Chapelle-aux-Brocs (La)

Résultat n°1
Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

Date

1973-2008

Cote

EDEP/43/K/5
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Centre régional de la...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°2
Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions de logements pour les réfugiés (1939-1940). Correspondance (1941-1946). Prisonniers de guerre (1942-1946). Dépôt des armes par les particuliers (1942-1945). Garde-voies (1943-1944)

Date

1939-1946

Cote

EDEP/43/H/7
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°3
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

Date

1874-1939

Cote

EDEP/43/H/3
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°4
Rôle de prestations. 1883-1890

Date

1883-1890

Cote

EDEP/43/G/5
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série G : Contributions, administration financière.
- Rôle de prestations. 1883-1890
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°5
Registres d'appel journalier de l'école primaire publique mixte (1895-1896, 1899-1911). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique mixte (1896-1897, 1899-1910).

Date

1895-1911

Cote

1851W/2
- Contexte : 1851W. Chapelle-aux-Brocs (La).
- Registres d'appel journalier de l'école primaire publique...
Producteur :

Ecole publique de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°6
Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934

Date

1933-1934

Cote

EDEP/43/H/6
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°7
Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948

Date

1941-1948

Cote

EDEP/43/H/9
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°8
Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877, 1882-1885

Date

1874-1885

Cote

EDEP/43/G/2
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877,...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°9
Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

Date

1960-1985

Cote

EDEP/43/K/2
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1960-1985
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°10
Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850, 1933-1955). Chambre des métiers (1930-1961). Chambre d'agriculture (1931-1936, 1951). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1958). Caisse d'assurance maladie (1947, 1955, 1962). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1948). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (s.d).

Date

1850-1968

Cote

EDEP/43/K/4
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850,...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°11
Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949). Pneus (1942-1945). Bons de sortie "omnibus" (1942-1945)

Date

1939-1949

Cote

EDEP/43/H/8
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949)....
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°12
Budgets et comptes administratifs. 1816-1920

Date

1816-1920

Cote

EDEP/43/L/1
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1816-1920
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°13
Protection des enfants du premier âge. 1894-1934

Date

1894-1934

Cote

EDEP/43/Q/3
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Protection des enfants du premier âge. 1894-1934
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°14
La gazette Chapelloise. 2018-2021

Date

2018-2021

Cote

EDEP/43/C/1
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série C : Bibliothèque administrative.
- La gazette Chapelloise. 2018-2021
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°15
Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement de domicile (1966).

Date

1848-1966

Cote

EDEP/43/H/2
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°16
Réquisitions pour le logement et le cantonnement des troupes. 1883

Date

1883

Cote

EDEP/43/H/4
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Réquisitions pour le logement et le cantonnement des...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°17

10 lots 183 medias
Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

Date

1861-1962

Cote

EDEP/43/F/1
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°18
Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1910

Date

1888-1910

Cote

EDEP/43/G/6
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°19
Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23 septembre 1928-21 juin 1942

Date

Entre le 23 septembre 1928 et le 21 juin 1942

Cote

EDEP/43/Q/1
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°20
Postes et télégraphes. 1938

Date

1938

Cote

EDEP/43/G/8
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série G : Contributions, administration financière.
- Postes et télégraphes. 1938
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

Résultats de la recherche

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Réquisitions de logements pour les réfugiés (1939-1940). Correspondance (1941-1946). Prisonniers de guerre (1942-1946). Dépôt des armes par les particuliers (1942-1945). Garde-voies (1943-1944)

Date

Cote

Producteur :

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

Date

Cote

Producteur :

Rôle de prestations. 1883-1890

Date

Cote

Producteur :

Registres d'appel journalier de l'école primaire publique mixte (1895-1896, 1899-1911). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique mixte (1896-1897, 1899-1910).

Date

Cote

Producteur :

Recensement des véhicules automobiles. 1933-1934

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : titres d'alimentation. 1941-1948

Date

Cote

Producteur :

Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877, 1882-1885

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : essence et produits pétroliers (1939-1949). Pneus (1942-1945). Bons de sortie "omnibus" (1942-1945)

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1816-1920

Date

Cote

Producteur :

Protection des enfants du premier âge. 1894-1934

Date

Cote

Producteur :

La gazette Chapelloise. 2018-2021

Date

Cote

Producteur :

Garde nationale (1848-1870). Recrutement : changement de domicile (1966).

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions pour le logement et le cantonnement des troupes. 1883

Date

Cote

Producteur :

Population : listes nominatives (1861-1962), mouvements de population (1890-1896), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

Date

Cote

Producteur :

Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1910

Date

Cote

Producteur :

Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23 septembre 1928-21 juin 1942

Date

Cote

Producteur :

Postes et télégraphes. 1938

Date

Cote

Producteur :