Chaveroche - Recherche

Résultat n°1

4 lots 67 medias
Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

Date

1866-1891

Cote

EDEP/53/F/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°2
État civil : Naissances. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/53/E/9
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°3
Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille d'argent). 1968

Date

mercredi 1er mai 1968

Cote

EDEP/53/K/7
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°4
État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

1793-1802

Cote

EDEP/53/E/12
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Chaveroche.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°5
Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions volontaires pour l'érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 (sans date).

Date

1846-1975

Cote

EDEP/53/M/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°6
État civil : Décès. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/53/E/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Décès. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°7
Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

Cote

EDEP/53/K/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°8
Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

Date

1817-1914

Cote

EDEP/53/L/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1817-1914
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°9
État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/53/E/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°10
Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

Date

1910-1929

Cote

EDEP/53/N/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
- Partage des communaux (1910). Communaux : section du...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°11
Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

Date

1915-1939

Cote

EDEP/53/D/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°12
Registres paroissiaux : Ventéjoux : Baptêmes, mariages, sépultures (1680-1682). Baptêmes (13 novembre 1701). Baptêmes, mariages, sépultures (1702-1706). Sépultures (1706). Sépultures (1707). Baptêmes, mariages, sépultures (1708-1711). Baptêmes (1712). Baptêmes, mariages, sépultures (1713). Baptêmes, mariages (1714). Baptêmes, mariages, sépultures (1715-1718). Baptêmes (1719-1720). Baptêmes, mariages, sépultures (1721-1722). Baptêmes, mariages (1723-1724). Baptêmes, mariages, sépultures (1725-1729). Baptêmes (1730). Baptêmes, mariages, sépultures (1731-1733, 1 acte de mariage du 26 janvier 1734). Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1752). Baptêmes, mariages (1753). Baptêmes, mariages, sépultures (1754-1758). Sépultures (1759). Baptêmes, mariages, sépultures (1760). Baptêmes, mariages (1761). Baptêmes, mariages, sépultures (1762-1765). Baptêmes, mariages (1766). Baptêmes, mariages, sépultures (1767-1770). Sépultures (1771-1772 ). Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1774). Sépultures (1776). Baptêmes, mariages, sépultures (1777-1780). Sépultures (1781). Baptêmes, mariages, sépultures (1782). Sépultures (1783). Baptêmes, mariages, sépultures (1784-1790).

Date

1680-1790

Cote

EDEP/53/GG/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Ventéjoux : Baptêmes, mariages,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°13
Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de guerre (1940-1944). Rapatriés (1940-1945). Évadés (1940). Réquisitions (1940-1941). Carte de combattant (1941). Ravitaillement (1941-1946). Laissez-passer (1942). Démobilisation (1943). Brouillon d'attestation de témoignage d'actes de crime de guerre en 1943 sur la commune de Chaveroche.

Date

1940-1946

Cote

EDEP/53/H/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°14
Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

1877-1960

Cote

EDEP/53/I/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°15
Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

Date

1934-1970

Cote

EDEP/53/L/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1934-1970
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°16

5 lots 57 medias
Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

Date

1895-1968

Cote

EDEP/53/F/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : mouvements de population (1895-1896),...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°17
État civil : Décès. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/53/E/8
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Décès. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°18
Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

Date

1915-1934

Cote

EDEP/53/H/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°19
Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

Date

1967-2000

Cote

EDEP/53/I/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°20
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

Date

1920-1966

Cote

EDEP/53/K/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°21
Contributions directes. 1897-1969

Date

1897-1969

Cote

EDEP/53/G/13
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Contributions directes. 1897-1969
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°22
État civil : Naissances. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/53/E/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°23
Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1875). Pupilles de la nation (1935-1937).

Date

1875-1937

Cote

EDEP/53/R/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1875)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°24
Enfants assistés (1855, 1863,1865). Assistance médicale gratuite (1895-1953). Aliénés (1900). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1906-1909, 1940). Protection des enfants du premier âge (1911). Assistance aux femmes en couches (1914). Assistance aux familles nombreuses (1914). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922, 1933). Prime à la natalité (1939). Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre (1945-1946).

Date

1855-1953

Cote

EDEP/53/Q/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Enfants assistés (1855, 1863,1865). Assistance médicale...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°25
Caisse locale d'assurance mutuelle agricole incendie (1920-1966). Sociétaires de la caisse assurance mutuelles agricoles (1925). Caisse de mutualité sociale agricole : avantages vieillesse (1941, 1957, 1964). Allocations militaires (1939-1940). Secours national (1944). Secours pour les sinistrés de Fréjus (1959). Secours aux sinistrés de Madagascar (1959). Secours aux anciens combattants nécessiteux (1970-1972).

Date

1920-1972

Cote

EDEP/53/Q/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Caisse locale d'assurance mutuelle agricole incendie...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°26
État civil : Naissances. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/53/E/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°27
État civil : Naissances (1793). Naissances, décès (An II). Décès (An III). Naissances (An V). Naissances, décès (An VI). Décès (An VIII). Décès (An IX).

Date

1793-1801

Cote

EDEP/53/E/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances (1793). Naissances, décès (An...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°28
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1971

Date

1931-1971

Cote

EDEP/53/G/15
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°29
Élections politiques : procès-verbaux. 1896-1980

Date

1896-1980

Cote

EDEP/53/K/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1896-1980
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°30
Procès-verbal de vérification de pertes causées par des évènements extraordinaires. 08 août 1908

Date

samedi 08 août 1908

Cote

EDEP/53/G/21
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Procès-verbal de vérification de pertes causées par...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°31
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1792). Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures (1660-1781).

Date

1660-1792

Cote

EDEP/53/GG/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°32
Élections politiques : listes électorales. 1970-1978

Date

1970-1978

Cote

EDEP/53/K/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1970-1978
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°33
Étrangers : renouvellement de carte d'identité (1939-1956) ; demande de carte de travail (1956) ; carte de séjour (1965).

Date

1939-1965

Cote

EDEP/53/I/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers : renouvellement de carte d'identité (1939-1956)...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°34
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964

Date

1915-1964

Cote

EDEP/53/G/10
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°35
Statistique agricole décennale (1892). Statistique agricole annuelle (1900-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé (1934-1940). Registre de culture (1944, 1953). Essence détaxée (1952-1956). Recensement général agricole (1956)

Date

1892-1956

Cote

EDEP/53/F/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Statistique agricole décennale (1892). Statistique...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°36
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964

Date

1911-1964

Cote

EDEP/53/G/9
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°37
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1965-1974

Date

1965-1974

Cote

EDEP/53/G/11
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°38
Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934

Date

1907-1934

Cote

EDEP/53/L/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°39
Rôle des tailles et autres impositions. 1776

Date

1776

Cote

EDEP/53/CC/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
- Rôle des tailles et autres impositions. 1776
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°40
État de sous-répartition des cotes communales entre les propriétaires ou usagers. 1917, 1922

Date

1917-1922

Cote

EDEP/53/G/20
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- État de sous-répartition des cotes communales entre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.

Résultats de la recherche

Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances. 1833-1842

Date

Cote

Producteur :

Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille d'argent). 1968

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

Cote

Producteur :

Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions volontaires pour l'érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 (sans date).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. An XI-1812

Date

Cote

Producteur :

Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

Date

Cote

Producteur :

Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

Date

Cote

Producteur :

Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

Date

Cote

Producteur :

Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1823-1832

Date

Cote

Producteur :

Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

Date

Cote

Producteur :

Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Contributions directes. 1897-1969