Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/14

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  2. Résultat n°2

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  3. Résultat n°3

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/20

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/15

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  5. Résultat n°5

    État de sections (A-B). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/134/G/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  6. Résultat n°6

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/134/E/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1825-1914

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEP/134/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1971

    Date

    1936-1971

    Cote

    EDEP/134/G/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Date

    1947-1988

    Cote

    EDEP/134/K/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1965-1978).

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/134/I/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  13. Résultat n°13

    Registre des visas de permis de chasser (1979-2000). Refus de délivrance de permis de chasser, accident mortel (1973). Privation d'obtenir un permis de chasse (1970-1973).

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/134/I/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1979-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/134/E/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Naturalisations. 1951

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/134/E/23

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Naturalisations. 1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/17

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  19. Résultat n°19

    Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux de recensement des classes (1948-1972).

    Date

    1921-1972

    Cote

    EDEP/134/H/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  20. Résultat n°20

    Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEP/134/Q/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.