188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  2. Résultat n°2

    5 mars 1849-14 octobre 1850

    Date

    05/03/1849-14/10/1850

    Cote

    210Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1849-14 octobre 1850
  3. Résultat n°3

    24 août 1857-1er juillet 1858

    Date

    24/08/1857-01/07/1858

    Cote

    210Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 août 1857-1er juillet 1858
  4. Résultat n°4
    1892-1914

    180 medias

    1892-1914

    Date

    1892-1914

    Cote

    215Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1892-1914
  5. Résultat n°5

    13 avril 1863-15 mars 1864

    Date

    13/04/1863-15/03/1864

    Cote

    210Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 avril 1863-15 mars 1864
  6. Résultat n°6

    1er juillet 1858-30 mai 1859

    Date

    01/07/1858-30/05/1859

    Cote

    210Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 1er juillet 1858-30 mai 1859
  7. Résultat n°7

    19 décembre 1914-11 juin 1918

    Date

    19/12/1914-11/06/1918

    Cote

    211Q/36

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 19 décembre 1914-11 juin 1918
  8. Résultat n°8

    1er janvier 1846-15 février 1848

    Date

    01/01/1846-15/02/1848

    Cote

    211Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1846-15 février 1848
  9. Résultat n°9

    16 février 1885-9 mai 1887

    Date

    16/02/1885-09/05/1887

    Cote

    211Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 février 1885-9 mai 1887
  10. Résultat n°10

    9 février 1877-1er décembre 1877

    Date

    09/02/1877-01/12/1877

    Cote

    210Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 février 1877-1er décembre 1877
  11. Résultat n°11

    11 juin 1896-28 juillet 1897

    Date

    11/06/1896-28/07/1897

    Cote

    210Q/59

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 juin 1896-28 juillet 1897
  12. Résultat n°12

    29 novembre 1881-6 novembre 1882

    Date

    29/11/1881-06/11/1882

    Cote

    210Q/44

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 29 novembre 1881-6 novembre 1882
  13. Résultat n°13

    2 septembre 1926-28 novembre 1931

    Date

    02/09/1926-28/11/1931

    Cote

    308Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 septembre 1926-28 novembre 1931
  14. Résultat n°14

    10 décembre 1889-20 novembre 1890

    Date

    10/12/1889-20/11/1890

    Cote

    210Q/53

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 10 décembre 1889-20 novembre 1890
  15. Résultat n°15

    12 novembre 1892-21 février 1894

    Date

    12/09/1892-21/02/1894

    Cote

    210Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 novembre 1892-21 février 1894
  16. Résultat n°16

    9 mai 1887-28 décembre 1888

    Date

    09/05/1887-28/12/1888

    Cote

    211Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 9 mai 1887-28 décembre 1888
  17. Résultat n°17

    6 novembre 1865-27 juin 1866

    Date

    06/11/1865-27/06/1866

    Cote

    210Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1865-27 juin 1866
  18. Résultat n°18

    30 mai 1859-26 mars 1860

    Date

    30/05/1859-26/03/1860

    Cote

    210Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 30 mai 1859-26 mars 1860
  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    195 medias

    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    Date

    1817-1865

    Cote

    214Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
  20. Résultat n°20

    6 décembre 1880-28 novembre 1881

    Date

    06/12/1880-28/11/1881

    Cote

    210Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 décembre 1880-28 novembre 1881
  21. Résultat n°21

    27 juin 1912-26 février 1927

    Date

    27/06/1912-26/02/1927

    Cote

    305Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 juin 1912-26 février 1927
  22. Résultat n°22

    4 août 1923-20 septembre 1924

    Date

    04/08/1923-20/09/1924

    Cote

    210Q/80

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 août 1923-20 septembre 1924
  23. Résultat n°23

    22 octobre 1903-7 septembre 1904

    Date

    22/10/1903-07/09/1904

    Cote

    210Q/65

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 octobre 1903-7 septembre 1904
  24. Résultat n°24

    6 novembre 1882-15 novembre 1883

    Date

    06/11/1882-15/11/1883

    Cote

    210Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1882-15 novembre 1883
  25. Résultat n°25

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  26. Résultat n°26

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  27. Résultat n°27

    6 février 1903-21 octobre 1903

    Date

    06/02/1903-21/10/1903

    Cote

    210Q/64

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 février 1903-21 octobre 1903
  28. Résultat n°28

