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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    Volume 56

    Date

    1866-1969

    Cote

    335Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 56
  3. Résultat n°3

    1er mars 1799-30 décembre 1802

    Date

    01/03/1799-30/12/1802

    Cote

    156Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er mars 1799-30 décembre 1802
  4. Résultat n°4

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  5. Résultat n°5

    13 janvier 1904-26 décembre 1905

    Date

    13/01/1904-26/12/1905

    Cote

    273Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
  6. Résultat n°6

    18 janvier 1956-20 décembre 1956.

    Date

    Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956

    Cote

    410Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
  7. Résultat n°7
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  8. Résultat n°8

    8 octobre 1918-9 octobre 1919

    Date

    08/10/1918-09/10/1919

    Cote

    288Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 8 octobre 1918-9 octobre 1919
  9. Résultat n°9

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  10. Résultat n°10

    Prad-Rouf

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/319

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Prad-Rouf
  11. Résultat n°11

    6 février 1794-27 décembre 1794

    Date

    06/02/1794-27/12/1794

    Cote

    34Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 6 février 1794-27 décembre 1794
  12. Résultat n°12

    6 octobre 1851-18 octobre 1852

    Date

    06/10/1851-18/10/1852

    Cote

    191Q/66

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 octobre 1851-18 octobre 1852
  13. Résultat n°13

    3 novembre 1888-27 mai 1889

    Date

    03/11/1888-27/05/1889

    Cote

    5Q/118

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1888-27 mai 1889
  14. Résultat n°14

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  15. Résultat n°15

    29 juillet 1772-25 septembre 1774

    Date

    29/07/1772-25/09/1774

    Cote

    C/1369

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Insinuations au centième denier.
    • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
  16. Résultat n°16

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  17. Résultat n°17

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  18. Résultat n°18

    30 juillet 1819-1er mars 1821

    Date

    30/07/1819-01/03/1821

    Cote

    232Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 30 juillet 1819-1er mars 1821
  19. Résultat n°19

    16 mai 1849-21 novembre 1849

    Date

    16/05/1849-21/11/1849

    Cote

    11Q/132

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1849-21 novembre 1849
  20. Résultat n°20

    1er juin 1796-15 novembre 1797

    Date

    01/06/1796-15/11/1797

    Cote

    34Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1796-15 novembre 1797
  21. Résultat n°21
    Table des contrats de mariage par le nom des femmes

    42 medias

    Table des contrats de mariage par le nom des femmes

    Date

    1770-1777

    Cote

    164Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Table des contrats de mariage
    • 1770-1777
    • Table des contrats de mariage par le nom des femmes
  22. Résultat n°22
    29 mai 1783-26 février 1785

    103 medias

    29 mai 1783-26 février 1785

    Date

    29/05/1783-26/02/1785

    Cote

    C/1179

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 mai 1783-26 février 1785
  23. Résultat n°23

    Volume 22

    Date

    1866-1969

    Cote

    343Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 22
  24. Résultat n°24

    8 mars 1886-10 mai 1886

    Date

    08/03/1886-10/05/1886

    Cote

    11Q/316

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 8 mars 1886-10 mai 1886
  25. Résultat n°25

    4 janvier 1917-20 août 1918

    Date

    04/01/1917-20/08/1918

    Cote

    17Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1917-20 août 1918
  26. Résultat n°26
    1834-1838

    96 medias

    1834-1838

    Date

    1834-1838

    Cote

    39Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1834-1838
  27. Résultat n°27
    1852-1865

    142 medias

    1852-1865

    Date

    1852-1865

    Cote

    49Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des créances hypothécaires
    • 1852-1865
  28. Résultat n°28

    11 juillet 1867-24 mars 1868

    Date

    11/07/1867-24/03/1868

    Cote

    15Q/91

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 juillet 1867-24 mars 1868
  29. Résultat n°29

    2 novembre 1918-31 décembre 1919

    Date

    Entre le 02 novembre 1918 et le 31 décembre 1919

    Cote

    7Q/79

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 novembre 1918-31 décembre 1919
  30. Résultat n°30

    13 juillet 1891-19 octobre 1891

    Date

    13/07/1891-19/10/1891

    Cote

    30Q/335

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 13 juillet 1891-19 octobre 1891
  31. Résultat n°31
    1848-1852

