Volume 42
Date
1866-1969
Cote
320Q/42
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 42
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
26 août 1816-17 février 1817
Date
26/08/1816-17/02/1817
Cote
11Q/53
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 26 août 1816-17 février 1817
-
-
Résultat n°3
7 décembre 1850-13 août 1851
Date
07/12/1850-13/08/1851
Cote
29Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 7 décembre 1850-13 août 1851
-
-
Résultat n°4
2 octobre 1958-31 mars 1959
Date
02/10/1958-31/03/1959
Cote
411Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 2 octobre 1958-31 mars 1959
-
-
Résultat n°5
19 mai 1845-11 août 1845
Date
19/05/1845-11/08/1845
Cote
14Q/124
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 19 mai 1845-11 août 1845
-
-
Résultat n°6
103 medias
29 octobre 1764-7 novembre 1766
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Cote
C/1936
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Vigeois.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 29 octobre 1764-7 novembre 1766
-
-
Résultat n°7
17 novembre 1922-30 décembre 1924
Date
17/11/1922-30/12/1924
Cote
37Q/68
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 17 novembre 1922-30 décembre 1924
-
-
Résultat n°8
6 décembre 1856-19 septembre 1857
Date
06/12/1856-19/09/1857
Cote
5Q/67
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Beaulieu-sur-Dordogne
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 décembre 1856-19 septembre 1857
-
-
Résultat n°9
3 janvier 1919-14 mai 1919
Date
03/01/1919-14/05/1919
Cote
13Q/144
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis successions
- Déclarations de mutations par décès
- 3 janvier 1919-14 mai 1919
-
-
Résultat n°10
Volume 25
Date
1866-1969
Cote
339Q/25
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Juillac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 25
-
-
Résultat n°11
18 octobre 1960-29 décembre 1960
Date
18/10/1960-29/12/1960
Cote
444Q/26
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Bordereaux des actes déposés
- 18 octobre 1960-29 décembre 1960
-
-
Résultat n°12
1er janvier 1942-25 août 1942
Date
01/01/1942-25/08/1942
Cote
297Q/40
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er janvier 1942-25 août 1942
-
-
Résultat n°13
25 juillet 1873-10 janvier 1874
Date
25/07/1873-10/01/1874
Cote
34Q/173
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juillet 1873-10 janvier 1874
-
-
Résultat n°14
2 janvier 1945-28 décembre 1945.
Date
Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945
Cote
410Q/2
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Égletons
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès : renvois des…
- 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
-
-
Résultat n°15
16 février 1909-23 juin 1909
Date
16/02/1909-23/06/1909
Cote
27Q/547
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 février 1909-23 juin 1909
-
-
Résultat n°16
6 août 1940-23 décembre 1940
Date
06/08/1940-23/12/1940
Cote
33Q/90
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 6 août 1940-23 décembre 1940
-
-
Résultat n°17
12 novembre 1912-19 avril 1913
Date
12/11/1912-19/04/1913
Cote
132Q/190
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 novembre 1912-19 avril 1913
-
-
Résultat n°18
Volume 88
Date
1866-1969
Cote
320Q/88
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 88
-
-
Résultat n°19
53 medias
21 juillet 1772-4 octobre 1774
Date
Du 21 juillet 1772 au 04 octobre 1774
Cote
C/1369
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Neuvic.
- Insinuations au centième denier.
- 21 juillet 1772-4 octobre 1774
-
-
Résultat n°20
Giba-Liss
Date
1866-1969
Cote
409Q/182
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Giba-Liss
-
-
Résultat n°21
186 medias
1920-1932
Date
1920-1932
Cote
243Q/13
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Treignac
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1920-1932
-
-
Résultat n°22
Volume 50
Date
1866-1969
Cote
335Q/50
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 50
-
-
Résultat n°23
Reyg-Semb
Date
1866-1969
Cote
409Q/176
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Juillac
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Reyg-Semb
-
-
Résultat n°24
Volume 38
Date
1866-1969
Cote
385Q/38
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 38
-
-
Résultat n°25
3 mars 1857-5 octobre 1857
Date
03/03/1857-05/10/1857
Cote
1Q/111
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 mars 1857-5 octobre 1857
-
-
Résultat n°26
2 février 1864-22 octobre 1864
Date
02/02/1864-22/10/1864
Cote
35Q/132
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 février 1864-22 octobre 1864
-
-
Résultat n°27
103 medias
29 mai 1783-26 février 1785
Date
29/05/1783-26/02/1785
Cote
C/1179
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Marcillac-la-Croisille.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 29 mai 1783-26 février 1785
-
-
Résultat n°28
Volume 51
Date
1866-1969
Cote
320Q/51
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 51
-
-
Résultat n°29
14 novembre 1866-25 mai 1868
Date
