Chaveroche - Recherche

Résultat n°1

4 lots 67 medias
Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

Date

1866-1891

Cote

EDEP/53/F/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°2
État civil : Naissances. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/53/E/9
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°3
Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille d'argent). 1968

Date

mercredi 1er mai 1968

Cote

EDEP/53/K/7
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°4
État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

1793-1802

Cote

EDEP/53/E/12
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Chaveroche.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°5
Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions volontaires pour l'érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 (sans date).

Date

1846-1975

Cote

EDEP/53/M/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°6
État civil : Décès. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/53/E/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Décès. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°7
Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

Cote

EDEP/53/K/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°8
Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

Date

1817-1914

Cote

EDEP/53/L/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1817-1914
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°9
État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/53/E/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°10
Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

Date

1910-1929

Cote

EDEP/53/N/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
- Partage des communaux (1910). Communaux : section du...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°11
Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

Date

1915-1939

Cote

EDEP/53/D/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°12
Registres paroissiaux : Ventéjoux : Baptêmes, mariages, sépultures (1680-1682). Baptêmes (13 novembre 1701). Baptêmes, mariages, sépultures (1702-1706). Sépultures (1706). Sépultures (1707). Baptêmes, mariages, sépultures (1708-1711). Baptêmes (1712). Baptêmes, mariages, sépultures (1713). Baptêmes, mariages (1714). Baptêmes, mariages, sépultures (1715-1718). Baptêmes (1719-1720). Baptêmes, mariages, sépultures (1721-1722). Baptêmes, mariages (1723-1724). Baptêmes, mariages, sépultures (1725-1729). Baptêmes (1730). Baptêmes, mariages, sépultures (1731-1733, 1 acte de mariage du 26 janvier 1734). Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1752). Baptêmes, mariages (1753). Baptêmes, mariages, sépultures (1754-1758). Sépultures (1759). Baptêmes, mariages, sépultures (1760). Baptêmes, mariages (1761). Baptêmes, mariages, sépultures (1762-1765). Baptêmes, mariages (1766). Baptêmes, mariages, sépultures (1767-1770). Sépultures (1771-1772 ). Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1774). Sépultures (1776). Baptêmes, mariages, sépultures (1777-1780). Sépultures (1781). Baptêmes, mariages, sépultures (1782). Sépultures (1783). Baptêmes, mariages, sépultures (1784-1790).

Date

1680-1790

Cote

EDEP/53/GG/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Ventéjoux : Baptêmes, mariages,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°13
Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de guerre (1940-1944). Rapatriés (1940-1945). Évadés (1940). Réquisitions (1940-1941). Carte de combattant (1941). Ravitaillement (1941-1946). Laissez-passer (1942). Démobilisation (1943). Brouillon d'attestation de témoignage d'actes de crime de guerre en 1943 sur la commune de Chaveroche.

Date

1940-1946

Cote

EDEP/53/H/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°14
Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

1877-1960

Cote

EDEP/53/I/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°15
Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

Date

1934-1970

Cote

EDEP/53/L/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1934-1970
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°16

5 lots 57 medias
Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

Date

1895-1968

Cote

EDEP/53/F/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : mouvements de population (1895-1896),...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°17
État civil : Décès. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/53/E/8
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Décès. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°18
Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

Date

1915-1934

Cote

EDEP/53/H/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°19
Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

Date

1967-2000

Cote

EDEP/53/I/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°20
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

Date

1920-1966

Cote

EDEP/53/K/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°21
Contributions directes. 1897-1969

Date

1897-1969

Cote

EDEP/53/G/13
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Contributions directes. 1897-1969
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°22
État civil : Naissances. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/53/E/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°23
Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1875). Pupilles de la nation (1935-1937).

Date

1875-1937

Cote

EDEP/53/R/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1875)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°24
Enfants assistés (1855, 1863,1865). Assistance médicale gratuite (1895-1953). Aliénés (1900). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1906-1909, 1940). Protection des enfants du premier âge (1911). Assistance aux femmes en couches (1914). Assistance aux familles nombreuses (1914). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922, 1933). Prime à la natalité (1939). Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre (1945-1946).

Date

1855-1953

Cote

EDEP/53/Q/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Enfants assistés (1855, 1863,1865). Assistance médicale...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°25
Caisse locale d'assurance mutuelle agricole incendie (1920-1966). Sociétaires de la caisse assurance mutuelles agricoles (1925). Caisse de mutualité sociale agricole : avantages vieillesse (1941, 1957, 1964). Allocations militaires (1939-1940). Secours national (1944). Secours pour les sinistrés de Fréjus (1959). Secours aux sinistrés de Madagascar (1959). Secours aux anciens combattants nécessiteux (1970-1972).

