Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
336Q/24
Date
07/07/1927-31/03/1932
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 7 juillet 1927-31 mars 1932
Résultat n°2
Cote
335Q/56
Date
1866-1969
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 56
Résultat n°3
Cote
156Q/2
Date
01/03/1799-30/12/1802
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meymac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 1er mars 1799-30 décembre 1802
Résultat n°4
Cote
211Q/12
Date
11/07/1868-15/11/1869
Lieu
Saint-Privat (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Saint-Privat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
Résultat n°5
Cote
273Q/30
Date
13/01/1904-26/12/1905
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Vigeois
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
  • Déclarations de mutations par décès
  • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
Résultat n°6
Cote
410Q/13
Date
Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956
Lieu
Égletons (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Égletons
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
  • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
Résultat n°7
29 octobre 1764-7 novembre 1766

103 medias

Cote
C/1936
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Vigeois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
Résultat n°8
Cote
288Q/16
Date
08/10/1918-09/10/1919
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires, amendes de consignation
  • 8 octobre 1918-9 octobre 1919
Résultat n°9
Cote
117Q/57
Date
12/05/1899-10/02/1900
Lieu
Juillac (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Juillac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 12 mai 1899-10 février 1900
Résultat n°10
Cote
409Q/319
Date
1866-1969
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Instruments de recherche
  • Bulletins du répertoire général
  • Fichier des décédés
  • Prad-Rouf
Résultat n°11
Cote
34Q/9
Date
06/02/1794-27/12/1794
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 6 février 1794-27 décembre 1794
Résultat n°12
Cote
191Q/66
Date
06/10/1851-18/10/1852
Lieu
Objat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Objat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 6 octobre 1851-18 octobre 1852
Résultat n°13
Cote
5Q/118
Date
03/11/1888-27/05/1889
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Beaulieu-sur-Dordogne
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 3 novembre 1888-27 mai 1889
Résultat n°14
Cote
27Q/509
Date
23/09/1901-12/02/1902
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 23 septembre 1901-12 février 1902
Résultat n°15
Cote
C/1369
Date
29/07/1772-25/09/1774
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Neuvic.
  • Insinuations au centième denier.
  • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
Résultat n°16
Cote
16Q/26
Date
03/06/1896-03/02/1902
Lieu
Meyssac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meyssac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 3 juin 1896-3 février 1902
Résultat n°17
Cote
27Q/584
Date
06/11/1919-02/04/1920
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 6 novembre 1919-2 avril 1920
Résultat n°18
Cote
232Q/28
Date
30/07/1819-01/03/1821
Lieu
Treignac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Treignac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 30 juillet 1819-1er mars 1821
Résultat n°19
Cote
11Q/132
Date
16/05/1849-21/11/1849
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 16 mai 1849-21 novembre 1849
Résultat n°20
Cote
34Q/11
Date
01/06/1796-15/11/1797
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 1er juin 1796-15 novembre 1797