14/11/1866-25/05/1868
Cote
193Q/35
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Objat
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 14 novembre 1866-25 mai 1868
-
-
Résultat n°30
12 juillet 1815-9 avril 1817
Date
12/07/1815-09/04/1817
Cote
8Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 juillet 1815-9 avril 1817
-
-
Résultat n°31
Volume 29
Date
1866-1969
Cote
385Q/29
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 29
-
-
Résultat n°32
16 janvier 1884-15 août 1884
Date
16/01/1884-15/08/1884
Cote
24Q/106
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 janvier 1884-15 août 1884
-
-
Résultat n°33
10 juin 1914-21 novembre 1919
Date
10/06/1914-21/11/1919
Cote
399Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registre de recette des actes des huissiers et autres…
- 10 juin 1914-21 novembre 1919
-
-
Résultat n°34
156 medias
1836-1839
Date
1836-1839
Cote
18Q/26
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meyssac
- Instruments de recherche
- Table des acquéreurs
- 1836-1839
-
-
Résultat n°35
5 mars 1923-23 mars 1924
Date
05/03/1923-23/03/1924
Cote
295Q/81
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 mars 1923-23 mars 1924
-
-
Résultat n°36
26 décembre 1838-23 mai 1839
Date
26/12/1838-23/05/1839
Cote
34Q/87
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 26 décembre 1838-23 mai 1839
-
-
Résultat n°37
27 mai 1895-16 janvier 1896
Date
27/05/1895-16/01/1896
Cote
154Q/168
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meymac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 27 mai 1895-16 janvier 1896
-
-
Résultat n°38
Volume 45
Date
1866-1969
Cote
337Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 45
-
-
Résultat n°39
Volume 11
Date
1866-1969
Cote
343Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 11
-
-
Résultat n°40
53 medias
1er juillet 1700-17 juillet 1702
Date
01/07/1700-17/07/1702
Cote
C/1189
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Meymac.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 1er juillet 1700-17 juillet 1702
-
-
Résultat n°41
13 décembre 1907-31 décembre 1908
Date
13/02/1907-31/12/1908
Cote
10Q/39
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 13 décembre 1907-31 décembre 1908
-
-
Résultat n°42
104 medias
1er août 1768-10 juillet 1770
Date
01/08/1768-10/07/1770
Cote
C/1405
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Saint-Julien-aux-Bois.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 1er août 1768-10 juillet 1770
-
-
Résultat n°43
16 juillet 1964-1er octobre 1964
Date
16/07/1964-01/10/1964
Cote
13Q/302
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis successions
- Déclarations de successions
- 16 juillet 1964-1er octobre 1964
-
-
Résultat n°44
30 medias
1er janvier 1733-24 septembre 1734
Date
Du 1er janvier 1733 au 21 septembre 1734
Cote
C/1474/1
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Saint-Martin-la-Méanne.
- Insinuations suivant le tarif.
- 1er janvier 1733-24 septembre 1734
-
-
Résultat n°45
12 mai 1881-24 septembre 1881
Date
12/05/1881-24/09/1881
Cote
1Q/165
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 mai 1881-24 septembre 1881
-
-
Résultat n°46
203 medias
31 juillet 1771-27 février 1772
Date
31/07/1771-27/02/1772
Cote
C/413
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Argentat.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 31 juillet 1771-27 février 1772
-
-
Résultat n°47
17 août 1875-13 février 1877
Date
17/08/1875-13/02/1877
Cote
273Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Vigeois
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 17 août 1875-13 février 1877
-
-
Résultat n°48
102 medias
25 mai 1745-30 avril 1747
Date
25/05/1745-30/04/1747
Cote
C/1209
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Meymac.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 25 mai 1745-30 avril 1747
-
-
Résultat n°49
9 janvier 1945-26 décembre 1945
Date
09/01/1945-26/12/1945
Cote
193Q/102
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Objat
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 9 janvier 1945-26 décembre 1945
-
-
Résultat n°50
103 medias
1er novembre 1767-18 décembre 1768
Date
01/12/1767-18/12/1768
Cote
C/1582
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Treignac.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 1er novembre 1767-18 décembre 1768
-
-
Résultat n°51
11 juillet 1887-26 septembre 1887
Date
11/07/1887-26/09/1887
Cote
27Q/439
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juillet 1887-26 septembre 1887
-
-
Résultat n°52
Davi-Defo
Date
1866-1969
Cote
409Q/70
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Fichier des décédés
- Davi-Defo
-
-
Résultat n°53
1er décembre 1835-23 mai 1836
Date
01/12/1835-23/05/1836
Cote
191Q/47
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Objat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er décembre 1835-23 mai 1836
-
-
Résultat n°54
19 octobre 1953-31 décembre 1955
Date
19/10/1953-31/12/1955
Cote
371Q/14
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 19 octobre 1953-31 décembre 1955
-
-
Résultat n°55