Date

1920-1972

Cote

EDEP/53/Q/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Caisse locale d'assurance mutuelle agricole incendie...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°26
État civil : Naissances. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/53/E/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°27
État civil : Naissances (1793). Naissances, décès (An II). Décès (An III). Naissances (An V). Naissances, décès (An VI). Décès (An VIII). Décès (An IX).

Date

1793-1801

Cote

EDEP/53/E/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Naissances (1793). Naissances, décès (An...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°28
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1971

Date

1931-1971

Cote

EDEP/53/G/15
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°29
Élections politiques : procès-verbaux. 1896-1980

Date

1896-1980

Cote

EDEP/53/K/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1896-1980
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°30
Procès-verbal de vérification de pertes causées par des évènements extraordinaires. 08 août 1908

Date

samedi 08 août 1908

Cote

EDEP/53/G/21
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Procès-verbal de vérification de pertes causées par...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°31
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1792). Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures (1660-1781).

Date

1660-1792

Cote

EDEP/53/GG/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°32
Élections politiques : listes électorales. 1970-1978

Date

1970-1978

Cote

EDEP/53/K/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1970-1978
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°33
Étrangers : renouvellement de carte d'identité (1939-1956) ; demande de carte de travail (1956) ; carte de séjour (1965).

Date

1939-1965

Cote

EDEP/53/I/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers : renouvellement de carte d'identité (1939-1956)...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°34
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964

Date

1915-1964

Cote

EDEP/53/G/10
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°35
Statistique agricole décennale (1892). Statistique agricole annuelle (1900-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé (1934-1940). Registre de culture (1944, 1953). Essence détaxée (1952-1956). Recensement général agricole (1956)

Date

1892-1956

Cote

EDEP/53/F/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Statistique agricole décennale (1892). Statistique...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°36
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964

Date

1911-1964

Cote

EDEP/53/G/9
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°37
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1965-1974

Date

1965-1974

Cote

EDEP/53/G/11
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°38
Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934

Date

1907-1934

Cote

EDEP/53/L/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°39
Rôle des tailles et autres impositions. 1776

Date

1776

Cote

EDEP/53/CC/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
- Rôle des tailles et autres impositions. 1776
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°40
État de sous-répartition des cotes communales entre les propriétaires ou usagers. 1917, 1922

Date

1917-1922

Cote

EDEP/53/G/20
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- État de sous-répartition des cotes communales entre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°41
État civil : Décès. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/53/E/11
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Décès. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°42
Extraits de délibérations du conseil municipal. 1944

Date

1944

Cote

EDEP/53/D/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Extraits de délibérations du conseil municipal. 1944
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°43
État civil : Mariages. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/53/E/7
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Mariages. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°44
Dispense de mariage. 1757

Date

1757

Cote

EDEP/53/II/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série II : Documents divers.
- Dispense de mariage. 1757
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°45
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1868-1914

Date

1868-1914

Cote

EDEP/53/G/7
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°46
État civil : Mariages. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/53/E/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Mariages. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°47
Plan cadastral. 1812

Date

1812

Cote

EDEP/53/G/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Plan cadastral. 1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°48
Reconstruction suite aux dommages de la guerre 1939-1945 (1949-1954). Recensement des anciens combattants (1965). Manœuvres militaires (1969).

Date

1949-1969

Cote

EDEP/53/H/7
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Reconstruction suite aux dommages de la guerre 1939-1945...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°49
Accidents du travail (1904, 1925, 1933-1960). Registre de déclarations d'accidents du travail (15 juin 1925-09 juillet 1968).

Date

Entre le 1er janvier 1904 et le 09 juillet 1968

Cote

EDEP/53/Q/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Accidents du travail (1904, 1925, 1933-1960). Registre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°50
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1812-1868

Date

1812-1868

Cote

EDEP/53/G/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°51
Taxe sur les chiens. 1857-1860, 1888-1919

Date

1857-1919

Cote

EDEP/53/L/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe sur les chiens. 1857-1860, 1888-1919
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°52
Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931

Date

1891-1931

Cote

EDEP/53/G/14
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°53
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1812-1842

Date

1812-1842

Cote

EDEP/53/G/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°54
Registre de délibérations du bureau d'aide sociale. 13 mai 1972-26 mai 1973

Date

Entre le 13 mai 1972 et le 26 mai 1973

Cote

EDEP/53/Q/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Registre de délibérations du bureau d'aide sociale....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°55
Tableaux de recensement des classes. 1845-1984

Date

1845-1984

Cote

EDEP/53/H/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1845-1984
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°56
État civil : Mariages. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/53/E/10
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil de Ventéjoux.
- État civil : Mariages. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°57
Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1900, 1905-1908, 1934-1939, 1943

Date

1900-1943

Cote

EDEP/53/Q/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Nomination des membres de la commission administrative...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°58
Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1891-1901

Date

1891-1901

Cote

EDEP/53/G/17
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°59
Fiches de famille. 1884-1974

Date

1884-1974

Cote

EDEP/53/F/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Fiches de famille. 1884-1974
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°60
Aide sociale et médicale (1962-1965, 1972-1974). Aide médicale : carnet de bulletin de visite (1979-1984).

