Volume 42
Date
1866-1969
Cote
320Q/42
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 42
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
26 août 1816-17 février 1817
Date
26/08/1816-17/02/1817
Cote
11Q/53
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 26 août 1816-17 février 1817
-
-
Résultat n°3
7 décembre 1850-13 août 1851
Date
07/12/1850-13/08/1851
Cote
29Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 7 décembre 1850-13 août 1851
-
-
Résultat n°4
2 octobre 1958-31 mars 1959
Date
02/10/1958-31/03/1959
Cote
411Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 2 octobre 1958-31 mars 1959
-
-
Résultat n°5
19 mai 1845-11 août 1845
Date
19/05/1845-11/08/1845
Cote
14Q/124
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 19 mai 1845-11 août 1845
-
-
Résultat n°6
103 medias
29 octobre 1764-7 novembre 1766
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Cote
C/1936
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Vigeois.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 29 octobre 1764-7 novembre 1766
-
-
Résultat n°7
17 novembre 1922-30 décembre 1924
Date
17/11/1922-30/12/1924
Cote
37Q/68
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 17 novembre 1922-30 décembre 1924
-
-
Résultat n°8
6 décembre 1856-19 septembre 1857
Date
06/12/1856-19/09/1857
Cote
5Q/67
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Beaulieu-sur-Dordogne
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 décembre 1856-19 septembre 1857
-
-
Résultat n°9
3 janvier 1919-14 mai 1919
Date
03/01/1919-14/05/1919
Cote
13Q/144
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis successions
- Déclarations de mutations par décès
- 3 janvier 1919-14 mai 1919
-
-
Résultat n°10
Volume 25
Date
1866-1969
Cote
339Q/25
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Juillac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 25
-
-
Résultat n°11
18 octobre 1960-29 décembre 1960
Date
18/10/1960-29/12/1960
Cote
444Q/26
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Bordereaux des actes déposés
- 18 octobre 1960-29 décembre 1960
-
-
Résultat n°12
1er janvier 1942-25 août 1942
Date
01/01/1942-25/08/1942
Cote
297Q/40
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er janvier 1942-25 août 1942
-
-
Résultat n°13
25 juillet 1873-10 janvier 1874
Date
25/07/1873-10/01/1874
Cote
34Q/173
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juillet 1873-10 janvier 1874
-
-
Résultat n°14
2 janvier 1945-28 décembre 1945.
Date
Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945
Cote
410Q/2
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Égletons
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès : renvois des…
- 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
-
-
Résultat n°15
16 février 1909-23 juin 1909
Date
16/02/1909-23/06/1909
Cote
27Q/547
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 février 1909-23 juin 1909
-
-
Résultat n°16
6 août 1940-23 décembre 1940
Date
06/08/1940-23/12/1940
Cote
33Q/90
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 6 août 1940-23 décembre 1940
-
-
Résultat n°17
12 novembre 1912-19 avril 1913
Date
12/11/1912-19/04/1913
Cote
132Q/190
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 novembre 1912-19 avril 1913
-
-
Résultat n°18
Volume 88
Date
1866-1969
Cote
320Q/88
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 88
-
-
Résultat n°19
53 medias
21 juillet 1772-4 octobre 1774
Date
Du 21 juillet 1772 au 04 octobre 1774
Cote
C/1369
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Neuvic.
- Insinuations au centième denier.
- 21 juillet 1772-4 octobre 1774
-
-
Résultat n°20
Giba-Liss
Date
1866-1969
Cote
409Q/182
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Giba-Liss
-
-
Résultat n°21
186 medias
1920-1932
Date
1920-1932
Cote
243Q/13
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Treignac
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1920-1932
-
-
Résultat n°22
Volume 50
Date
1866-1969
Cote
335Q/50
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 50
-
-
Résultat n°23
Reyg-Semb
Date
1866-1969
Cote
409Q/176
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Juillac
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Reyg-Semb
-
-
Résultat n°24
Volume 38
Date
1866-1969
Cote
385Q/38
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 38
-
-
Résultat n°25
3 mars 1857-5 octobre 1857
Date
03/03/1857-05/10/1857
Cote
1Q/111
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 mars 1857-5 octobre 1857
-
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Résultat n°26
2 février 1864-22 octobre 1864
Date
02/02/1864-22/10/1864
Cote
35Q/132
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 février 1864-22 octobre 1864
-
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Résultat n°27
103 medias
29 mai 1783-26 février 1785
Date
29/05/1783-26/02/1785
Cote
C/1179
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Marcillac-la-Croisille.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 29 mai 1783-26 février 1785
-
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Résultat n°28
Volume 51
Date
1866-1969
Cote
320Q/51
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 51
-
-
Résultat n°29
14 novembre 1866-25 mai 1868
Date
14/11/1866-25/05/1868
Cote
193Q/35
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Objat
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 14 novembre 1866-25 mai 1868
-
-
Résultat n°30
12 juillet 1815-9 avril 1817
Date
12/07/1815-09/04/1817
Cote
8Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 juillet 1815-9 avril 1817
-
-
Résultat n°31
Volume 29
Date
1866-1969
Cote
385Q/29
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 29
-
-
Résultat n°32
16 janvier 1884-15 août 1884
Date
16/01/1884-15/08/1884
Cote
24Q/106
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 janvier 1884-15 août 1884
-
-
Résultat n°33
10 juin 1914-21 novembre 1919
Date
10/06/1914-21/11/1919
Cote
399Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registre de recette des actes des huissiers et autres…
- 10 juin 1914-21 novembre 1919
-
-
Résultat n°34
156 medias
1836-1839
Date
1836-1839
Cote
18Q/26
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meyssac
- Instruments de recherche
- Table des acquéreurs
- 1836-1839
-
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Résultat n°35
5 mars 1923-23 mars 1924
Date
05/03/1923-23/03/1924
Cote
295Q/81
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 mars 1923-23 mars 1924
-
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Résultat n°36
26 décembre 1838-23 mai 1839
Date
26/12/1838-23/05/1839
Cote
34Q/87
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 26 décembre 1838-23 mai 1839
-
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Résultat n°37
27 mai 1895-16 janvier 1896
Date
27/05/1895-16/01/1896
Cote
154Q/168
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meymac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 27 mai 1895-16 janvier 1896
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Résultat n°38
Volume 45
Date
1866-1969
Cote
337Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 45
-
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Résultat n°39
Volume 11
Date
1866-1969
Cote
343Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 11
-
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Résultat n°40
53 medias
1er juillet 1700-17 juillet 1702
Date
01/07/1700-17/07/1702
Cote
C/1189
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Meymac.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 1er juillet 1700-17 juillet 1702
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