21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La justice pénale sous la révolution. Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral.
Cote
2/2784
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • La justice pénale sous la révolution. Les enjeux d'un…
Résultat n°2

L'Intendance de Limoges à la fin du XVIIe siècle. Edition critique du mémoire "pour l'instruction du duc de Bourgogne".
Cote
2/3594
 Date
2023
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2020-2024.
  • L'Intendance de Limoges à la fin du XVIIe siècle.…
Résultat n°3

Questions de justice, 1667-1789.
Cote
2/2660
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Questions de justice, 1667-1789.
Résultat n°4

Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze. Recueil de conférences historiques.
Cote
3/2252
 Date- Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze.…
Résultat n°5

Le Comté de la Marche et le Parlement de Poitiers (1418-1436).
Cote
2/2723
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Le Comté de la Marche et le Parlement de Poitiers…
Résultat n°6

Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac. Institution, société et droit (1366-1790).
Cote
2/2806
 Date- Lieu
Aurillac (Cantal, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial…
Résultat n°7

Le conseil d'état.
Cote
4/2082
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Le conseil d'état.
Résultat n°8

Archives du Forez XVe-XVIIIe siècle. Fac-similés transcrits et commentés.
Cote
1/938
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Archives du Forez XVe-XVIIIe siècle. Fac-similés transcrits…
Résultat n°9

La justice en question. Histoire de la magistrature angevine au XIXe siècle.
Cote
2/2700
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La justice en question. Histoire de la magistrature…
Résultat n°10

Ecrits de Jean-Baptiste Alexis Chorllon, président au présidial de la Haute-Marche au XVIIe siècle.
Cote
3/2029
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Ecrits de Jean-Baptiste Alexis Chorllon, président…
Résultat n°11

Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958).
Cote
3/2264
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958).
Résultat n°12

Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle.
Cote
4/2072
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle.
Résultat n°13

Théories et institutions pénales.
Cote
2/3338
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2020-2024.
  • Théories et institutions pénales.
Résultat n°14

Les clercs de la Basoche et le théâtre comique (Paris, 1420-1550).
Cote
3/2273
 Date- Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Les clercs de la Basoche et le théâtre comique (Paris,…
Résultat n°15

La révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.
Cote
3/1996
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La révolution française face au système judiciaire…
Résultat n°16

L'avocat, le juge et la déontologie.
Cote
3/2238
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • L'avocat, le juge et la déontologie.
Résultat n°17

Styl et règlement du siège présidial et seneschaussée du bas Lymosin à Tulle. Auec les vaccats desdits sièges et iours des Foires de ladite Ville de Tulle.
Cote
4/28
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Reprise avant 2000.
  • Styl et règlement du siège présidial et seneschaussée…
Résultat n°18

Le Parlement de Paris.
Cote
2/3334
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2020-2024.
  • Le Parlement de Paris.
Résultat n°19

Magistrats au XIXe siècle en Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres et Vendée.
Cote
2/2309
 Date- Lieu
Vienne (France ; département), Charente-Maritime (France ; département), Deux-Sèvres (France ; département), Vendée (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Magistrats au XIXe siècle en Charente-Maritime, Vienne,…
Résultat n°20

La justice en procès. Les mouvements de contestation face au système pénal (1968-1983).
Cote
3/2374
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • La justice en procès. Les mouvements de contestation…