1785
Date
1785
Cote
E/6828
-
Contexte : Minutier du canton d'Argentat
- Menoire
- Bourdet Jean-Baptiste.
- Minutes notariales.
- 1785
1785
E/6828
1943-1952
2E/TD/10/3
1882-1902
2E/132/10
Tribunal de grande instance de Tulle
1849-1868
2E/132/4
Tribunal de grande instance de Tulle
1958-2019
2277W/4
09 mars 2008
2075W/4
Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
1933-1942
2E/TD/10/3
08 janvier 1961
67W/3
Préfecture de la Corrèze
1re division. 2ème bureau. Élections
1 rue Souham
19000 TULLE
1813-1824
53Q/26
an XI
E/6847
Du 22 septembre 1769 au 31 décembre 1771
E/6819
Du 01 floréal an VI au 30 fructidor an VI
E/6841
1883-1892
2E/TD/132/2
1849-1868
2E/132/6
Tribunal de grande instance de Tulle
1878
EDEP/132/G/10
Dépôt de la commune de Ménoire.
1823-1832
2E/TD/132/1
1946
543W/2
1787
E/6830
1874-1939
2O/939
Préfecture de la Corrèze
1823-1832
2E/TD/132/1
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