83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  2. Résultat n°2

    Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Soutien de famille, allocations journalières (1909-1910, 1924-1925). Assistance aux familles nombreuses (1913, 1923-1926). Assistance aux femmes en couches (1917). 

    Date

    1885-1926

    Cote

    EDEP/78/Q/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants...
  3. Résultat n°3

    Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des troupes (1880). Extrait de registre matricule (1882). Demande de dispense (1903). Ordre de route (1907, 1911-1915). Signalement d'un homme manquant à l'appel (1911). Permissions (1914). Certificat de présence au corps (1915-1916, 1918). Succession de militaire (1917). Citation croix de guerre (1918). Citation à l'ordre du régiment (1918). Certificat d'ajournement (1918). Liste des mobilisés en sursis au titre de l'agriculture (sans date).

    Date

    1870-1918

    Cote

    EDEP/78/H/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des...
  4. Résultat n°4

    Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940

    Date

    1904-1940

    Cote

    EDEP/78/I/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940
  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/78/E/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822
  6. Résultat n°6

    Population : dénombrement de la population (1891, 1906). Statistiques (1897, 1901, 1906).

    Date

    1891-1906

    Cote

    EDEP/78/F/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : dénombrement de la population (1891, 1906)....
  7. Résultat n°7

    Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009, 2011-2013). Flash infos Estivaux (2008-2012).

    Date

    1994-2013

    Cote

    EDEP/78/C/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009,...
  8. Résultat n°8

    Rôle de prestations. 1899-1902

    Date

    1899-1902

    Cote

    EDEP/78/G/13

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1899-1902
  9. Résultat n°9

    Contributions directes. 1902-1905

    Date

    1902-1905

    Cote

    EDEP/78/G/12

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1902-1905
  10. Résultat n°10

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables. 1868, 1885, 1907-1921, 1923-1926, 1941-1953

    Date

    1868-1953

    Cote

    EDEP/78/Q/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
  11. Résultat n°11

    Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918). Réfugiés (1914, 1917-1918). Blessés de guerre (1914-1918). Décès (1914-1920). Morts pour la patrie (1914-1918). Disparitions (1914-1919). Mutilés de guerre (1917). Autorisation de circuler (1918).

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEP/78/H/9

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918)....
  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEP/78/G/11

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....
  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812
  14. Résultat n°14

    Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze pour la revendication d'une parcelle de terrain. 1886

    Date

    1886

    Cote

    EDEP/78/D/10

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze...
  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962

    Date

    1900-1962

    Cote

    EDEP/78/K/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962
  16. Résultat n°16

    Nominations des membres du bureau de bienfaisance. 1900, 1904, 1908, 1912

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP/78/Q/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau de bienfaisance....
  17. Résultat n°17

    État de sections et matrice de rôle. 1791-1827

    Date

    1791-1827

    Cote

    EDEP/78/G/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections et matrice de rôle. 1791-1827
  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812
  19. Résultat n°19

    Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos (2016-2018)

    Date

    2016-2021

    Cote

    EDEP/78/C/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos...
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1828-1914

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEP/78/G/5

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....