    131 medias

    1848-1852

    Date

    1848-1852

    Cote

    167Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1848-1852
  32. Résultat n°32

    16 mai 1857-26 juin 1857

    Date

    16/05/1857-26/06/1857

    Cote

    27Q/236

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1857-26 juin 1857
  33. Résultat n°33

    29 septembre 1944-14 juin 1945

    Date

    29/09/1944-14/06/1945

    Cote

    3Q/113

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 29 septembre 1944-14 juin 1945
  34. Résultat n°34

    Volume 19

    Date

    1866-1969

    Cote

    356Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 19
  35. Résultat n°35

    25 mars 1882-7 septembre 1882

    Date

    25/03/1882-07/09/1882

    Cote

    35Q/170

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 25 mars 1882-7 septembre 1882
  36. Résultat n°36

    17 mai 1832-25 mai 1835

    Date

    17/05/1832-25/05/1835

    Cote

    156Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 mai 1832-25 mai 1835
  37. Résultat n°37
    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    53 medias

    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    Date

    01/07/1700-17/07/1702

    Cote

    C/1189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
  38. Résultat n°38
    1858-1865

    178 medias

    1858-1865

    Date

    1858-1865

    Cote

    38Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1858-1865
  39. Résultat n°39

    3 avril 1855-23 juin 1855

    Date

    03/04/1855-23/06/1855

    Cote

    14Q/160

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 3 avril 1855-23 juin 1855
  40. Résultat n°40

    9 novembre 1831-31 mars 1832

    Date

    09/11/1831-31/03/1832

    Cote

    11Q/86

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 9 novembre 1831-31 mars 1832
  41. Résultat n°41
    1er août 1768-10 juillet 1770

    104 medias

    1er août 1768-10 juillet 1770

    Date

    01/08/1768-10/07/1770

    Cote

    C/1405

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Julien-aux-Bois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er août 1768-10 juillet 1770
  42. Résultat n°42

    1er janvier 1733-21 septembre 1734

    Date

    01/01/1733-21/09/1734

    Cote

    C/1474

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Insinuations laïques.
    • 1er janvier 1733-21 septembre 1734
  43. Résultat n°43

    13 février 1865-10 mars 1865

    Date

    13/02/1865-10/03/1865

    Cote

    27Q/289

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 février 1865-10 mars 1865
  44. Résultat n°44
    31 juillet 1771-27 février 1772

    203 medias

    31 juillet 1771-27 février 1772

    Date

    31/07/1771-27/02/1772

    Cote

    C/413

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 juillet 1771-27 février 1772
  45. Résultat n°45
    1756-1761

    50 medias

    1756-1761

    Date

    1756-1761

    Cote

    246Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1756-1761
  46. Résultat n°46

    9 avril 1883-16 juillet 1883

    Date

    09/04/1883-16/07/1883

    Cote

    14Q/243

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 9 avril 1883-16 juillet 1883
  47. Résultat n°47
    25 mai 1745-30 avril 1747

    102 medias

    25 mai 1745-30 avril 1747

    Date

    25/05/1745-30/04/1747

    Cote

    C/1209

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 mai 1745-30 avril 1747
  48. Résultat n°48

    12 janvier 1814-1er septembre 1814

    Date

    12/01/1814-01/09/1814

    Cote

    11Q/48

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 12 janvier 1814-1er septembre 1814
  49. Résultat n°49

    Volume 5

    Date

    1866-1969

    Cote

    349Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 5
  50. Résultat n°50
    1909-1913

    175 medias

    1909-1913

    Date

    01/01/1909-31/12/1913

    Cote

    93Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1909-1913
  51. Résultat n°51
    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    103 medias

    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    Date

    01/12/1767-18/12/1768

    Cote

    C/1582

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
  52. Résultat n°52

    Volume 29

    Date

    1866-1969

    Cote

    367Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 29
  53. Résultat n°53

    15 avril 1828-4 mai 1829

    Date

    15/04/1828-04/05/1829

    Cote

    115Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 avril 1828-4 mai 1829
  54. Résultat n°54

    13 décembre 1883-30 janvier 1884

    Date

    13/12/1883-30/01/1884

    Cote

    11Q/303

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 13 décembre 1883-30 janvier 1884
  55. Résultat n°55

