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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accidents. Secours aux agents.

    Date

    1893-1896

    Cote

    5S/343

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Accidents. Secours aux agents.
  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1902

    Cote

    5S/350

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,...
    • Acquisition de terrains : actes de vente.
  3. Résultat n°3

    Acquisitions de terrains : actes de vente, plans et états de bornage des terrains acquis.

    Date

    1903

    Cote

    5S/349

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Acquisitions de terrains : actes de vente, plans et...
  4. Résultat n°4

    Section de Cahors à Brive : rapport sur l'exécution des travaux et les dépenses effectuées.

    Date

    S.d.

    Cote

    5S/338

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Montauban à Nontron, construction
    • Section de Cahors à Brive : rapport sur l'exécution...
  5. Résultat n°5

    1891-1892

    Date

    1891-1892

    Cote

    5S/340

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Adjudications, approbation des dépenses, acquisitions...
    • 1891-1892
  6. Résultat n°6

    Autorisation des dépenses, retenue de garantie.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5S/342

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Autorisation des dépenses, retenue de garantie.
  7. Résultat n°7

    Occupation temporaire, autorisations de passage.

    Date

    1893-1897

    Cote

    5S/345

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Occupation temporaire, autorisations de passage.
  8. Résultat n°8

    Déviation des chemins vicinaux : dossier-projet (1884). Récolement et réception des cours d'eau dérivés, des routes et chemins déviés.

    Date

    1898

    Cote

    5S/347

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Déviation des chemins vicinaux : dossier-projet (1884)....
  9. Résultat n°9

    Maisons de garde, haltes et stations.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5S/341

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Maisons de garde, haltes et stations.
  10. Résultat n°10

    Tableaux des terrains acquis et des indemnités payées par l'État; indemnités réglées par les jurys.

    Date

    1902

    Cote

    5S/351

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,...
    • Tableaux des terrains acquis et des indemnités payées...
  11. Résultat n°11

    Demandes d'alignement, d'autorisation de constructions, d'aménagements. Réclamations, secours aux agents.

    Date

    1894-1908

    Cote

    5S/344

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Demandes d'alignement, d'autorisation de constructions,...
  12. Résultat n°12

    Adjudications.

    Date

    1894-1897

    Cote

    5S/346

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Adjudications.
  13. Résultat n°13

    1881-1888

    Date

    1881-1888

    Cote

    5S/339

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Adjudications, approbation des dépenses, acquisitions...
    • 1881-1888
  14. Résultat n°14

    Etudes, dossier d'enquête (1876-1892). Occupation temporaire, excédent de terrains, remise de chemins modifiés (1883-1887).

    Date

    1876-1892

    Cote

    5S/337

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Montauban à Nontron, construction
    • Etudes, dossier d'enquête (1876-1892). Occupation temporaire,...
  15. Résultat n°15

    Remise des chemins, remise d'excédents, occupations définitives.

    Date

    1896-1903

    Cote

    5S/348

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Remise des chemins, remise d'excédents, occupations...