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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  2. Résultat n°2

    Bureau d'assistance : nominations des membres, budget (1900-1934). Allocations militaires (1939-1940).

    Date

    1900-1940

    Cote

    EDEP/74/Q/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : nominations des membres, budget...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1823-1833

    Date

    1823-1833

    Cote

    EDEP/74/E/9

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  4. Résultat n°4

    État de sections. 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/74/G/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  5. Résultat n°5

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/74/E/13

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  6. Résultat n°6

     Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Date

    Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973

    Cote

    EDEP/74/Q/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  7. Résultat n°7

    Plan cadastral. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/74/G/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  8. Résultat n°8

    Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP/74/L/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1956

    Date

    Entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1956

    Cote

    EDEP/74/L/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  10. Résultat n°10

    Statistique agricole : Questionnaire (1913-1932). Registres des cultures (1941-1953). État communal de statistiques agricoles 1948-(1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1956). Fiche d'exploitation agricole (1954-1955). Recensement général agricole (1955-1956, 1970-1971). Demandes de remboursement de matériel agricole (1959-1972).

    Date

    1913-1972

    Cote

    EDEP/74/F/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole : Questionnaire (1913-1932). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  11. Résultat n°11

    Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

    Date

    1954-1992

    Cote

    EDEP/74/I/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1948-1968). Registre des visas de permis de chasser (1953-2000).

    Date

    Entre le 1er janvier 1948 et le 31 décembre 2000

    Cote

    EDEP/74/I/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1948-1968). Registre des visas de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/74/G/6

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1834-1842

    Date

    1834-1842

    Cote

    EDEP/74/E/12

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1834-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  15. Résultat n°15

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/74/E/6

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/74/E/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940). Recensement des véhicules automobiles (1931, 1934).

    Date

    Entre le 1er janvier 1913 et le 31 décembre 1940

    Cote

    EDEP/74/H/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  18. Résultat n°18

    Étrangers (1949-1963). Rapatriés d'Algérie (1962-1963). Circulation transfrontalière (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1981

    Cote

    EDEP/74/I/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1949-1963). Rapatriés d'Algérie (1962-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  19. Résultat n°19

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/74/E/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1957-1980

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1980

    Cote

    EDEP/74/L/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1957-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.