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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    Volume 56

    Date

    1866-1969

    Cote

    335Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 56
  3. Résultat n°3

    1er mars 1799-30 décembre 1802

    Date

    01/03/1799-30/12/1802

    Cote

    156Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er mars 1799-30 décembre 1802
  4. Résultat n°4

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  5. Résultat n°5

    13 janvier 1904-26 décembre 1905

    Date

    13/01/1904-26/12/1905

    Cote

    273Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
  6. Résultat n°6

    18 janvier 1956-20 décembre 1956.

    Date

    Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956

    Cote

    410Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
  7. Résultat n°7
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  8. Résultat n°8

    8 octobre 1918-9 octobre 1919

    Date

    08/10/1918-09/10/1919

    Cote

    288Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 8 octobre 1918-9 octobre 1919
  9. Résultat n°9

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  10. Résultat n°10

    Prad-Rouf

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/319

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Prad-Rouf
  11. Résultat n°11

    6 février 1794-27 décembre 1794

    Date

    06/02/1794-27/12/1794

    Cote

    34Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 6 février 1794-27 décembre 1794
  12. Résultat n°12

    6 octobre 1851-18 octobre 1852

    Date

    06/10/1851-18/10/1852

    Cote

    191Q/66

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 octobre 1851-18 octobre 1852
  13. Résultat n°13

    3 novembre 1888-27 mai 1889

    Date

    03/11/1888-27/05/1889

    Cote

    5Q/118

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1888-27 mai 1889
  14. Résultat n°14

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  15. Résultat n°15

    29 juillet 1772-25 septembre 1774

    Date

    29/07/1772-25/09/1774

    Cote

    C/1369

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Insinuations au centième denier.
    • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
  16. Résultat n°16

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  17. Résultat n°17

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  18. Résultat n°18

    30 juillet 1819-1er mars 1821

    Date

    30/07/1819-01/03/1821

    Cote

    232Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 30 juillet 1819-1er mars 1821
  19. Résultat n°19

    16 mai 1849-21 novembre 1849

    Date

    16/05/1849-21/11/1849

    Cote

    11Q/132

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1849-21 novembre 1849
  20. Résultat n°20

    1er juin 1796-15 novembre 1797

    Date

    01/06/1796-15/11/1797

    Cote

    34Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1796-15 novembre 1797
  21. Résultat n°21
    Table des contrats de mariage par le nom des femmes

    42 medias

    Table des contrats de mariage par le nom des femmes

    Date

    1770-1777

    Cote

    164Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Table des contrats de mariage
    • 1770-1777
    • Table des contrats de mariage par le nom des femmes
  22. Résultat n°22
    29 mai 1783-26 février 1785

    103 medias

    29 mai 1783-26 février 1785

    Date

    29/05/1783-26/02/1785

    Cote

    C/1179

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 mai 1783-26 février 1785
  23. Résultat n°23

    Volume 22

    Date

    1866-1969

    Cote

    343Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 22
  24. Résultat n°24

    8 mars 1886-10 mai 1886

    Date

    08/03/1886-10/05/1886

    Cote

    11Q/316

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 8 mars 1886-10 mai 1886
  25. Résultat n°25

    4 janvier 1917-20 août 1918

    Date

    04/01/1917-20/08/1918

    Cote

    17Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1917-20 août 1918
  26. Résultat n°26
    1834-1838

    96 medias

    1834-1838

    Date

    1834-1838

    Cote

    39Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1834-1838
  27. Résultat n°27
    1852-1865

    142 medias

    1852-1865

    Date

    1852-1865

    Cote

    49Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des créances hypothécaires
    • 1852-1865
  28. Résultat n°28

    11 juillet 1867-24 mars 1868

    Date

    11/07/1867-24/03/1868

    Cote

    15Q/91

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 juillet 1867-24 mars 1868
  29. Résultat n°29

    2 novembre 1918-31 décembre 1919

    Date

    Entre le 02 novembre 1918 et le 31 décembre 1919

    Cote

    7Q/79

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 novembre 1918-31 décembre 1919
  30. Résultat n°30

    13 juillet 1891-19 octobre 1891

    Date

    13/07/1891-19/10/1891

    Cote

    30Q/335

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
  31. Résultat n°31
    1848-1852

    131 medias

    1848-1852

    Date

    1848-1852

    Cote

    167Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1848-1852
  32. Résultat n°32

    16 mai 1857-26 juin 1857

    Date

    16/05/1857-26/06/1857

    Cote

    27Q/236

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1857-26 juin 1857
  33. Résultat n°33

    29 septembre 1944-14 juin 1945

    Date

    29/09/1944-14/06/1945

    Cote

    3Q/113

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 29 septembre 1944-14 juin 1945
  34. Résultat n°34

    Volume 19

    Date

    1866-1969

    Cote

    356Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 19
  35. Résultat n°35

    25 mars 1882-7 septembre 1882

    Date

    25/03/1882-07/09/1882

    Cote

    35Q/170

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 25 mars 1882-7 septembre 1882
  36. Résultat n°36

    17 mai 1832-25 mai 1835

    Date

    17/05/1832-25/05/1835

    Cote

    156Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 mai 1832-25 mai 1835
  37. Résultat n°37
    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    53 medias

    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    Date

    01/07/1700-17/07/1702

    Cote

    C/1189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
  38. Résultat n°38
    1858-1865

    178 medias

    1858-1865

    Date

    1858-1865

    Cote

    38Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1858-1865
  39. Résultat n°39

    3 avril 1855-23 juin 1855

    Date

    03/04/1855-23/06/1855

    Cote

    14Q/160

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 3 avril 1855-23 juin 1855
  40. Résultat n°40

    9 novembre 1831-31 mars 1832

    Date

    09/11/1831-31/03/1832

    Cote

    11Q/86

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 9 novembre 1831-31 mars 1832