1 192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 novembre 1866-25 mai 1868

    Date

    14/11/1866-25/05/1868

    Cote

    193Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 14 novembre 1866-25 mai 1868
  2. Résultat n°2

    9 janvier 1945-26 décembre 1945

    Date

    09/01/1945-26/12/1945

    Cote

    193Q/102

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 9 janvier 1945-26 décembre 1945
  3. Résultat n°3

    1er décembre 1835-23 mai 1836

    Date

    01/12/1835-23/05/1836

    Cote

    191Q/47

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 1er décembre 1835-23 mai 1836
  4. Résultat n°4

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An V

    Date

    1793-An V

    Cote

    EDEP/153/E/1

    • Contexte : E_DEP 153 - Objat - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Objat

  5. Résultat n°5

    Mai-décembre 1868

    Date

    De mai 1868 à décembre 1868

    Cote

    E/20374

    • Contexte : Minutier du canton de Ayen
    • Objat
    • Monjauze Jean-Baptiste, Jules : minutes notariales.
    • Mai-décembre 1868
  6. Résultat n°6

    Acquisition de terrains.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/122

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,…
    • Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,…
    • Acquisition de terrains.
  7. Résultat n°7

    1867

    Date

    1867

    Cote

    E/20372

    • Contexte : Minutier du canton de Ayen
    • Objat
    • Monjauze Jean-Baptiste, Jules : minutes notariales.
    • 1867
  8. Résultat n°8

    6 janvier 1930-30 mars 1931

    Date

    06/01/1930-31/03/1931

    Cote

    193Q/89

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1930-30 mars 1931
  9. Résultat n°9

    Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Geniez-O-Merle, Saint-Priest-de-Gimel, Sainte-Fortunade, Tulle, Varetz.

    Date

    1585-1773

    Cote

    C/1990

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • "Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux…
    • Palpes, arpentements, départements ou cotisations.
    • Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze,…
  10. Résultat n°10

    Juin-décembre 1813

    Date

    Du 1er juin 1813 au 31 décembre 1813

    Cote

    E/20821

    • Contexte : Minutier du canton de Ayen
    • Objat
    • Roche Etienne.
    • Minutes notariales.
    • Juin-décembre 1813
  11. Résultat n°11

    1 janvier 1824-16 mars 1825

    Date

    Du 1er janvier 1824 au 16 mars 1825

    Cote

    E/20322

    • Contexte : Minutier du canton de Ayen
    • Objat
    • Blanc Pierre.
    • Minutes notariales.
    • 1 janvier 1824-16 mars 1825
  12. Résultat n°12

    21 décembre 1883-15 janvier 1885

    Date

    21/12/1883-15/01/1885

    Cote

    193Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 21 décembre 1883-15 janvier 1885
  13. Résultat n°13

    Communes de Mansac à Peyrelevade.

    Date

    1958-2019

    Cote

    2277W/4

    • Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communes de Mansac à Peyrelevade.
  14. Résultat n°14

    21 septembre 1914-21 septembre 1916

    Date

    21/09/1914-21/09/1916

    Cote

    191Q/199

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 septembre 1914-21 septembre 1916
  15. Résultat n°15

    Objat, Orgnac-sur-Vézère, Palisse, Pandrignes, Perpezac-le-Blanc, Perpezac-le-Noir, Pescher (Le), Peyrelevade, Port-Dieu, Rilhac-Xaintrie, Roche-Canillac (La), Roche-le-Peyroux, Rosiers-d'Egletons.

    Date

    1843-1940

    Cote

    5M/65

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Santé publique
    • Etablissements industriels, dangereux et insalubres
    • Dossiers par communes.
    • Objat, Orgnac-sur-Vézère, Palisse, Pandrignes, Perpezac-le-Blanc,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    11 mai 1922-22 novembre 1924

    Date

    11/05/1922-22/11/1924

    Cote

    193Q/84

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 mai 1922-22 novembre 1924
  17. Résultat n°17

    Lavoirs, adduction d'eau potable.

    Date

    1884-1935

    Cote

    2O/1073

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Objat
    • Édifices et travaux
    • Lavoirs, adduction d'eau potable.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    9 janvier 1855-7 juillet 1855

    Date

    09/01/1855-07/07/1855

    Cote

    191Q/70

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 janvier 1855-7 juillet 1855
  19. Résultat n°19

    Mansac à Saillac.

    Date

    09 mars 2008

    Cote

    2075W/4

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections municipales des 9 et 16 mars 2008.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Mansac à Saillac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  20. Résultat n°20

    1er août 1947-30 septembre 1952

    Date

    01/08/1947-30/09/1952

    Cote

    351Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 1er août 1947-30 septembre 1952