    25 mai 1905-11 septembre 1907

    Date

    25/05/1905-11/09/1907

    Cote

    211Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 25 mai 1905-11 septembre 1907
  29. Résultat n°29

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    308Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  30. Résultat n°30

    10 février 1941-23 septembre 1942

    Date

    10/02/1941-23/09/1942

    Cote

    211Q/47

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 10 février 1941-23 septembre 1942
  31. Résultat n°31

    19 septembre 1907-3 mai 1910

    Date

    19/09/1907-03/05/1910

    Cote

    211Q/33

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 19 septembre 1907-3 mai 1910
  32. Résultat n°32

    15 novembre 1883-29 septembre 1884

    Date

    15/11/1883-29/09/1884

    Cote

    210Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 novembre 1883-29 septembre 1884
  33. Résultat n°33

    3 septembre 1896-13 août 1901

    Date

    03/09/1896-13/08/1901

    Cote

    308Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 septembre 1896-13 août 1901
  34. Résultat n°34

    20 mars 1921-2 septembre 1926

    Date

    20/03/1921-02/09/1926

    Cote

    308Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 mars 1921-2 septembre 1926
  35. Résultat n°35

    27 juillet 1875-17 avril 1876

    Date

    27/07/1875-17/04/1876

    Cote

    210Q/36

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 27 juillet 1875-17 avril 1876
  36. Résultat n°36

    Volume 5

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 5
  37. Résultat n°37

    2 mars 1872-14 novembre 1872

    Date

    02/03/1872-14/11/1872

    Cote

    210Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 mars 1872-14 novembre 1872
  38. Résultat n°38

    15 mars 1848-5 mars 1849

    Date

    15/03/1848-05/03/1849

    Cote

    210Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 mars 1848-5 mars 1849
  39. Résultat n°39

    20 novembre 1890-6 novembre 1891

    Date

    20/11/1890-06/11/1891

    Cote

    210Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 20 novembre 1890-6 novembre 1891
  40. Résultat n°40

    20 octobre 1849-12 février 1851

    Date

    20/10/1849-12/02/1851

    Cote

    211Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 20 octobre 1849-12 février 1851
  41. Résultat n°41

    11 juillet 1871-1er mars 1872

    Date

    11/07/1871-01/03/1872

    Cote

    210Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 juillet 1871-1er mars 1872
  42. Résultat n°42

    14 novembre 1872-11 juillet 1873

    Date

    14/11/1872-11/07/1873

    Cote

    210Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 14 novembre 1872-11 juillet 1873
  43. Résultat n°43
    1876-1891

    155 medias

    1876-1891

    Date

    1876-1891

    Cote

    215Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1876-1891
  44. Résultat n°44

    15 octobre 1856-24 août 1857

    Date

    15/10/1856-24/08/1857

    Cote

    210Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 octobre 1856-24 août 1857
  45. Résultat n°45

    6 février 1865-5 novembre 1865

    Date

    06/02/1865-05/11/1865

    Cote

    210Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 février 1865-5 novembre 1865
  46. Résultat n°46

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    211Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  47. Résultat n°47

    Volume 8

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 8
  48. Résultat n°48

    12 juillet 1920-10 mai 1921

    Date

    12/07/1920-10/05/1921

    Cote

    210Q/77

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 juillet 1920-10 mai 1921
  49. Résultat n°49

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  50. Résultat n°50

    16 octobre 1890-10 juillet 1895

    Date

    16/10/1892-10/07/1895

    Cote

    211Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 octobre 1890-10 juillet 1895
  51. Résultat n°51

    26 janvier 1888-31 décembre 1888

    Date

    26/01/1888-31/12/1888

    Cote

    210Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 janvier 1888-31 décembre 1888
  52. Résultat n°52

    Table des vendeurs

    Date

    1854

    Cote

    213Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
  53. Résultat n°53

    21 février 1894-21 mars 1895

    Date

    21/02/1894-21/03/1895

    Cote

    210Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 février 1894-21 mars 1895
  54. Résultat n°54

    4 août 1851-20 avril 1853

    Date

    04/08/1851-20/04/1853

    Cote

    210Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 août 1851-20 avril 1853
  55. Résultat n°55

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  56. Résultat n°56

    2 décembre 1938-22 septembre 1942

    Date

    02/12/1938-22/09/1942

    Cote

    305Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 décembre 1938-22 septembre 1942
  57. Résultat n°57

    9 avril 1900-15 mai 1901

    Date

    09/04/1900-15/05/1901

    Cote

    211Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 9 avril 1900-15 mai 1901
  58. Résultat n°58

    Volume 9

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 9
  59. Résultat n°59

    2 mars 1857-15 novembre 1858

    Date

    02/03/1857-15/11/1858

    Cote

    211Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 mars 1857-15 novembre 1858
  60. Résultat n°60

    4 août 1932-16 juillet 1935

    Date

    04/08/1932-16/07/1935

    Cote

    210Q/85

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 août 1932-16 juillet 1935
  61. Résultat n°61

    3 septembre 1910-8 novembre 1911

    Date

    03/09/1910-08/11/1911

    Cote

    210Q/71

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 septembre 1910-8 novembre 1911
  62. Résultat n°62

    18 octobre 1926-20 décembre 1928

    Date

    18/10/1926-20/12/1928

    Cote

    211Q/41

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 18 octobre 1926-20 décembre 1928
  63. Résultat n°63

    15 novembre 1878-22 septembre 1881

    Date

    15/11/1878-22/09/1881

    Cote

    211Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 novembre 1878-22 septembre 1881
  64. Résultat n°64

    24 août 1938-25 septembre 1942

    Date

    24/08/1938-25/09/1942

    Cote

    210Q/87

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 août 1938-25 septembre 1942
  65. Résultat n°65

    7 septembre 1904-17 août 1905

    Date

    07/09/1904-17/08/1905

    Cote

    210Q/66

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 septembre 1904-17 août 1905
  66. Résultat n°66

    9 septembre 1867-13 avril 1868

    Date

    09/09/1867-13/04/1868

    Cote

    210Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 septembre 1867-13 avril 1868
  67. Résultat n°67

    15 janvier 1924-15 octobre 1926

    Date

    15/01/1924-15/10/1926

    Cote

    211Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 janvier 1924-15 octobre 1926
  68. Résultat n°68

    12 février 1851-24 juillet 1854

    Date

    12/02/1851-24/07/1854

    Cote

    211Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 février 1851-24 juillet 1854
  69. Résultat n°69

    16 juillet 1935-24 août 1938

    Date

    16/07/1935-24/08/1938

    Cote

    210Q/86

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 juillet 1935-24 août 1938
  70. Résultat n°70

    19 novembre 1874-27 juillet 1875

    Date

    19/11/1874-27/07/1875

    Cote

    210Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 19 novembre 1874-27 juillet 1875
  71. Résultat n°71

    9 décembre 1907-17 avril 1909

    Date

    09/12/1907-17/04/1909

    Cote

    210Q/69

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 décembre 1907-17 avril 1909
  72. Résultat n°72

    25 septembre 1886-7 octobre 1891

    Date

    25/09/1886-07/10/1891

    Cote

    308Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-7 octobre 1891
  73. Résultat n°73

    21 mars 1895-11 juin 1896

    Date

    21/03/1895-11/06/1896

    Cote

    210Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 mars 1895-11 juin 1896
  74. Résultat n°74

    18 janvier 1932-5 janvier 1935

    Date

    18/01/1932-05/01/1935

    Cote

    211Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 18 janvier 1932-5 janvier 1935
  75. Résultat n°75

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  76. Résultat n°76

    15 mars 1898-31 juillet 1898

    Date

    15/03/1898-31/07/1898

    Cote

    211Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 mars 1898-31 juillet 1898
  77. Résultat n°77

    Volume 6

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 6
  78. Résultat n°78

    18 juin 1924-15 février 1930

    Date

    18/06/1924-15/02/1930

    Cote

    216Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 18 juin 1924-15 février 1930
  79. Résultat n°79

    15 juillet 1846-7 mai 1847

    Date

    15/07/1846-07/05/1847

    Cote

    210Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 juillet 1846-7 mai 1847
  80. Résultat n°80

    21 janvier 1935-31 décembre 1936

    Date

    21/01/1935-31/12/1936

    Cote

    211Q/44

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 21 janvier 1935-31 décembre 1936