Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/92/G/13
Date
1897-1945
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...
Résultat n°2
Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

207 medias

Cote
EDEP/92/D/3
Date
Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...
Résultat n°3
Cote
EDEP/92/E/8
Date
1833-1842
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°4
Cote
EDEP/92/P/1
Date
1901-1905
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte financier
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série P : Cultes.
  • Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1905
Résultat n°5
Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30 mars 1996

105 medias

Cote
EDEP/92/D/5
Date
Entre le 28 février 1965 et le 30 mars 1996
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30...
Résultat n°6
Cote
EDEP/92/G/10
Date
1904-1931
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1931
Résultat n°7
Cote
EDEP/92/E/3
Date
1821-1832
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1821-1832
Résultat n°8
Cote
EDEP/92/E/19
Date
1883-1902
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1883-1902
Résultat n°9
Cote
EDEP/92/E/17
Date
1863-1882
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1863-1882
Résultat n°10
Cote
EDEP/92/G/7
Date
1905-1915
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle des prestations : chemins vicinaux. 1905, 1915
Résultat n°11
Cote
EDEP/92/F/4
Date
Sans date
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Affiches (issues de froment), "le doryphore". Sans...
Résultat n°12
Cote
EDEP/92/E/10
Date
1843-1852
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°13
Cote
EDEP/92/G/2
Date
1839
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-C). 1839
Résultat n°14
Cote
EDEP/92/T/1
Date
1977
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série T : Urbanisme.
  • Permis de construire.
Résultat n°15
Cote
EDEP/92/L/1
Date
1896-1929
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif, affiche
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs, affiche. 1896-1929
Résultat n°16
Cote
EDEP/92/F/3
Date
1940-1943
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Bulletins de déclarations agricoles. 1940-1943
Résultat n°17
Cote
EDEP/92/G/9
Date
1837
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1837
Résultat n°18
Cote
EDEP/92/K/2
Date
1901-1983
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1901-1983
Résultat n°19
Population : Listes nominatives (1896-1975), carnet de prévision destiné à préparer le travail du recensement (1946), feuille récapitulative de la population de la commune (1954, 1968), bordereau de maison et de district (1975), feuille récapitulative de la population de la commune (1982).

5 lots 41 medias

Cote
EDEP/92/F/1
Date
1896-1982
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : Listes nominatives (1896-1975), carnet...
Résultat n°20
Cote
EDEP/92/H/2
Date
1895-1935
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1895-1928)....