13 novembre 1964-9 décembre 1964
Date
13/11/1964-09/12/1964
Cote
496Q/93
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 13 novembre 1964-9 décembre 1964
-
-
Résultat n°56
11 avril 1950-21 juillet 1950
Date
11/04/1950-21/07/1950
Cote
494Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 avril 1950-21 juillet 1950
-
-
Résultat n°57
12 juin 1843-21 novembre 1843
Date
12/06/1843-21/11/1843
Cote
11Q/117
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 12 juin 1843-21 novembre 1843
-
-
Résultat n°58
36 medias
1797-1800
Date
1797-1800
Cote
186Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisses de Neuvic, Chirac-Bellevue, Lamazière-Basse,…
- 1797-1800
-
-
Résultat n°59
6 avril 1874-11 janvier 1875
Date
06/04/1874-11/01/1875
Cote
1Q/151
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 avril 1874-11 janvier 1875
-
-
Résultat n°60
15 avril 1923-20 mai 1924
Date
15/04/1923-20/05/1924
Cote
34Q/262
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 15 avril 1923-20 mai 1924
-
-
Résultat n°61
6 février 1865-5 novembre 1865
Date
06/02/1865-05/11/1865
Cote
210Q/21
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Saint-Privat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 février 1865-5 novembre 1865
-
-
Résultat n°62
13 avril 1855-5 septembre 1855
Date
13/04/1855-05/09/1855
Cote
225Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Seilhac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 13 avril 1855-5 septembre 1855
-
-
Résultat n°63
avril-novembre 1793
Date
1793
Cote
1Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- avril-novembre 1793
-
-
Résultat n°64
178 medias
1844-1850
Date
1844-1850
Cote
46Q/7
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1844-1850
-
-
Résultat n°65
6 septembre 1918-1er avril 1928
Date
06/09/1918-01/04/1928
Cote
25Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 6 septembre 1918-1er avril 1928
-
-
Résultat n°66
Volume 17
Date
1866-1969
Cote
326Q/17
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 17
-
-
Résultat n°67
7 septembre 1891-5 novembre 1892
Date
07/09/1891-05/11/1892
Cote
17Q/47
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meyssac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- Déclarations de mutations par décès
- 7 septembre 1891-5 novembre 1892
-
-
Résultat n°68
1er avril 1832-10 septembre 1832
Date
01/04/1832-10/09/1832
Cote
11Q/87
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 1er avril 1832-10 septembre 1832
-
-
Résultat n°69
34 medias
1er mai 1705-2 avril 1719
Date
Du 1er mai 1705 au 02 avril 1719
Cote
C/1471
-
Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Saint-Martin-la-Méanne.
- Insinuations suivant le tarif.
- 1er mai 1705-2 avril 1719
-
-
Résultat n°70
3 janvier 1928-28 décembre 1928
Date
03/01/1928-28/12/1928
Cote
156Q/74
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meymac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 3 janvier 1928-28 décembre 1928
-
-
Résultat n°71
13 juin 1946-4 septembre 1946
Date
13/06/1946-04/09/1946
Cote
11Q/606
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 13 juin 1946-4 septembre 1946
-
-
Résultat n°72
7 juin 1887-26 août 1887
Date
07/06/1887-26/08/1887
Cote
11Q/323
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 7 juin 1887-26 août 1887
-
-
Résultat n°73
5 août 1876-21 mars 1877
Date
05/08/1876-21/03/1877
Cote
154Q/136
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Meymac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 août 1876-21 mars 1877
-
-
Résultat n°74
15 octobre 1819-16 juillet 1821
Date
15/10/1819-16/07/1821
Cote
24Q/20
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Neuvic
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 octobre 1819-16 juillet 1821
-
-
Résultat n°75
Sole-Soul
Date
1866-1969
Cote
409Q/134
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Fichier des décédés
- Sole-Soul
-
-
Résultat n°76
25 juin 1894-28 décembre 1894
Date
25/06/1894-28/12/1894
Cote
30Q/346
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juin 1894-28 décembre 1894
-
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Résultat n°77
11 novembre 1883-15 décembre 1887
Date
11/11/1883-15/12/1887
Cote
36Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 11 novembre 1883-15 décembre 1887
-
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Résultat n°78
5 octobre 1857-1er février 1858
Date
05/10/1857-01/02/1858
Cote
1Q/112
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Argentat
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 octobre 1857-1er février 1858
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Résultat n°79
7 juillet 1792-3 juillet 1793
Date
07/07/1792-03/07/1793
Cote
232Q/3
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Treignac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 juillet 1792-3 juillet 1793
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Résultat n°80
20 juin 1879-9 septembre 1879
Date
20/06/1879-09/09/1879
Cote
11Q/282
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 20 juin 1879-9 septembre 1879
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