Dampniat - Recherche

Résultat n°1

73 medias
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

Date

Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

Cote

EDEP/68/D/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°2
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1897

Date

1874-1897

Cote

EDEP/68/H/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°3
Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages (1645-1656, 1663-1664, 1669). Sépultures (1642-1648, 1651-1652, 1654-1662, 1669).

Date

1642-1670

Cote

EDEP/68/GG/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°4
Recrutement : changement de résidence des sous-officiers et hommes de troupe. 1956-1960

Date

1956-1960

Cote

EDEP/68/H/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recrutement : changement de résidence des sous-officiers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°5
Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

Date

1967-1987

Cote

EDEP/68/H/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1967-1987
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°6
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1676-1695

Date

1676-1695

Cote

EDEP/68/GG/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°7
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

Date

1747-1768

Cote

EDEP/68/GG/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°8
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

Date

1883-1911

Cote

EDEP/68/G/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°9
Dispense militaire. 1987

Date

1987

Cote

EDEP/68/H/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Dispense militaire. 1987
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°10
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

Date

1967-1981

Cote

EDEP/68/G/14
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°11
Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables. 1914-1917

Date

1914-1917

Cote

EDEP/68/H/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°12
Transport de corps. 1906-1955

Date

1906-1955

Cote

EDEP/68/I/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1906-1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°13
Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

Date

1929-1970

Cote

EDEP/68/Q/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°14
Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

Date

1813-1899

Cote

EDEP/68/L/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1813-1899
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°15
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

Date

1936-2002

Cote

EDEP/68/K/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°16
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1966

Date

1915-1966

Cote

EDEP/68/G/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°17
Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1864

Date

1856-1864

Cote

EDEP/68/G/18
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre de déclarations des propriétaires de chiens....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°18
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1697-1721

Date

1697-1721

Cote

EDEP/68/GG/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°19
Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

Date

1770-1792

Cote

EDEP/68/GG/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°20
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 3). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°21
1957-1991

Date

1957-1991

Cote

1857W/3
- Contexte : 1857W. Dampniat.
- Registres d'appel journalier. Liste annuelles d'inscription...
- 1957-1991
Producteur :

Ecole publique de Dampniat
Résultat n°22
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

Date

1931-1966

Cote

EDEP/68/G/13
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°23
Jury. 1830-1871

Date

1830-1871

Cote

EDEP/68/I/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury. 1830-1871
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°24
Budgets et comptes administratifs. 1900-1958

Date

1900-1958

Cote

EDEP/68/L/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1900-1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°25
taxe de prestations (1908). Taxe vicinale (1924-1925, 1933).

Date

1908-1933

Cote

EDEP/68/G/17
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- taxe de prestations (1908). Taxe vicinale (1924-1925,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°26
Déclarations des superficies ensemencées en blé (1938-1940). Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Fiche de décalaration de bétail (1941). Bulletin de déclaration agricole (1943). État communal de statistique agricole (1946-1949). Registres de culture (1942-1953).

Date

1938-1953

Cote

EDEP/68/F/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Déclarations des superficies ensemencées en blé (1938-1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°27
Tableaux de recensement des classes. 1815, 1857-1963

Date

1815-1963

Cote

EDEP/68/H/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1815, 1857-1963
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°28
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1770-10 février 1792). Sépultures (1784).

Date

1770-1792

Cote

EDEP/68/GG/7
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1770-10...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°29
Dampniat. Bulletin municipal officiel (1990-1996). Le Dampniacois. Bulletin d'information municipal de la commune de Dampniat (1997-1999). Bulletin d'information (2003-2008, 2010-1019).

Date

1990-2019

Cote

EDEP/68/C/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Dampniat. Bulletin municipal officiel (1990-1996)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°30
Copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties. 1977-1979

Date

1977-1979

Cote

EDEP/68/G/15
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°31
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°32
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°33
Élections politiques : listes électorales. 1962-1984

Date

1962-1984

Cote

EDEP/68/K/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1962-1984
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°34
Livre de mutations de propriétés. 1813-1824

Date

1813-1824

Cote

EDEP/68/G/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Livre de mutations de propriétés. 1813-1824
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°35
Taxe sur les chiens. 1906-1918

Date

1906-1918

Cote

EDEP/68/L/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe sur les chiens. 1906-1918
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°36
Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

Date

1900-1931

Cote

EDEP/68/G/12
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°37
Vaccinations. 1906-1977

Date

1906-1977

Cote

EDEP/68/I/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1906-1977
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°38
Élections politiques : listes électorales. 1848-1959

Date

1848-1959

Cote

EDEP/68/K/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1848-1959
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°39
Budgets et comptes de la fabrique. 1879-1897

Date

1879-1897

Cote

EDEP/68/P/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Budgets et comptes de la fabrique. 1879-1897
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°40

91 medias
Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1794-05 août 1816

Date

Entre le 14 mai 1794 et le 05 août 1816

Cote

EDEP/68/D/2, L/1062 (Ancienne cote)
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1794-05...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.

Résultats de la recherche

Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

Date

Cote

Producteur :

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1897

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages (1645-1656, 1663-1664, 1669). Sépultures (1642-1648, 1651-1652, 1654-1662, 1669).

Date

Cote

Producteur :

Recrutement : changement de résidence des sous-officiers et hommes de troupe. 1956-1960

Date

Cote

Producteur :

Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1676-1695

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

Date

Cote

Producteur :

Dispense militaire. 1987

Date

Cote

Producteur :

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables. 1914-1917

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps. 1906-1955

Date

Cote

Producteur :

Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1966

Date

Cote

Producteur :

Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1864

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1697-1721

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 3). 1827-1914

Date

Cote