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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

    Date

    Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

    Cote

    EDEP/50/Q/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  2. Résultat n°2

    Tabac (1946-1959). Déclarations concernant la récolte de blé (1948-1960). État communal de statistique agricole (1949-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).

    Date

    1946-1960

    Cote

    EDEP/50/F/8

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Tabac (1946-1959). Déclarations concernant la récolte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1838-1949

    Date

    1838-1949

    Cote

    EDEP/50/K/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1838-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens. 1859-1942

    Date

    1859-1942

    Cote

    EDEP/50/L/4

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1859-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1839-27 septembre 1860

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1839-27 septembre 1860

    Date

    Entre le 06 janvier 1839 et le 27 septembre 1860

    Cote

    EDEP/50/D/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1839-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  6. Résultat n°6

    Bulletin d'informations : Commune de Chauffour. 1995-1998, 2008-2016

    Date

    1995-2016

    Cote

    EDEP/50/C/1, Per310 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin d'informations : Commune de Chauffour. 1995-1998,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  7. Résultat n°7

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1951-1956

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/50/F/4

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1951-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  8. Résultat n°8

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1957-1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEP/50/F/5

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1957-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1932-1955

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEP/50/L/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1932-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/50/G/7

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  11. Résultat n°11

    Déclarations d'héritages. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/50/G/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Déclarations d'héritages. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP/50/G/6

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès et tables décennales des décès. 1793-An IX

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 22 septembre 1802

    Cote

    EDEP/50/E/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès et tables décennales des décès....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  14. Résultat n°14

    Vaccinations. 1906-1947

    Date

    1906-1947

    Cote

    EDEP/50/I/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1906-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (15 février 1857-26 juin 1910). État des recettes et dépenses (1853-1854).

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 26 juin 1910

    Cote

    EDEP/50/Q/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    EDEP/50/G/4

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  17. Résultat n°17
    Population : listes nominatives (1836-1936) ; mouvements de population (1891-1894).

    15 lots 365 medias

    Population : listes nominatives (1836-1936) ; mouvements de population (1891-1894).

    Date

    1836-1936

    Cote

    EDEP/50/F/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1836-1936) ; mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1909-1947). Chambre d'agriculture (1920-1934). Chambre des métiers (1930-1934). Planteurs et experts de tabacs (1945-1950).

    Date

    1909-1950

    Cote

    EDEP/50/K/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  19. Résultat n°19

    Retraites ouvrières et paysannes (1911). Allocations familiales en agriculture (1938-1939).

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEP/50/Q/9

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911). Allocations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  20. Résultat n°20

    Statistique agricole annuelle, questionnaire (1900-1941). Registres des cultures (1902-1953). Syndicat agricole (1929-1932). Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé et en céréales (1934-1941). Déclarations de bétail (1941).

    Date

    1900-1953

    Cote

    EDEP/50/F/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle, questionnaire (1900-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  21. Résultat n°21

    Matrice générale des contributions foncières. 181866-1899

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP/50/G/5

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 181866-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  22. Résultat n°22

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDEP/50/F/7

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1966-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  23. Résultat n°23

    Déclarations de constructions nouvelles. 1941-1953

    Date

    1941-1953

    Cote

    EDEP/50/G/11

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Déclarations de constructions nouvelles. 1941-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  24. Résultat n°24

    Association "La jeunesse sportive de CHAUFFOUR". 1941-1944, 1952

    Date

    1941-1952

    Cote

    EDEP/50/R/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Association "La jeunesse sportive de CHAUFFOUR". 1941-1944,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  25. Résultat n°25

    Correspondance. 1845-1856

    Date

    1845-1856

    Cote

    EDEP/50/D/4

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance. 1845-1856

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  26. Résultat n°26

    Élections politiques : procès-verbaux. 1866-1946

    Date

    1866-1946

    Cote

    EDEP/50/K/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1866-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes administratifs. 1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP/50/L/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1900-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-20 mai 1882

    98 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-20 mai 1882

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 20 mai 1882

    Cote

    EDEP/50/D/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  29. Résultat n°29

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes (1908-1940). Assistance aux familles nombreuses (1914). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1938). Assistance aux femmes en couches (1921).

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP/50/Q/8

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes (1908-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  30. Résultat n°30

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1894-1952

    Date

    1894-1952

    Cote

    EDEP/50/G/10

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  31. Résultat n°31

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    EDEP/50/F/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1938-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  32. Résultat n°32

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1771-An V

    Date

    1771-An V

    Cote

    EDEP/50/G/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1771-An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  33. Résultat n°33

    Bulletins de déclarations agricoles. 1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP/50/F/9

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletins de déclarations agricoles. 1942-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1867-1936

    Date

    1867-1936

    Cote

    EDEP/50/Q/5

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1867-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  35. Résultat n°35

    Budgets et comptes de la fabrique. 1823-1906

    Date

    1823-1906

    Cote

    EDEP/50/P/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1823-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  36. Résultat n°36

    Registre des notifications des ordres de route (1852-1867). Tableaux récapitulatifs pour le cantonnement des troupes (1882-1883)

    Date

    1852-1883

    Cote

    EDEP/50/H/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre des notifications des ordres de route (1852-1867)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1820-1899

    Date

    1820-1899

    Cote

    EDEP/50/L/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1820-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance : registre de crédits ouverts pour travaux, atelier de charité ou distribution aux indigents (1853-1859). Procès-verbal d'enquête commodo et incommodo pour l'achat d'une maison pour faire une école (04 avril 1869).

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 04 avril 1869

    Cote

    EDEP/50/Q/3

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de crédits ouverts...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  39. Résultat n°39

    Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre allemands (1945-1948). Comité de libération (1945).

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP/50/H/6

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre allemands...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  40. Résultat n°40

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEP/50/F/6

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1961-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.