Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
320Q/42
Date
1866-1969
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 42
Résultat n°2
Cote
11Q/53
Date
26/08/1816-17/02/1817
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 26 août 1816-17 février 1817
Résultat n°3
Cote
29Q/45
Date
07/12/1850-13/08/1851
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
  • 7 décembre 1850-13 août 1851
Résultat n°4
Cote
411Q/11
Date
02/10/1958-31/03/1959
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Extraits d'actes civils publics
  • 2 octobre 1958-31 mars 1959
Résultat n°5
Cote
14Q/124
Date
19/05/1845-11/08/1845
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 19 mai 1845-11 août 1845
Résultat n°6
29 octobre 1764-7 novembre 1766

103 medias

Cote
C/1936
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Vigeois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
  • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
Résultat n°7
Cote
37Q/68
Date
17/11/1922-30/12/1924
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
  • Déclarations de mutations par décès
  • 17 novembre 1922-30 décembre 1924
Résultat n°8
Cote
5Q/67
Date
06/12/1856-19/09/1857
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Beaulieu-sur-Dordogne
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 6 décembre 1856-19 septembre 1857
Résultat n°9
Cote
13Q/144
Date
03/01/1919-14/05/1919
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis successions
  • Déclarations de mutations par décès
  • 3 janvier 1919-14 mai 1919
Résultat n°10
Cote
339Q/25
Date
1866-1969
Lieu
Juillac (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Juillac
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 25
Résultat n°11
Cote
444Q/26
Date
18/10/1960-29/12/1960
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Bordereaux des actes déposés
  • 18 octobre 1960-29 décembre 1960
Résultat n°12
Cote
297Q/40
Date
01/01/1942-25/08/1942
Lieu
Corrèze (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Corrèze
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 1er janvier 1942-25 août 1942
Résultat n°13
Cote
34Q/173
Date
25/07/1873-10/01/1874
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 25 juillet 1873-10 janvier 1874
Résultat n°14
Cote
410Q/2
Date
Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945
Lieu
Égletons (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Égletons
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès : renvois des…
  • 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
Résultat n°15
Cote
27Q/547
Date
16/02/1909-23/06/1909
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 16 février 1909-23 juin 1909
Résultat n°16
Cote
33Q/90
Date
06/08/1940-23/12/1940
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
  • Déclarations de mutations par décès
  • 6 août 1940-23 décembre 1940
Résultat n°17
Cote
132Q/190
Date
12/11/1912-19/04/1913
Lieu
Lubersac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Lubersac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 12 novembre 1912-19 avril 1913
Résultat n°18
Cote
320Q/88
Date
1866-1969
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 88
Résultat n°19
21 juillet 1772-4 octobre 1774

53 medias

Cote
C/1369
Date
Du 21 juillet 1772 au 04 octobre 1774
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Neuvic.
  • Insinuations au centième denier.
  • 21 juillet 1772-4 octobre 1774
Résultat n°20
Cote
409Q/182
Date
1866-1969
Lieu
Lubersac (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Lubersac
  • Instruments de recherche
  • Bulletins du répertoire général
  • Giba-Liss