Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/162/G/12
Date
1947-1971
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°2
Cote
EDEP/162/I/3
Date
1948-1977
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1948, 1950-1961, 1964-1977
Résultat n°3
Cote
EDEP/162/E/6
Date
1803-1812
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An XI-1812
Résultat n°4
Cote
EDEP/162/G/6
Date
1915-1956
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol.1)....
Résultat n°5
Délibérations du conseil municipal. 17 juin 1866-16 août 1878

101 medias

Cote
EDEP/162/D/3
Date
Entre le 17 juin 1866 et le 16 août 1878
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 17 juin 1866-16...
Résultat n°6
Cote
EDEP/162/M/1
Date
1911-1982
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Horloge publique et communale (1911). Agrandissement...
Résultat n°7
Cote
EDEP/162/E/1
Date
1793-1802
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1793-An X
Résultat n°8
Cote
EDEP/162/G/13
Date
1972-1981
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°9
Cote
EDEP/162/G/8
Date
1957-1974
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°10
Cote
EDEP/162/E/7
Date
1813-1822
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°11
Cote
EDEP/162/E/11
Date
1823-1832
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1823-1832
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 09 février 1808-05 août 1838

100 medias

Cote
EDEP/162/D/1
Date
Entre le 09 février 1808 et le 05 août 1838
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 09 février 1808-05...
Résultat n°13
Cote
EDEP/162/L/2
Date
Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1952
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926,...
Résultat n°14
Cote
EDEP/162/H/2
Date
1944-1977
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1944, 1946-1950,...
Résultat n°15
Cote
EDEP/162/E/8
Date
1813-1822
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°16
Cote
EDEP/162/I/7
Date
1986-1992
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Permis de chasse (1986-1989). Registre des visas de...
Résultat n°17
Cote
EDEP/162/K/2
Date
1956
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1956
Résultat n°18
Cote
EDEP/162/Q/5
Date
1940-1967
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Pension militaire d'invalidité : carnet de quittances...
Résultat n°19
Cote
EDEP/162/F/2
Date
1962-1968
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants,...
Résultat n°20
Cote
EDEP/162/M/2
Date
1902-1963
Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Maison d'école et bascule (1902). Construction d'une...