95 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soutiens de famille (1981-2001). Report d'incorporation (2000)
Cote
EDEP/107/H/4
 Date
1981-2001
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutiens de famille (1981-2001). Report d'incorporation...
Résultat n°2

Élections politiques : procès-verbaux. 1863-1953
Cote
EDEP/107/K/5
 Date
1863-1953
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1863-1953
Résultat n°3

Aménagement et restauration des berges de la rivière la Couze de Larche. 1988-1989
Cote
EDEP/107/O/1
 Date
1988-1989
 Lieu
Couze (France ; cours d'eau)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Aménagement et restauration des berges de la rivière...
Résultat n°4

Délibérations du bureau de bienfaisance (15 mai 1852-11 septembre1960). Nominations des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1859-1920).
Cote
EDEP/107/Q/1
 Date
Entre le 15 mai 1852 et le 11 septembre 1960
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau de bienfaisance (15 mai 1852-11...
Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes. 1996-2003
Cote
EDEP/107/H/2
 Date
1996-2003
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1996-2003
Résultat n°6

Lotissements. 1960-1967, 1981
Cote
EDEP/107/T/1
 Date
1960-1981
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série T : Urbanisme.
  • Lotissements. 1960-1967, 1981
Résultat n°7

État civil : Mariages. 1843-1852
Cote
EDEP/107/E/15
 Date
1843-1852
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1843-1852
Résultat n°8

Permis de chasse. 1969-1992
Cote
EDEP/107/I/6
 Date
1969-1992
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Permis de chasse. 1969-1992
Résultat n°9

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1851-1937
Cote
EDEP/107/Q/2
 Date
1851-1937
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....
Résultat n°10

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1750-1779, 1791-1792
Cote
EDEP/107/GG/2
 Date
1750-1792
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°11

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (A-L). 1975-1979
Cote
EDEP/107/G/9
 Date
1975-1979
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°12

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (L-Z). 1951-1974
Cote
EDEP/107/G/7
 Date
1951-1974
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°13

Animaux nuisibles et dératisations (1967-1995). Campagne de chasse (1989-1999)
Cote
EDEP/107/F/5
 Date
1967-1999
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Animaux nuisibles et dératisations (1967-1995). Campagne...
Résultat n°14

Syndicat des eaux de l'Yssandonnais. 1955-1960
Cote
EDEP/107/N/2
 Date
1955-1960
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Syndicat des eaux de l'Yssandonnais. 1955-1960
Résultat n°15

Aide sociale : Sans domicile fixe (1987, 1989-1991). Revenu minimum d'insertion (1989, 1991-1992).
Cote
EDEP/107/Q/8
 Date
1987-1992
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Aide sociale : Sans domicile fixe (1987, 1989-1991)....
Résultat n°16

Budgets et comptes administratifs. 1855-1940
Cote
EDEP/107/L/1
 Date
1855-1940
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1855-1940
Résultat n°17

Élections politiques : listes électorales. 1855-1936
Cote
EDEP/107/K/1
 Date
1855-1936
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1855-1936
Résultat n°18

Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1891-1959
Cote
EDEP/107/G/22
 Date
1891-1959
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre des déclarations concernant les constructions...
Résultat n°19

Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2002). Mutualité sociale agricole (1962, 1968, 1974, 1980, 1984, 1989, 1994). Propriétaires forestiers (1966, 1979, 1986, 1992). Prud'hommes (1982, 1985, 1987, 1992, 1996, 2002, 2008). Sécurité sociale (1983).
Cote
EDEP/107/K/8
 Date
1946-2008
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...
Résultat n°20

État civil : Naissances. 1833-1842
Cote
EDEP/107/E/11
 Date
1833-1842
 Lieu
Larche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1833-1842