vaccinations. 1904-1957

    Date

    1904-1957

    Cote

    EDEP/43/I/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  51. Résultat n°51

    Tableaux de recensement des classes. 1845-1969

    Date

    1845-1969

    Cote

    EDEP/43/H/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1845-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  52. Résultat n°52

    Concessions au cimetière. 1913-1948

    Date

    1913-1948

    Cote

    EDEP/43/N/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière. 1913-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  53. Résultat n°53

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    EDEP/43/K/6

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  54. Résultat n°54

    Protection maternelle et infantile. 1943-1981

    Date

    1943-1981

    Cote

    EDEP/43/Q/7

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection maternelle et infantile. 1943-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  55. Résultat n°55

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1926). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1922). Aide médicale (1960-1977).

    Date

    1907-1977

    Cote

    EDEP/43/Q/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs