Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

    4 lots 67 medias

    Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

    Date

    1866-1891

    Cote

    EDEP/53/F/1

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  2. Résultat n°2

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/53/E/9

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil de Ventéjoux.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  3. Résultat n°3

    Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille d'argent). 1968

    Date

    mercredi 1er mai 1968

    Cote

    EDEP/53/K/7

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  4. Résultat n°4

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/53/E/12

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil de Chaveroche.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  5. Résultat n°5

    Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions volontaires pour l'érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 (sans date).

    Date

    1846-1975

    Cote

    EDEP/53/M/1

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/53/E/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil de Ventéjoux.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  7. Résultat n°7

    Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

    Cote

    EDEP/53/K/6

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

    Date

    1817-1914

    Cote

    EDEP/53/L/1

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/53/E/5

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil de Ventéjoux.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  10. Résultat n°10

    Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

    Date

    1910-1929

    Cote

    EDEP/53/N/1

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Partage des communaux (1910). Communaux : section du...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  11. Résultat n°11

    Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

    Date

    1915-1939

    Cote

    EDEP/53/D/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de guerre (1940-1944). Rapatriés (1940-1945). Évadés (1940). Réquisitions (1940-1941). Carte de combattant (1941). Ravitaillement (1941-1946). Laissez-passer (1942). Démobilisation (1943). Brouillon d'attestation de témoignage d'actes de crime de guerre en 1943 sur la commune de Chaveroche.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP/53/H/6

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  14. Résultat n°14

    Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

    Date

    1877-1960

    Cote

    EDEP/53/I/2

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

    Date

    1934-1970

    Cote

    EDEP/53/L/3

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  16. Résultat n°16
    Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

    5 lots 57 medias

    Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

    Date

    1895-1968

    Cote

    EDEP/53/F/2

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population (1895-1896),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  17. Résultat n°17

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/53/E/8

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil de Ventéjoux.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/53/H/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  19. Résultat n°19

    Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

    Date

    1967-2000

    Cote

    EDEP/53/I/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEP/53/K/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.