Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1970

    Date

    1951-1970

    Cote

    EDEP/48/K/2

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  2. Résultat n°2

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP/48/H/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/48/E/13

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/48/K/5

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  5. Résultat n°5

    Expertise cadastrale. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/48/G/5, G4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Expertise cadastrale. 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/48/G/9

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  7. Résultat n°7

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/48/E/4

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/48/E/9

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  9. Résultat n°9
    État général des fonds. 16-24 juillet 1757

    82 medias

    État général des fonds. 16-24 juillet 1757

    Date

    Entre le 16 juillet 1757 et le 24 juillet 1757

    Cote

    EDEP/48/CC/1

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 16-24 juillet 1757

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  10. Résultat n°10

    Extrait du décret impérial autorisant le culte public dans l'église de la commune. 1807

    Date

    1807

    Cote

    EDEP/48/P/1

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Extrait du décret impérial autorisant le culte public...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/48/E/14

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 05 février 1790-17 février 1836

    88 medias

    Délibérations du conseil municipal. 05 février 1790-17 février 1836

    Date

    Entre le 05 février 1790 et le 17 février 1836

    Cote

    EDEP/48/D/1

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 05 février 1790-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 16 janvier 1839-18 mai 1862

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 janvier 1839-18 mai 1862

    Date

    Entre le 16 janvier 1839 et le 18 mai 1862

    Cote

    EDEP/48/D/2

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 janvier 1839-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/48/G/13, G10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  15. Résultat n°15

    Pont-bascule (1951-1953, 1955). Groupe scolaire (1954, 1956-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP/48/M/1

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Pont-bascule (1951-1953, 1955). Groupe scolaire (1954,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  16. Résultat n°16

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/48/G/11, G8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  17. Résultat n°17

    Bulletin de déclaration agricole. 1941-1944

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP/48/F/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletin de déclaration agricole. 1941-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  18. Résultat n°18

    Registre des déclarations de changements de nature de culture. 1949-1975

    Date

    1949-1975

    Cote

    EDEP/48/G/16

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations de changements de nature...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  19. Résultat n°19

    Chemin départemental n°94 (1954-1956). Énergie électrique (1966).

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEP/48/O/1

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin départemental n°94 (1954-1956). Énergie électrique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  20. Résultat n°20

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/48/E/11

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.