• sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'image et le droit, créer, protéger, reproduire, diffuser.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    DOURNES - Manuela

    Cote

    3/2294

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • L'image et le droit, créer, protéger, reproduire, diffuser.
  2. Résultat n°2

    La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    DESBOIS, Henri

    Cote

    4/121

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
  3. Résultat n°3

    La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté depuis 1945.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    KNIBIEHLER - Yvonne

    Cote

    3/1804

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté...
  4. Résultat n°4

    La coutume.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    GILISSEN - John

    Cote

    BR/4680

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La coutume.
  5. Résultat n°5

    Être veuve sous l'Ancien Régime.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    BEAUVALET-BOUTOUYRIE - Scarlett

    Cote

    3/1990

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Être veuve sous l'Ancien Régime.
  6. Résultat n°6

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".

    Date de publication

    1986

    Auteur

    VAN DIEVOET - Guido

    Cote

    BR/4684

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  7. Résultat n°7

    Les Juifs devant le droit français. Mise à jour 1982-1999.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    HAGUENAU-MOIZARD - Catherine

    Cote

    BR/4792

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les Juifs devant le droit français. Mise à jour 1982-1999.
  8. Résultat n°8

    La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle. Textes principaux.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    JEANCLOS - Yves

    Cote

    4/1988

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La législation pénale de la France du XVIe au XIXe...
  9. Résultat n°9

    Droit royal historique et lois de France.

    Auteur

    TROUSSET, Hugues

    Date

    2019

    Cote

    3/2547

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Droit royal historique et lois de France.
  10. Résultat n°10

    Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    ANONYME

    Cote

    3/2169

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et...
  11. Résultat n°11

    Le droit au féminin.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    FRISON-ROCHE - Marie-Anne

    Cote

    3/2101

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Le droit au féminin.
  12. Résultat n°12

    Vivre au royaume de France.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BOULET-SAUTEL - Marguerite

    Cote

    3/2262

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Vivre au royaume de France.
  13. Résultat n°13

    Mariage de même sexe et filiation.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    THERY - Irène

    Cote

    3/2376

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Mariage de même sexe et filiation.