Date

1962-1984

Cote

EDEP/53/Q/6
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Aide sociale et médicale (1962-1965, 1972-1974). Aide...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°61
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

Date

1882-1911

Cote

EDEP/53/G/8
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°62
Guerre 1914-1918 : décès militaires (1916) ; prisonniers de guerre (1914-1948).

Date

1914-1918

Cote

EDEP/53/H/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1914-1918 : décès militaires (1916) ; prisonniers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°63
Chemins vicinaux ( 1882-1883). Classement des chemins (1889, 1895, 1901, 1921-1923).Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1893-1907). Chemins ruraux (1895-1898, 1900, 1930, 1936-1937).

Date

1882-1937

Cote

EDEP/53/O/4
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux ( 1882-1883). Classement des chemins...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°64
Rôle de prestations. 1889-1905

Date

1889-1905

Cote

EDEP/53/G/12
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Rôle de prestations. 1889-1905
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°65
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1967

Date

1933-1967

Cote

EDEP/53/K/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1967
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°66
École. 1889-1897

Date

1889-1897

Cote

EDEP/53/M/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- École. 1889-1897
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°67
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1733-1763). Baptêmes, mariages (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1765-1772).

Date

1733-1772

Cote

EDEP/53/GG/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°68
Aménagement de la Diège. 1948

Date

1948

Cote

EDEP/53/O/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Aménagement de la Diège. 1948
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°69
Vaccinations. 1909-1958.

Date

1909-1958

Cote

EDEP/53/I/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1909-1958.
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°70
Élections politiques : listes électorales. 1895-1969

Date

1895-1969

Cote

EDEP/53/K/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1895-1969
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°71
Livre de mutations de propriétés 1820-1825

Date

1820-1825

Cote

EDEP/53/G/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Livre de mutations de propriétés 1820-1825
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°72
Bulletins de visite, rapports d'inspections académiques ( 1961-1974). Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1970-1973).

Date

1961-1974

Cote

1853W/1
- Contexte : 1853W. Chaveroche.
- Bulletins de visite, rapports d'inspections académiques...
Producteur :

Ecole publique de Chaveroche
Résultat n°73
Vente et adjudication aux enchères publiques de l'emplacement de l'ancien cimetière et de l'ancienne église de Ventéjoux (10 janvier 1858). Chemin de fer (1875-1971). Convention d'une ligne électrique aérienne entre la compagnie du chemin de fer d'Orléans et la commune de Chaveroche (1927-1928). Place publique (1954-1957). Construction de lignes téléphoniques (1964-1978).

Date

Entre le 10 janvier 1858 et le 31 décembre 1978

Cote

EDEP/53/O/1
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Vente et adjudication aux enchères publiques de l'emplacement...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°74
État de sections (A-D). 1812

Date

1812-1812

Cote

EDEP/53/G/5
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- État de sections (A-D). 1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°75
Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1891-1936

Date

1891-1936

Cote

EDEP/53/G/18
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Registre de déclarations de constructions nouvelles....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°76
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1980

Date

1972-1980

Cote

EDEP/53/G/16
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°77
Budgets et comptes administratifs. 1915-1933

Date

1915-1933

Cote

EDEP/53/L/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1915-1933
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°78
Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1883-1895, 1915-1916

Date

1883-1916

Cote

EDEP/53/H/3
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°79
Réquisitions de logement des troupes (1882-1883). Avis de décès militaires (1890-1939). Soutien de famille (1900).

Date

1882-1900

Cote

EDEP/53/H/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Réquisitions de logement des troupes (1882-1883). Avis...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°80
Électrification et distribution d'énergie électrique. 1926-1980

Date

1926-1980

Cote

EDEP/53/O/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Électrification et distribution d'énergie électrique....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.

Résultats de la recherche

Population : listes nominatives (1866-1886), dénombrements (1881-1891).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances. 1833-1842

Date

Cote

Producteur :

Diplôme de la médaille d'honneur départementale (médaille d'argent). 1968

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

Cote

Producteur :

Église (1946, 1900-1975). Presbytère (1864). Souscriptions volontaires pour l'érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 (sans date).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. An XI-1812

Date

Cote

Producteur :

Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1817-1914

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

Date

Cote

Producteur :

Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

Date

Cote

Producteur :

Cahier d'enregistrement des notes et circulaires. 1915-1939

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1934-1970

Date

Cote

Producteur :

Population : mouvements de population (1895-1896), listes nominatives (1896-1954), dénombrement (1946), feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1968).

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1823-1832

Date

Cote

Producteur :

Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

Date

Cote

Producteur :

Registre d'inscription des permis de chasse. 1967-2000

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Contributions directes. 1897-1969