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Résultat n°1

Chemin vicinal N° 3 (1897-1898). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1906-1907). Chemin d'intérêt commun N° 121 (1910-1916, 1934-1935). Chemin rural de la Monédière (1928-1934).

Date

1897-1935

Cote

EDEP/51/O/2

Résultat n°2

Distribution d'énergie électrique. 1928-1929, 1934

Date

1928-1934

Cote

EDEP/51/O/3

Résultat n°3

Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

Date

1791-1817

Cote

EDEP/51/G/6

Résultat n°4

État civil : Naissances. 1863-1872

Date

Entre le 1er janvier 1863 et le 31 décembre 1872

Cote

EDEP/51/E/22

Résultat n°5

État civil : Décès. 1793-An VI

Date

1793-1798

Cote

EDEP/51/E/3

Résultat n°6

État civil : Mariages. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/51/E/14

Résultat n°7

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

Date

1948-1959

Cote

EDEP/51/I/1

Résultat n°8

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1883-1892

Date

Entre le 1er janvier 1883 et le 31 décembre 1892

Cote

EDEP/51/E/29

Résultat n°9

Élections professionnelles : Chambre des métiers (1938-1992). Tribunal et chambre de commerce (1945-1967, 1974, 1979-2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1965, 1973-2002). Chambre d'agriculture (1951-1976, 1982-2007). Délégués au comité technique départemental des transports (1961-1962). Mutualité sociale agricole (1968, 1974, 1980, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1977, 1979, 1999). Prud'hommes (1997, 2001-2008). 

Date

1938-2008

Cote

EDEP/51/K/10

Résultat n°10

Recensement des véhicules automobiles. 1911-1929

Date

1911-1929

Cote

EDEP/51/H/6

Résultat n°11

État de sections. 1791

Date

1791

Cote

EDEP/51/G/2

Résultat n°12

Élections politiques : listes électorales. 1959-1977

Date

1959-1977

Cote

EDEP/51/K/6

Résultat n°13

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1883). Extraits du registre d'appel de l'école publique de filles, de garçons et mixte (1882-1886).

Date

1882-1886

Cote

1852W/1

Résultat n°14

Instruction proposée par Monsieur LATREILLE Étienne maître d'école (12 février 1792). Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1854-1881). Correspondance (1877-1888). Nominations d'instituteurs et institutrices (1878-1886). Registre destiné à recevoir les déclarations concernant l'enseignement primaire obligatoire (1881-1882). Mobilier scolaire (1883-1889).

Date

Entre le 12 février 1792 et le 31 décembre 1889

Cote

EDEP/51/R/1

Résultat n°15

Copie de la matrice générale des contributions directes.1818-1844

Date

1818-1844

Cote

EDEP/51/G/7

Résultat n°16

État civil : Décès. 1843-1852

Date

Entre le 1er janvier 1843 et le 31 décembre 1852

Cote

EDEP/51/E/18

Résultat n°17

Budgets et comptes administratifs. 1892-1909

Date

1892-1909

Cote

EDEP/51/L/1

Résultat n°18

Élections politiques : listes électorales. 1840-1870

Date

1840-1870

Cote

EDEP/51/K/1

Résultat n°19

État civil : Mariages. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/51/E/11

Résultat n°20

Chemins vicinaux. 1845, 1850-1941

Date

1845-1941

Cote

EDEP/51/O/1