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  1. Résultat n°1

    Élections politiques : listes électorales. 1848

    Date

    1848

    Cote

    EDEP/44/K/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/44/E/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/13

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/44/K/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/12

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  6. Résultat n°6

    Registre unique du recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1932-1940). Recensement des véhicules automobiles (1935).

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP/44/H/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre unique du recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/11

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1956

    Date

    1913-1956

    Cote

    EDEP/44/G/6

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  9. Résultat n°9

    Contributions directes. 1929, 1934-1935, 1940, 1944-1946, 1948-1950, 1952-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP/44/G/11

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1929, 1934-1935, 1940, 1944-1946,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  10. Résultat n°10

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1731-1779

    Date

    1731-1779

    Cote

    EDEP/44/GG/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/44/E/6

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/44/E/8

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  13. Résultat n°13

    Déclarations de récoltes. 1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP/44/F/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes. 1966-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/44/E/9

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1945, 1959

    Date

    1945-1951

    Cote

    EDEP/44/K/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1945, 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27 décembre 1936

    213 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27 décembre 1936

    Date

    Entre le 26 février 1911 et le 27 décembre 1936

    Cote

    EDEP/44/D/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations (12 juin 1831-31 janvier 1904). Inventaire sommaire des archives (1854).

    Date

    Entre le 12 juin 1831 et le 31 janvier 1904

    Cote

    EDEP/44/Q/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/44/E/5

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  19. Résultat n°19

    Déclarations de nourrices. 1903-1921

    Date

    1903-1921

    Cote

    EDEP/44/Q/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclarations de nourrices. 1903-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  20. Résultat n°20

    Assistance aux vieillards (1907-1908). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922).

    Date

    1907-1922

    Cote

    EDEP/44/Q/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards (1907-1908). Soins médicaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints