188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    6 février 1865-5 novembre 1865

    Date

    06/02/1865-05/11/1865

    Cote

    210Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 février 1865-5 novembre 1865
  2. Résultat n°2

    16 février 1930-6 février 1936

    Date

    16/02/1930-06/02/1936

    Cote

    216Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 16 février 1930-6 février 1936
  3. Résultat n°3

    19 décembre 1914-11 juin 1918

    Date

    19/12/1914-11/06/1918

    Cote

    211Q/36

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 19 décembre 1914-11 juin 1918
  4. Résultat n°4

    15 novembre 1858-2 avril 1860

    Date

    15/11/1858-02/04/1860

    Cote

    211Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 novembre 1858-2 avril 1860
  5. Résultat n°5

    7 septembre 1876-15 novembre 1878

    Date

    07/09/1876-15/11/1878

    Cote

    211Q/17

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 septembre 1876-15 novembre 1878
  6. Résultat n°6

    5 janvier 1937-30 décembre 1938

    Date

    05/01/1937-30/12/1938

    Cote

    211Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 5 janvier 1937-30 décembre 1938
  7. Résultat n°7

    16 juillet 1862-17 août 1864

    Date

    16/07/1862-17/08/1864

    Cote

    211Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 juillet 1862-17 août 1864
  8. Résultat n°8

    Volume 8

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 8
  9. Résultat n°9

    3 septembre 1910-8 novembre 1911

    Date

    03/09/1910-08/11/1911

    Cote

    210Q/71

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 septembre 1910-8 novembre 1911
  10. Résultat n°10

    20 mars 1921-2 septembre 1926

    Date

    20/03/1921-02/09/1926

    Cote

    308Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 mars 1921-2 septembre 1926
  11. Résultat n°11

    24 août 1929-30 juillet 1932

    Date

    24/08/1929-03/07/1932

    Cote

    210Q/84

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 août 1929-30 juillet 1932
  12. Résultat n°12

    16 octobre 1890-10 juillet 1895

    Date

    16/10/1892-10/07/1895

    Cote

    211Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 octobre 1890-10 juillet 1895
  13. Résultat n°13

    5 mars 1849-14 octobre 1850

    Date

    05/03/1849-14/10/1850

    Cote

    210Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1849-14 octobre 1850
  14. Résultat n°14

    26 août 1937-25 septembre 1942

    Date

    26/08/1937-25/09/1942

    Cote

    308Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 août 1937-25 septembre 1942
  15. Résultat n°15

    12 juillet 1920-10 mai 1921

    Date

    12/07/1920-10/05/1921

    Cote

    210Q/77

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 juillet 1920-10 mai 1921
  16. Résultat n°16

    6 août 1906-8 décembre 1907

    Date

    06/08/1906-08/12/1907

    Cote

    210Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 août 1906-8 décembre 1907
  17. Résultat n°17

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  18. Résultat n°18

    8 octobre 1920-17 mai 1922

    Date

    08/10/1920-17/05/1922

    Cote

    211Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 8 octobre 1920-17 mai 1922
  19. Résultat n°19

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  20. Résultat n°20

    26 janvier 1888-31 décembre 1888

    Date

    26/01/1888-31/12/1888

    Cote

    210Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 janvier 1888-31 décembre 1888