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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

146 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911
Cote
EDEP/78/D/6
 Date
Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
Résultat n°2

Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Soutien de famille, allocations journalières (1909-1910, 1924-1925). Assistance aux familles nombreuses (1913, 1923-1926). Assistance aux femmes en couches (1917). 
Cote
EDEP/78/Q/6
 Date
1885-1926
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants...
Résultat n°3

Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des troupes (1880). Extrait de registre matricule (1882). Demande de dispense (1903). Ordre de route (1907, 1911-1915). Signalement d'un homme manquant à l'appel (1911). Permissions (1914). Certificat de présence au corps (1915-1916, 1918). Succession de militaire (1917). Citation croix de guerre (1918). Citation à l'ordre du régiment (1918). Certificat d'ajournement (1918). Liste des mobilisés en sursis au titre de l'agriculture (sans date).
Cote
EDEP/78/H/3
 Date
1870-1918
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
registre matricule
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des...
Résultat n°4

Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940
Cote
EDEP/78/I/2
 Date
1904-1940
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940
Résultat n°5

État civil : Mariages. 1813-1822
Cote
EDEP/78/E/6
 Date
1813-1822
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°6

Population : dénombrement de la population (1891, 1906). Statistiques (1897, 1901, 1906).
Cote
EDEP/78/F/3
 Date
1891-1906
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série F : population, économie sociale, statistique.
  • Population : dénombrement de la population (1891, 1906)....
Résultat n°7

Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009, 2011-2013). Flash infos Estivaux (2008-2012).
Cote
EDEP/78/C/1
 Date
1994-2013
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009,...
Résultat n°8

Rôle de prestations. 1899-1902
Cote
EDEP/78/G/13
 Date
1899-1902
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1899-1902
Résultat n°9

Contributions directes. 1902-1905
Cote
EDEP/78/G/12
 Date
1902-1905
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1902-1905
Résultat n°10

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables. 1868, 1885, 1907-1921, 1923-1926, 1941-1953
Cote
EDEP/78/Q/4
 Date
1868-1953
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
Résultat n°11

Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918). Réfugiés (1914, 1917-1918). Blessés de guerre (1914-1918). Décès (1914-1920). Morts pour la patrie (1914-1918). Disparitions (1914-1919). Mutilés de guerre (1917). Autorisation de circuler (1918).
Cote
EDEP/78/H/9
 Date
1914-1920
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918)....
Résultat n°12

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981
Cote
EDEP/78/G/11
 Date
1972-1981
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°13

État civil : Naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/78/E/2
 Date
1802-1812
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°14

Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze pour la revendication d'une parcelle de terrain. 1886
Cote
EDEP/78/D/10
 Date
1886
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze...
Résultat n°15

Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962
Cote
EDEP/78/K/3
 Date
1900-1962
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962
Résultat n°16

Nominations des membres du bureau de bienfaisance. 1900, 1904, 1908, 1912
Cote
EDEP/78/Q/2
 Date
1900-1912
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres du bureau de bienfaisance....
Résultat n°17

État de sections et matrice de rôle. 1791-1827
Cote
EDEP/78/G/2
 Date
1791-1827
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections et matrice de rôle. 1791-1827
Résultat n°18

État civil : Décès. An XI-1812
Cote
EDEP/78/E/4
 Date
1802-1812
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An XI-1812
Résultat n°19

Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos (2016-2018)
Cote
EDEP/78/C/2
 Date
2016-2021
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos...
Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1828-1914
Cote
EDEP/78/G/5
 Date
1828-1914
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....