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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an II).

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1794

    Cote

    L/378

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Précis pour la dame Marthe Meyrignac contre M. Juillet-Saint-Lager et le sieur Ribeyrolles : revendication de biens dotaux.

    Date de publication

    1850

    Cote

    BR/75

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Précis pour la dame Marthe Meyrignac contre M. Juillet-Saint-Lager...
  3. Résultat n°3

    Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an II).

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1794

    Cote

    L/379

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Émigrés.

    Date

    1792-1816

    Cote

    L/1022

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Émigrés.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Justice (décembre 1790-frimaire an VIII).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 21 décembre 1800

    Cote

    L/375

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Justice (décembre 1790-frimaire an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.