Dampniat - Recherche

Résultat n°1

73 medias
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

Date

Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

Cote

EDEP/68/D/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°2
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1897

Date

1874-1897

Cote

EDEP/68/H/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°3
Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages (1645-1656, 1663-1664, 1669). Sépultures (1642-1648, 1651-1652, 1654-1662, 1669).

Date

1642-1670

Cote

EDEP/68/GG/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°4
Recrutement : changement de résidence des sous-officiers et hommes de troupe. 1956-1960

Date

1956-1960

Cote

EDEP/68/H/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recrutement : changement de résidence des sous-officiers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°5
Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

Date

1967-1987

Cote

EDEP/68/H/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1967-1987
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°6
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1676-1695

Date

1676-1695

Cote

EDEP/68/GG/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°7
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

Date

1747-1768

Cote

EDEP/68/GG/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°8
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

Date

1883-1911

Cote

EDEP/68/G/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°9
Dispense militaire. 1987

Date

1987

Cote

EDEP/68/H/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Dispense militaire. 1987
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°10
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

Date

1967-1981

Cote

EDEP/68/G/14
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°11
Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables. 1914-1917

Date

1914-1917

Cote

EDEP/68/H/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°12
Transport de corps. 1906-1955

Date

1906-1955

Cote

EDEP/68/I/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1906-1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°13
Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

Date

1929-1970

Cote

EDEP/68/Q/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°14
Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

Date

1813-1899

Cote

EDEP/68/L/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1813-1899
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°15
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

Date

1936-2002

Cote

EDEP/68/K/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°16
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1966

Date

1915-1966

Cote

EDEP/68/G/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°17
Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1864

Date

1856-1864

Cote

EDEP/68/G/18
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre de déclarations des propriétaires de chiens....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°18
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1697-1721

Date

1697-1721

Cote

EDEP/68/GG/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°19
Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

Date

1770-1792

Cote

EDEP/68/GG/8
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°20
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 3). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°21
1957-1991

Date

1957-1991

Cote

1857W/3
- Contexte : 1857W. Dampniat.
- Registres d'appel journalier. Liste annuelles d'inscription...
- 1957-1991
Producteur :

Ecole publique de Dampniat
Résultat n°22
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

Date

1931-1966

Cote

EDEP/68/G/13
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°23
Jury. 1830-1871

Date

1830-1871

Cote

EDEP/68/I/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury. 1830-1871
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°24
Budgets et comptes administratifs. 1900-1958

Date

1900-1958

Cote

EDEP/68/L/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1900-1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°25
taxe de prestations (1908). Taxe vicinale (1924-1925, 1933).

Date

1908-1933

Cote

EDEP/68/G/17
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- taxe de prestations (1908). Taxe vicinale (1924-1925,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°26
Déclarations des superficies ensemencées en blé (1938-1940). Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Fiche de décalaration de bétail (1941). Bulletin de déclaration agricole (1943). État communal de statistique agricole (1946-1949). Registres de culture (1942-1953).

Date

1938-1953

Cote

EDEP/68/F/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Déclarations des superficies ensemencées en blé (1938-1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°27
Tableaux de recensement des classes. 1815, 1857-1963

Date

1815-1963

Cote

EDEP/68/H/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1815, 1857-1963
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°28
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1770-10 février 1792). Sépultures (1784).

Date

1770-1792

Cote

EDEP/68/GG/7
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1770-10...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°29
Dampniat. Bulletin municipal officiel (1990-1996). Le Dampniacois. Bulletin d'information municipal de la commune de Dampniat (1997-1999). Bulletin d'information (2003-2008, 2010-1019).

Date

1990-2019

Cote

EDEP/68/C/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Dampniat. Bulletin municipal officiel (1990-1996)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°30
Copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties. 1977-1979

Date

1977-1979

Cote

EDEP/68/G/15
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°31
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°32
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1827-1914

Date

1827-1914

Cote

EDEP/68/G/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°33
Élections politiques : listes électorales. 1962-1984

Date

1962-1984

Cote

EDEP/68/K/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1962-1984
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°34
Livre de mutations de propriétés. 1813-1824

Date

1813-1824

Cote

EDEP/68/G/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Livre de mutations de propriétés. 1813-1824
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°35
Taxe sur les chiens. 1906-1918

Date

1906-1918

Cote

EDEP/68/L/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe sur les chiens. 1906-1918
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°36
Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

Date

1900-1931

Cote

EDEP/68/G/12
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°37
Vaccinations. 1906-1977

Date

1906-1977

Cote

EDEP/68/I/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1906-1977
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°38
Élections politiques : listes électorales. 1848-1959

Date

1848-1959

Cote

EDEP/68/K/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1848-1959
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°39
Budgets et comptes de la fabrique. 1879-1897

Date

1879-1897

Cote

EDEP/68/P/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Budgets et comptes de la fabrique. 1879-1897
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°40

91 medias
Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1794-05 août 1816

Date

Entre le 14 mai 1794 et le 05 août 1816

Cote

EDEP/68/D/2, L/1062 (Ancienne cote)
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1794-05...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°41
Registre des visas de permis de chasser. 1956-1979, 1984-1990

Date

1956-1990

Cote

EDEP/68/I/6
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre des visas de permis de chasser. 1956-1979,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°42
Matrice générale des contributions foncières. 1809-1844

Date

1809-1844

Cote

EDEP/68/G/10
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1809-1844
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°43
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1722-1740

Date

1722-1740

Cote

EDEP/68/GG/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°44
Élections politiques : procès-verbaux. 1970, 1981

Date

1970-1981

Cote

EDEP/68/K/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1970, 1981
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°45
État de sections (A-C). 1826

Date

1826

Cote

EDEP/68/G/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- État de sections (A-C). 1826
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°46
Registre de correspondance du maire. 1813-1817

Date

1813-1817

Cote

EDEP/68/D/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre de correspondance du maire. 1813-1817
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°47
Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1922-1964, 1974, 1979). Chambre d'agriculture (1925-1982, 2000-2001, 2007, 2012-2013). Chambre de métiers (1930-1992).

