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Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

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Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

Date

Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

Cote

EDEP/78/D/6

Résultat n°2

Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Soutien de famille, allocations journalières (1909-1910, 1924-1925). Assistance aux familles nombreuses (1913, 1923-1926). Assistance aux femmes en couches (1917). 

Date

1885-1926

Cote

EDEP/78/Q/6

Résultat n°3

Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des troupes (1880). Extrait de registre matricule (1882). Demande de dispense (1903). Ordre de route (1907, 1911-1915). Signalement d'un homme manquant à l'appel (1911). Permissions (1914). Certificat de présence au corps (1915-1916, 1918). Succession de militaire (1917). Citation croix de guerre (1918). Citation à l'ordre du régiment (1918). Certificat d'ajournement (1918). Liste des mobilisés en sursis au titre de l'agriculture (sans date).

Date

1870-1918

Cote

EDEP/78/H/3

Résultat n°4

Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940

Date

1904-1940

Cote

EDEP/78/I/2

Résultat n°5

État civil : Mariages. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/78/E/6

Résultat n°6

Population : dénombrement de la population (1891, 1906). Statistiques (1897, 1901, 1906).

Date

1891-1906

Cote

EDEP/78/F/3

Résultat n°7

Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009, 2011-2013). Flash infos Estivaux (2008-2012).

Date

1994-2013

Cote

EDEP/78/C/1

Résultat n°8

Rôle de prestations. 1899-1902

Date

1899-1902

Cote

EDEP/78/G/13

Résultat n°9

Contributions directes. 1902-1905

Date

1902-1905

Cote

EDEP/78/G/12

Résultat n°10

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables. 1868, 1885, 1907-1921, 1923-1926, 1941-1953

Date

1868-1953

Cote

EDEP/78/Q/4

Résultat n°11

Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918). Réfugiés (1914, 1917-1918). Blessés de guerre (1914-1918). Décès (1914-1920). Morts pour la patrie (1914-1918). Disparitions (1914-1919). Mutilés de guerre (1917). Autorisation de circuler (1918).

Date

1914-1920

Cote

EDEP/78/H/9

Résultat n°12

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

Date

1972-1981

Cote

EDEP/78/G/11

Résultat n°13

État civil : Naissances. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/78/E/2

Résultat n°14

Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze pour la revendication d'une parcelle de terrain. 1886

Date

1886

Cote

EDEP/78/D/10

Résultat n°15

Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962

Date

1900-1962

Cote

EDEP/78/K/3

Résultat n°16

Nominations des membres du bureau de bienfaisance. 1900, 1904, 1908, 1912

Date

1900-1912

Cote

EDEP/78/Q/2

Résultat n°17

État de sections et matrice de rôle. 1791-1827

Date

1791-1827

Cote

EDEP/78/G/2

Résultat n°18

État civil : Décès. An XI-1812

Date

1802-1812

Cote

EDEP/78/E/4

Résultat n°19

Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos (2016-2018)

Date

2016-2021

Cote

EDEP/78/C/2

Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1828-1914

Date

1828-1914

Cote

EDEP/78/G/5