    1er avril 1838-19 septembre 1838

    Date

    01/04/1838-19/09/1838

    Cote

    1Q/76

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 1er avril 1838-19 septembre 1838
  56. Résultat n°56

    floréal an IX-floréal an X

    Date

    1801-1802

    Cote

    1Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • floréal an IX-floréal an X
  57. Résultat n°57

    Volume 46

    Date

    1866-1969

    Cote

    367Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 46
  58. Résultat n°58

    5 mars 1849-14 octobre 1850

    Date

    05/03/1849-14/10/1850

    Cote

    210Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1849-14 octobre 1850
  59. Résultat n°59

    27 mai 1858-12 mars 1859

    Date

    27/05/1858-12/03/1859

    Cote

    5Q/69

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 27 mai 1858-12 mars 1859
  60. Résultat n°60

    4 janvier 1946-26 décembre 1946.

    Date

    Entre le 04 janvier 1946 et le 26 décembre 1946

    Cote

    410Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 4 janvier 1946-26 décembre 1946.
  61. Résultat n°61

    10 mars 1939-1er juillet 1939

    Date

    10/03/1939-01/07/1939

    Cote

    11Q/560

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 10 mars 1939-1er juillet 1939
  62. Résultat n°62

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  63. Résultat n°63

    Albe-Bray

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Albe-Bray
  64. Résultat n°64

    21 août 1854-18 octobre 1854

    Date

    21/08/1854-18/10/1854

    Cote

    27Q/214

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 août 1854-18 octobre 1854
  65. Résultat n°65

    2 février 1885-12 octobre 1885

    Date

    02/02/1885-12/10/1885

    Cote

    8Q/117

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 février 1885-12 octobre 1885
  66. Résultat n°66

    15 décembre 1899-7 janvier 1901

    Date

    15/12/1899-07/01/1901

    Cote

    359Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 décembre 1899-7 janvier 1901
  67. Résultat n°67
    1756-1809

    29 medias

    1756-1809

    Date

    1756-1809

    Cote

    53Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Tables des décès par paroisse
    • Paroisse de Saint-Privat
    • 1756-1809
  68. Résultat n°68

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  69. Résultat n°69

    1er janvier 1910-31 décembre 1910

    Date

    1910

    Cote

    234Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1910-31 décembre 1910
  70. Résultat n°70

    8 janvier 1825-10 février 1826

    Date

    08/01/1825-10/02/1826

    Cote

    5Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 8 janvier 1825-10 février 1826
  71. Résultat n°71
    1850-1858

    158 medias

    1850-1858

    Date

    1850-1858

    Cote

    177Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1850-1858
  72. Résultat n°72

    4 avril 1903-19 octobre 1903

    Date

    04/04/1903-19/10/1903

    Cote

    3Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 avril 1903-19 octobre 1903
  73. Résultat n°73

    10 janvier 1825-25 janvier 1826

    Date

    10/01/1825-25/01/1826

    Cote

    115Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 10 janvier 1825-25 janvier 1826
  74. Résultat n°74

    7 janvier 1868-28 novembre 1870

    Date

    07/01/1868-28/11/1870

    Cote

    273Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 janvier 1868-28 novembre 1870
  75. Résultat n°75

    3 juillet 1947-27 décembre 1947

    Date

    03/07/1947-27/12/1947

    Cote

    33Q/103

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 juillet 1947-27 décembre 1947
  76. Résultat n°76
    Paroisse de Vedrenne

    24 medias

    Paroisse de Vedrenne

    Date

    1807-1815

    Cote

    112Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Table des sépultures par paroisse
    • Paroisse de Vedrenne
  77. Résultat n°77

    2 juillet 1934-27 octobre 1934

    Date

    02/07/1934-27/10/1934

    Cote

    13Q/175

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 juillet 1934-27 octobre 1934
  78. Résultat n°78

    1er octobre 1706-30 juin 1721

    Date

    01/10/1706-30/06/1721

    Cote

    C/1471

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Insinuations laïques.
    • 1er octobre 1706-30 juin 1721
  79. Résultat n°79

    11 août 1834-1er avril 1835

    Date

    11/08/1834-01/04/1835

    Cote

    95Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 août 1834-1er avril 1835
  80. Résultat n°80

    14 octobre 1889-30 octobre 1891

    Date

    14/10/1889-30/10/1891

    Cote

    33Q/39

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 14 octobre 1889-30 octobre 1891