Date

1922-2013

Cote

EDEP/68/K/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°48

137 medias
Délibérations du conseil municipal. 24 janvier 1790-09 mai 1794

Date

Entre le 24 janvier 1790 et le 09 mai 1794

Cote

EDEP/68/D/1, L/1063 (Ancienne cote)
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 24 janvier 1790-09...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°49
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 2). 1915-1966

Date

1915-1966

Cote

EDEP/68/G/9
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°50
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1946). Réfugiés (1942). Démobilisation (1943).

Date

1939-1946

Cote

EDEP/68/H/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1946). Réfugiés...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°51
Enregistrement du diplôme d'infirmière (1966). Sécheresse été 1982. Ouragan des 7 et 8 novembre 1982 (1982-1984).

Date

1966-1984

Cote

EDEP/68/I/7
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Enregistrement du diplôme d'infirmière (1966). Sécheresse...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°52
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages et sépultures (1741-1746). Sépultures (1748-1769).

Date

1741-1769

Cote

EDEP/68/GG/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages et sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°53
État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

1793-1802

Cote

EDEP/68/E/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°54

6 lots 142 medias
Population : listes nominatives (1836-1936), dénombrement (1891), Liste alphabétique des hameaux et lieux-dits (1946), Bordereau du district de recensement, feuille récapitulative de la population de la commune, relevé des dépenses à rembourser à la commune (1962).

Date

1836-1962

Cote

EDEP/68/F/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : listes nominatives (1836-1936), dénombrement...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°55
Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1921-1928

Date

1921-1928

Cote

EDEP/68/G/19
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°56
Nomades (1933-1934, 1963). Étrangers (1938-1991).

Date

1933-1991

Cote

EDEP/68/I/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Nomades (1933-1934, 1963). Étrangers (1938-1991).
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°57
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1922). Assistance médicale gratuite (1909-1954). Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance aux femmes en couches (1924). Protection du premier âge (1928-1953). Placement d'enfant (1966).

Date

1907-1966

Cote

EDEP/68/Q/1
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°58
Union nationale des Combattants, groupe corrézien : liste des combattants de la guerre 1914-1918. Registre de matricule (1934).

Date

1914-1934

Cote

EDEP/68/H/7
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Union nationale des Combattants, groupe corrézien :...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°59
Indigents (1910-1925). Souscription pour venir en aide aux victimes de la guerre (1914-1918). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1923, 1926, 1930). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940).

Date

1910-1940

Cote

EDEP/68/Q/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Indigents (1910-1925). Souscription pour venir en aide...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°60
Jury. 1989-2019

Date

1989-2019

Cote

EDEP/68/I/3
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury. 1989-2019
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°61
1940-1957

Date

1940-1957

Cote

1857W/2
- Contexte : 1857W. Dampniat.
- Registres d'appel journalier. Liste annuelles d'inscription...
- 1940-1957
Producteur :

Ecole publique de Dampniat
Résultat n°62
Déclarations de récoltes ou de stocks de vin. 1935-1938, 1944-1966, 1977-1978

Date

1935-1978

Cote

EDEP/68/F/2
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Déclarations de récoltes ou de stocks de vin. 1935-1938,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°63
Contributions directes. 1863-1953

Date

1863-1953

Cote

EDEP/68/G/16
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Contributions directes. 1863-1953
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°64
Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899

Date

1854-1899

Cote

EDEP/68/G/11
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°65
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

Date

1911-1966

Cote

EDEP/68/G/7
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°66
Élections professionnelles : Tribunal paritaire et baux ruraux (1946-1988, 2002). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 2004). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2006, 2008). Mutualité sociale agricole (1989-1999).

Date

1946-2008

Cote

EDEP/68/K/5
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal paritaire et...
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°67
Registres matricules des élèves admis à l'école (1932-1952) ; école publique de garçons (1948-1965).

Date

1932-1965

Cote

1857W/1
- Contexte : 1857W. Dampniat.
- Registres matricules des élèves admis à l'école (1932-1952)...
Producteur :

Ecole publique de Dampniat

Résultats de la recherche

Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

Date

Cote

Producteur :

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1897

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes (1642 à 1670). Mariages (1645-1656, 1663-1664, 1669). Sépultures (1642-1648, 1651-1652, 1654-1662, 1669).

Date

Cote

Producteur :

Recrutement : changement de résidence des sous-officiers et hommes de troupe. 1956-1960

Date

Cote

Producteur :

Tableaux de recensement des classes. 1967-1987

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1676-1695

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1747-1768

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

Date

Cote

Producteur :

Dispense militaire. 1987

Date

Cote

Producteur :

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables. 1914-1917

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps. 1906-1955

Date

Cote

Producteur :

Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1813-1899

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1966

Date

Cote

Producteur :

Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1864

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1697-1721

Date

Cote

Producteur :

Registres paroissiaux : Sépultures. 1770-1783, 1785-1792

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 3). 1827-1914

Date

Cote