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Résultat n°1

Communaux, sections de Montesergue et Pénardille (1885-1897). Partage de communaux (25 septembre 1916).

Date

Entre le 1er janvier 1885 et le 25 septembre 1916

Cote

EDEP/96/N/1

Résultat n°2

Élections politiques : listes électorales. 1904-1923

Date

1904-1923

Cote

EDEP/96/K/3

Résultat n°3

État civil : Mariages. 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

EDEP/96/E/17

Résultat n°4

Matrice générale des contributions foncières. 1862-1889

Date

1862-1889

Cote

EDEP/96/G/7

Résultat n°5

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

Date

1897-1922

Cote

EDEP/96/G/14

Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 20 février 1916-28 octobre 1946

200 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 février 1916-28 octobre 1946

Date

Entre le 20 février 1916 et le 28 octobre 1946

Cote

EDEP/96/D/5

Résultat n°7

Élections politiques : listes électorales. 1887-1903

Date

1887-1903

Cote

EDEP/96/K/2

Résultat n°8

Liste des conseillers municipaux (1945). Personnel communal : TUC, aide à l'école (1989).

Date

1945-1989

Cote

EDEP/96/K/7

Résultat n°9

Étrangers : registre d'inscription (01 avril 1934-02 décembre 1967) ; demande de carte d'identité (26 août 1935-10 octobre 1967).

Date

Entre le 1er avril 1934 et le 02 décembre 1967

Cote

EDEP/96/I/3

Résultat n°10

État civil : Mariages. 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

EDEP/96/E/26

Résultat n°11

Chemins de grande communication (1876-1937). Route nationale (1882-1891). Chemins ruraux (1883-1929). Chemin d'intérêt commun N° 125 (1946).

Date

1876-1946

Cote

EDEP/96/O/2

Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 23 janvier 1881-1er avril 1894

116 medias

Délibérations du conseil municipal. 23 janvier 1881-1er avril 1894

Date

Entre le 23 janvier 1881 et le 1er avril 1894

Cote

EDEP/96/D/3

Résultat n°13

Protection des enfants du premier âge. 1882-1936

Date

1882-1936

Cote

EDEP/96/Q/3

Résultat n°14

Guerre 1939-1945 : Réquisitions d'immeubles (1939). Démobilisation (1943). Liste des prisonniers (1944). Listes des exploitants et impositions, réquisitions, ravitaillement (1943-1945). Prisonniers de guerre, comptabilité (1945). Anciens combattants (sans date). Enregistrement de carte d'identité, pages 85-94 (1943-1982).

Date

1939-1982

Cote

EDEP/96/H/3

Résultat n°15

Contributions directes. 1956-1975

Date

1956-1975

Cote

EDEP/96/G/13

Résultat n°16

État civil : Mariages. 1863-1873

Date

1863-1873

Cote

EDEP/96/E/20

Résultat n°17

Tableaux de recensement des classes. 1826, 1944, 1947-1967

Date

1826-1967

Cote

EDEP/96/H/1

Résultat n°18

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956

Date

1931-1956

Cote

EDEP/96/G/10

Résultat n°19

Pigeons voyageurs. 1970

Date

1970

Cote

EDEP/96/H/4

Résultat n°20

Bureau d'assistance : registre de délibérations. 06 mars 1927-09 octobre 1940

Date

Entre le 06 mars 1927 et le 09 octobre 1940

Cote

EDEP/96/Q/2