an III
E/3503
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
L/1104
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1793
E/3502
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