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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

73 medias

Cote
EDEP/68/D/3
Date
Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...
Résultat n°2
Cote
EDEP/68/H/3
Date
1874-1897
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Résultat n°3
Cote
EDEP/68/GG/1
Date
1642-1670
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages...
Résultat n°4
Cote
EDEP/68/H/6
Date
1956-1960
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement : changement de résidence des sous-officiers...
Résultat n°5
Cote
EDEP/68/H/2
Date
1967-1987
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1967-1987
Résultat n°6
Cote
EDEP/68/GG/2
Date
1676-1695
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°7
Cote
EDEP/68/GG/6
Date
1747-1768
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768
Résultat n°8
Cote
EDEP/68/G/6
Date
1883-1911
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911
Résultat n°9
Cote
EDEP/68/H/8
Date
1987
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Dispense militaire. 1987
Résultat n°10
Cote
EDEP/68/G/14
Date
1967-1981
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°11
Cote
EDEP/68/H/4
Date
1914-1917
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables....
Résultat n°12
Cote
EDEP/68/I/4
Date
1906-1955
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1906-1955
Résultat n°13
Cote
EDEP/68/Q/3
Date
1929-1970
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...
Résultat n°14
Cote
EDEP/68/L/1
Date
1813-1899
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1813-1899
Résultat n°15
Cote
EDEP/68/K/6
Date
1936-2002
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002
Résultat n°16
Cote
EDEP/68/G/8
Date
1915-1966
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....
Résultat n°17
Cote
EDEP/68/G/18
Date
1856-1864
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....
Résultat n°18
Cote
EDEP/68/GG/3
Date
1697-1721
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°19
Cote
EDEP/68/GG/8
Date
1770-1792
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792
Résultat n°20
Cote
EDEP/68/G/5
Date
1827-1914
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....