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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  2. Résultat n°2

    Bureau d'assistance : nominations des membres, budget (1900-1934). Allocations militaires (1939-1940).

    Date

    1900-1940

    Cote

    EDEP/74/Q/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : nominations des membres, budget...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1823-1833

    Date

    1823-1833

    Cote

    EDEP/74/E/9

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  4. Résultat n°4

    État de sections. 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/74/G/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  5. Résultat n°5

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/74/E/13

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  6. Résultat n°6

     Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Date

    Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973

    Cote

    EDEP/74/Q/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  7. Résultat n°7

    Plan cadastral. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/74/G/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  8. Résultat n°8

    Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP/74/L/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1956

    Date

    Entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1956

    Cote

    EDEP/74/L/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  10. Résultat n°10

    Statistique agricole : Questionnaire (1913-1932). Registres des cultures (1941-1953). État communal de statistiques agricoles 1948-(1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1956). Fiche d'exploitation agricole (1954-1955). Recensement général agricole (1955-1956, 1970-1971). Demandes de remboursement de matériel agricole (1959-1972).

    Date

    1913-1972

    Cote

    EDEP/74/F/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole : Questionnaire (1913-1932). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  11. Résultat n°11

    Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

    Date

    1954-1992

    Cote

    EDEP/74/I/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1948-1968). Registre des visas de permis de chasser (1953-2000).

    Date

    Entre le 1er janvier 1948 et le 31 décembre 2000

    Cote

    EDEP/74/I/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1948-1968). Registre des visas de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/74/G/6

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1834-1842

    Date

    1834-1842

    Cote

    EDEP/74/E/12

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1834-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  15. Résultat n°15

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/74/E/6

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/74/E/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940). Recensement des véhicules automobiles (1931, 1934).

    Date

    Entre le 1er janvier 1913 et le 31 décembre 1940

    Cote

    EDEP/74/H/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  18. Résultat n°18

    Étrangers (1949-1963). Rapatriés d'Algérie (1962-1963). Circulation transfrontalière (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1981

    Cote

    EDEP/74/I/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1949-1963). Rapatriés d'Algérie (1962-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  19. Résultat n°19

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/74/E/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1957-1980

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1980

    Cote

    EDEP/74/L/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1957-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  21. Résultat n°21

    Enseignement : correspondance générale (1934, 1952-1975). Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1945, 1952-1969). Mobilier scolaire (1952-1972). Cantine scolaire (1954-1959).

    Date

    Entre le 1er janvier 1934 et le 31 décembre 1975

    Cote

    EDEP/74/R/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enseignement : correspondance générale (1934, 1952-1975)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/74/G/9

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/74/G/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  24. Résultat n°24

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/74/E/8

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  25. Résultat n°25

    Église (1854-1889). Maison d'école (1936-1965).

    Date

    1854-1965

    Cote

    EDEP/74/M/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Église (1854-1889). Maison d'école (1936-1965).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  26. Résultat n°26

    Élections politiques : listes électorales. 1870-1988

    Date

    1870-1988

    Cote

    EDEP/74/K/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1870-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 14 juillet 1839-06 janvier 1884

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 juillet 1839-06 janvier 1884

    Date

    Entre le 14 juillet 1839 et le 06 janvier 1884

    Cote

    EDEP/74/D/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 juillet 1839-06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  28. Résultat n°28

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/74/E/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  29. Résultat n°29

    Guerre de 1914-1918 : mobilisation générale. 1914

    Date

    1914

    Cote

    EDEP/74/H/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : mobilisation générale. 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  30. Résultat n°30
    Population : listes nominatives (1931-1968), feuille récapitulative de la population de la commune, dépouillement exhaustif (1975), feuille récapitulative de la population de la commune, bordereau de district (1982).

    2 lots 18 medias

    Population : listes nominatives (1931-1968), feuille récapitulative de la population de la commune, dépouillement exhaustif (1975), feuille récapitulative de la population de la commune, bordereau de district (1982).

    Date

    1931-1982

    Cote

    EDEP/74/F/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1931-1968), feuille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  31. Résultat n°31

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/74/E/7

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  32. Résultat n°32

    Attributions d'indemnités en faveurs des sinistrés des dommages de guerre par le ministre de la reconstruction et de l'urbanisme. 1949-1955

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEP/74/I/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Attributions d'indemnités en faveurs des sinistrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés foncières. 1825-1914

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEP/74/G/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières. 1825-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  34. Résultat n°34

    Tableaux de recensement des classes. 1909-1994

    Date

    1909-1994

    Cote

    EDEP/74/H/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1909-1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances (1793-An III). Mariages (An V). Naissances et mariages (An VI). Publications de mariages (An VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    EDEP/74/E/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances (1793-An III). Mariages (An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  36. Résultat n°36

    Contributions directes : résumés de rôles. 1935-1983

    Date

    1935-1983

    Cote

    EDEP/74/G/10

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes : résumés de rôles. 1935-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/74/E/11

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  38. Résultat n°38

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    Entre le 1er janvier 1823 et le 31 décembre 1832

    Cote

    EDEP/74/E/10

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  39. Résultat n°39

    Retraites ouvrières et paysannes (1910-1929).  Assistance médicale gratuite (1922, 1936-1955). Aide sociale (1942-1974).

    Date

    1910-1974

    Cote

    EDEP/74/Q/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1910-1929).  Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/74/E/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  41. Résultat n°41

    Guerre de 1939-1945 : réfugiés (1940-1945). Ravitaillement (1941-1945). Prisonniers de guerre (1941-1945). Réquisitions (1947).

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/74/H/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : réfugiés (1940-1945). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  42. Résultat n°42

    Vaccinations. 1934-1976

    Date

    1934-1976

    Cote

    EDEP/74/I/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1934-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  43. Résultat n°43

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/74/G/1

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  44. Résultat n°44

    Registre de déclarations de constructions nouvelles (1947-1968). Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948). Déclarations de changements de nature de culture (1962-1969).

    Date

    Entre le 1er janvier 1947 et le 31 décembre 1969

    Cote

    EDEP/74/G/11

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  45. Résultat n°45

    Élections politiques : procès-verbaux. 1871-1990

    Date

    1871-1990

    Cote

    EDEP/74/K/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1871-1990

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  46. Résultat n°46

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1921

    Date

    1912-1921

    Cote

    EDEP/74/G/8

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  47. Résultat n°47
    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-07 novembre 1926

    155 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-07 novembre 1926

    Date

    Entre le 10 juin 1906 et le 07 novembre 1926

    Cote

    EDEP/74/D/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  48. Résultat n°48

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Date

    1946-1989

    Cote

    EDEP/74/K/4

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  49. Résultat n°49

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989). Chambre de métiers (1930-1962). Tribunal et chambre de commerce (1934-1974). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988). Caisse de mutualité sociale agricole (1984).

    Date

    1920-1989

    Cote

    EDEP/74/K/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  50. Résultat n°50

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914-1968

    Date

    Entre le 1er janvier 1914 et le 31 décembre 1968

    Cote

    EDEP/74/G/7

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.