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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  2. Résultat n°2

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1897

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEP/68/H/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  3. Résultat n°3

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages (1645-1656, 1663-1664, 1669). Sépultures (1642-1648, 1651-1652, 1654-1662, 1669).

    Date

    1642-1670

    Cote

    EDEP/68/GG/1

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  4. Résultat n°4

    Recrutement : changement de résidence des sous-officiers et hommes de troupe. 1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    EDEP/68/H/6

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : changement de résidence des sous-officiers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

    Date

    1967-1987

    Cote

    EDEP/68/H/2

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  6. Résultat n°6

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1676-1695

    Date

    1676-1695

    Cote

    EDEP/68/GG/2

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

    Date

    1747-1768

    Cote

    EDEP/68/GG/6

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEP/68/G/6

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  9. Résultat n°9

    Dispense militaire. 1987

    Date

    1987

    Cote

    EDEP/68/H/8

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense militaire. 1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/68/G/14

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  11. Résultat n°11

    Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables. 1914-1917

    Date

    1914-1917

    Cote

    EDEP/68/H/4

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  12. Résultat n°12

    Transport de corps. 1906-1955

    Date

    1906-1955

    Cote

    EDEP/68/I/4

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1906-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  13. Résultat n°13

    Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

    Date

    1929-1970

    Cote

    EDEP/68/Q/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

    Date

    1813-1899

    Cote

    EDEP/68/L/1

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/68/K/6

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1966

    Date

    1915-1966

    Cote

    EDEP/68/G/8

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  17. Résultat n°17

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1864

    Date

    1856-1864

    Cote

    EDEP/68/G/18

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  18. Résultat n°18

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1697-1721

    Date

    1697-1721

    Cote

    EDEP/68/GG/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  19. Résultat n°19

    Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEP/68/GG/8

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 3). 1827-1914

    Date

    1827-1914

    Cote

    EDEP/68/G/5

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.