2 janvier-décembre 1792
Date
1792
Cote
E/7600
-
Contexte : Minutier du canton de La Roche-Canillac
- Champagnac-la-Prune
- Plaze Jean.
- 2 janvier-décembre 1792
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
1793
Date
1793
Cote
E/7601
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Contexte : Minutier du canton de La Roche-Canillac
- Champagnac-la-Prune
- Plaze Jean.
- 1793
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Résultat n°3
Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Sainte-Fortunade, Saint-Hilaire-Peyroux, Saint-Jal, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Martin-la-Méanne, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Priest-de-Gimel, Saint-Privat, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Salvadour, Saint-Sylvain, Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Sarran, Seilhac.
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798
Cote
L/1111
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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
- Justice.
- Contrôle des officiers ministériels.
- Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
- Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément,...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Résultat n°4
4 lots 82 medias
Répertoire chronologique : 2 février 1783-29 fructidor an III
Date
1783-AnIII
Cote
E/7602
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Contexte : Minutier du canton de La Roche-Canillac
- Champagnac-la-Prune
- Plaze Jean.
- Répertoire chronologique : 2 février 1783-29 fructidor...
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Résultat n°5
an II-20 fructidor an III
Date
an II-an III
Cote
E/26567
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Contexte : Minutier du canton de La Roche-Canillac
- Champagnac-la-Prune
- Plaze Jean.
- an II-20 fructidor an III
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Résultat n°6
Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond, Goulles, Hautefage, Lagraulière, Laguenne, Latronche, Lonzac (Le), Marcillac-la-Croisille, Masseret, Meilhard, Ménoire, Mercoeur, Monceau-sur-Dordogne, Naves, Neuville, Roche-Canillac (La).
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
Cote
L/1110
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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
- Justice.
- Contrôle des officiers ministériels.
- Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
- Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond,...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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